Base de données sur les droits d'auteur canadiens

Énoncé de désistement de responsabilité concernant l'information provenant de tiers

Une partie des informations de ce site Web à été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fournit par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.

Les liens sur le texte permettent d'accéder au dossier d'aide. 

Les trouvailles du Phoenix.
Droits d'auteur
Enregistrée
2020-07-06
Pour accéder à la concession d'intérêt, cliquer sur le numéro d'enregistrement qui suit le titre. 
Copyright transfer

Parties intéressées :

Patrick Houle
1500 Rue Frontenac Asbestos
Québec J1T 0B1
Canada
Identique à l'adresse originale.
Patrick Houle
1500 Rue Frontenac Asbestos
Québec J1T 0B1
Canada
Identique à l'adresse originale.


Dernière mise à jour :