RESEARCH MAKES SENSE & DESIGN — 0907738

Barre d’outils

RESEARCH MAKES SENSE & DESIGN

Numéro de demande

0907738

Type(s)

Dessin

Catégorie

Marque interdite; Armoiries, écusson ou drapeau

Section 9 Information

Sous-alinéa 9(1)(n)(ii)

Statut de l'OPIC

ANNONCÉE DANS LE JOURNAL

Produite

1995-11-29

Enregistrée

1996-01-31

Propriétaire inscrit

UNIVERSITY OF ALBERTA
C/O 2000 OXFORD TOWER
10235-101 STREET
EDMONTON
ALBERTA T5J3G1

Adresse pour le service

Office of the General Councel
3-03 South Academic Building
University of Alberta
Edmonton
ALBERTA T6G2G7

Rubriques d'index

  • RESEARCH MAKES SENSE UNIVERSITY OF ALBERTA

Information sur les codes de Viennes (Code & Description)

26.1.1
Cercles
26.1.5
Plus de deux cercles ou ellipses, les uns dans les autres, spirales
A 26.1.18
Cercles ou ellipses contenant une ou plusieurs lettres
A 26.1.19
Cercles ou ellipses avec inscriptions débordant la circonférence
A 26.1.24
Cercles ou ellipses avec surface ou partie de la surface foncée
26.4.1
Carrés
26.4.4
Autres parallélogrammes, trapèzes et quadrilatères irréguliers, quadrilatères avec un ou plusieurs coins arrondis
A 26.4.5
Un quadrilatère
26.4.10
Quadrilatères contenant un ou plusieurs cercles, ellipses ou polygones
A 26.4.16
Quadrilatères contenant d'autres éléments figuratifs
A 26.4.18
Quadrilatères contenant une ou plusieurs lettres
A 26.4.24
Quadrilatères avec surface ou partie de la surface foncée
24.1.5
Écus contenant d'autres éléments figuratifs ou des inscriptions
A 24.1.10
Écus contenant la représentation de végétaux
A 24.1.11
Écus contenant la représentation de paysages, d'habitations, de bâtiments ou d'ouvrages d'art
A 24.1.12
Écus contenant la représentation d'objets manufacturés ou industriels
24.1.17
Écus avec des éléments figuratifs ou des inscriptions à l'extérieur
A 24.1.20
Écus avec des éléments figuratifs ou des inscriptions à l'extérieur, disposés autrement
5.7.2
Épis de céréales (froment, seigle, orge, etc.), épis de maïs, épis de sorgho
6.1.2
Montagnes, paysages de montagne
20.7.1
Livres, revues, journaux, reliures, classeurs
A 20.7.2
Livres, revues, journaux
25.1.6
Banderoles, cartouches

Information relative de classification

Mise en garde

Les données relatives à la classification sont fournies à des fins d’information et de recherche seulement. L’OPIC ne garantit pas l’exactitude des classes attribuées à la marque de commerce. Ces données n’ont aucune valeur juridique.

  • 1 - Chimiques et adhésifs
  • 2 - Peintures, vernis et laques
  • 3 - Blanchir; préparations pour nettoyer; cosmétiques non médicamenteux
  • 4 - Huiles industrielles, graisses et combustibles
  • 5 - Pharmaceutiques et herbicides
  • 6 - Métaux communs
  • 7 - Machinerie
  • 8 - Outils et instruments à main
  • 9 - Appareils électriques, scientifiques, d'enseignement et logiciels
  • 10 - Appareils médicaux et vétérinaires
  • 11 - Les articles de contrôle de l'environnement
  • 12 - Véhicules
  • 13 - Armes à feu et munitions
  • 14 - Métaux précieux, semi-précieux et bijouterie
  • 15 - Instruments de musique
  • 16 - Papier et produits de l'imprimerie
  • 17 - Caoutchouc et produits de caoutchouc
  • 18 - Cuir et produits d'imitations du cuir
  • 19 - Matériaux de construction non métalliques
  • 20 - Meubles, miroirs, les produits qui ne sont pas compris dans d'autres classes
  • 21 - Articles ménagers et verre
  • 22 - Cordes et fibres
  • 23 - Fils à usage textile
  • 24 - Tissus et produits textiles
  • 25 - Vêtements, chaussures, chapellerie
  • 26 - Articles pour coudre et articles décoratifs, y compris les fermetures
  • 27 - Revêtements de sol
  • 28 - Jeux, jouets; articles de sport
  • 29 - Viandes et aliments transformés
  • 30 - Aliments de base
  • 31 - Produits agricoles, horticoles et forestiers
  • 32 - Bières et boissons sans alcool
  • 33 - Vins et spiritueux
  • 34 - Articles pour fumeurs
  • 35 - Publicité; marketing; promotion et d'affaires commerciales
  • 36 - Assurances et financières
  • 37 - Construction et réparation
  • 38 - Télécommunications
  • 39 - Transport et entreposage
  • 40 - Traitement de matériaux
  • 41 - Éducation et divertissement
  • 42 - Services scientifiques et d'ordinateurs
  • 43 - Hébergement et alimentation
  • 44 - Services médicaux et vétérinaires; de beauté; d'agriculture et sylviculture
  • 45 - Personnels et juridiques

Historique des actions

Action
Action Date de l'action Date d'échéance Commentaires
Produite 1995-11-29
Acceptée pour publication 1995-12-15
Créé 1995-12-15
Publiée 1996-01-31 Vol.43 Issue 2153
Changement de représentant pour signification 2011-06-23 From: 7811 To: 10007
Changement d'agent 2019-09-11 From: 10007 To:
Changement de nom de la partie demandeur 2019-12-02 Voir dossier / File No. 901278
Date de modification :