TEC VENTURE ANGELS & Design — 0923303

Barre d’outils

TEC VENTURE ANGELS & Design

Numéro de demande

0923303

Type(s)

Dessin

Catégorie

Marque interdite; Insigne, écusson, marque ou emblème

Section 9 Information

Sous-alinéa 9(1)(n)(ii)

Statut de l'OPIC

ANNONCÉE DANS LE JOURNAL

Produite

2015-02-17

Enregistrée

2015-04-29

Autorité Compétente

The Governors of The University of Alberta
Office of the General Councel
3-03 South Academic Building
University of Alberta
Edmonton
ALBERTA T6G2G7

Adresse pour le service

Office of the General Councel
3-03 South Academic Building
University of Alberta
Edmonton
ALBERTA T6G2G7

Rubriques d'index

  • TEC TEC VENTURE ANGELS T
  • TECH

Information sur les codes de Viennes (Code & Description)

24.15.1
Une flèche
A 24.15.7
Flèches combinées avec une lettre, un monogramme ou un chiffre
26.11.3
Plus de deux lignes ou de deux bandes
A 26.11.12
Lignes ou bandes courbes (excepté a 26.11.13)
3.7.17
Ailes, stylisées ou non -- Notes: (a) Y compris les ailes constituant un symbole ou un emblème. -- (b) Non compris les roues ou segments de roues ailés (15.7.17), les bâtons avec ailes (24.11.3) et le casque ailé de Mercure (24.11.14).

Information relative de classification

Mise en garde

Les données relatives à la classification sont fournies à des fins d’information et de recherche seulement. L’OPIC ne garantit pas l’exactitude des classes attribuées à la marque de commerce. Ces données n’ont aucune valeur juridique.

  • 1 - Chimiques et adhésifs
  • 2 - Peintures, vernis et laques
  • 3 - Blanchir; préparations pour nettoyer; cosmétiques non médicamenteux
  • 4 - Huiles industrielles, graisses et combustibles
  • 5 - Pharmaceutiques et herbicides
  • 6 - Métaux communs
  • 7 - Machinerie
  • 8 - Outils et instruments à main
  • 9 - Appareils électriques, scientifiques, d'enseignement et logiciels
  • 10 - Appareils médicaux et vétérinaires
  • 11 - Les articles de contrôle de l'environnement
  • 12 - Véhicules
  • 13 - Armes à feu et munitions
  • 14 - Métaux précieux, semi-précieux et bijouterie
  • 15 - Instruments de musique
  • 16 - Papier et produits de l'imprimerie
  • 17 - Caoutchouc et produits de caoutchouc
  • 18 - Cuir et produits d'imitations du cuir
  • 19 - Matériaux de construction non métalliques
  • 20 - Meubles, miroirs, les produits qui ne sont pas compris dans d'autres classes
  • 21 - Articles ménagers et verre
  • 22 - Cordes et fibres
  • 23 - Fils à usage textile
  • 24 - Tissus et produits textiles
  • 25 - Vêtements, chaussures, chapellerie
  • 26 - Articles pour coudre et articles décoratifs, y compris les fermetures
  • 27 - Revêtements de sol
  • 28 - Jeux, jouets; articles de sport
  • 29 - Viandes et aliments transformés
  • 30 - Aliments de base
  • 31 - Produits agricoles, horticoles et forestiers
  • 32 - Bières et boissons sans alcool
  • 33 - Vins et spiritueux
  • 34 - Articles pour fumeurs
  • 35 - Publicité; marketing; promotion et d'affaires commerciales
  • 36 - Assurances et financières
  • 37 - Construction et réparation
  • 38 - Télécommunications
  • 39 - Transport et entreposage
  • 40 - Traitement de matériaux
  • 41 - Éducation et divertissement
  • 42 - Services scientifiques et d'ordinateurs
  • 43 - Hébergement et alimentation
  • 44 - Services médicaux et vétérinaires; de beauté; d'agriculture et sylviculture
  • 45 - Personnels et juridiques

Historique des actions

Action
Action Date de l'action Date d'échéance Commentaires
Produite 2015-02-17
Créé 2015-02-23
Formalisée 2015-02-23
Correspondance créée 2015-02-23 Avis de réception / Filing Notice
Acceptée pour publication 2015-04-23
Publiée 2015-04-29 Vol.62 Issue 3157
Note au dossier 2015-05-11 As requested in the correspondence dated March 18, 2015, the request for refund of a duplicate payment has been approved and sent for processing.
Changement d'agent 2019-09-11 From: 10007 To:
Date de modification :