COAT OF ARMS — 0916322

Barre d’outils

COAT OF ARMS

Numéro de demande

0916322

Type(s)

Dessin

Catégorie

Marque interdite; Armoiries

Section 9 Information

Alinéa 9(1)(n.1)

Statut de l'OPIC

ANNONCÉE DANS LE JOURNAL

Produite

2005-06-29

Enregistrée

2005-12-14

Autorité Compétente

John Chiu

Information sur les codes de Viennes (Code & Description)

3.7.19
Têtes d'oiseaux, parties d'oiseaux, plumes, empreintes de pattes, squelettes d'oiseaux
14.5.1
Clefs, parties de clefs
A 14.5.2
Une clef
26.1.1
Cercles
A 26.1.3
Un cercle ou une ellipse
A 26.1.15
Cercles ou ellipses contenant la représentation d'animaux, de parties du corps d'un animal ou de végétaux
A 26.1.16
Cercles ou ellipses contenant d'autres éléments figuratifs

Information relative de classification

Mise en garde

Les données relatives à la classification sont fournies à des fins d’information et de recherche seulement. L’OPIC ne garantit pas l’exactitude des classes attribuées à la marque de commerce. Ces données n’ont aucune valeur juridique.

  • 1 - Chimiques et adhésifs
  • 2 - Peintures, vernis et laques
  • 3 - Blanchir; préparations pour nettoyer; cosmétiques non médicamenteux
  • 4 - Huiles industrielles, graisses et combustibles
  • 5 - Pharmaceutiques et herbicides
  • 6 - Métaux communs
  • 7 - Machinerie
  • 8 - Outils et instruments à main
  • 9 - Appareils électriques, scientifiques, d'enseignement et logiciels
  • 10 - Appareils médicaux et vétérinaires
  • 11 - Les articles de contrôle de l'environnement
  • 12 - Véhicules
  • 13 - Armes à feu et munitions
  • 14 - Métaux précieux, semi-précieux et bijouterie
  • 15 - Instruments de musique
  • 16 - Papier et produits de l'imprimerie
  • 17 - Caoutchouc et produits de caoutchouc
  • 18 - Cuir et produits d'imitations du cuir
  • 19 - Matériaux de construction non métalliques
  • 20 - Meubles, miroirs, les produits qui ne sont pas compris dans d'autres classes
  • 21 - Articles ménagers et verre
  • 22 - Cordes et fibres
  • 23 - Fils à usage textile
  • 24 - Tissus et produits textiles
  • 25 - Vêtements, chaussures, chapellerie
  • 26 - Articles pour coudre et articles décoratifs, y compris les fermetures
  • 27 - Revêtements de sol
  • 28 - Jeux, jouets; articles de sport
  • 29 - Viandes et aliments transformés
  • 30 - Aliments de base
  • 31 - Produits agricoles, horticoles et forestiers
  • 32 - Bières et boissons sans alcool
  • 33 - Vins et spiritueux
  • 34 - Articles pour fumeurs
  • 35 - Publicité; marketing; promotion et d'affaires commerciales
  • 36 - Assurances et financières
  • 37 - Construction et réparation
  • 38 - Télécommunications
  • 39 - Transport et entreposage
  • 40 - Traitement de matériaux
  • 41 - Éducation et divertissement
  • 42 - Services scientifiques et d'ordinateurs
  • 43 - Hébergement et alimentation
  • 44 - Services médicaux et vétérinaires; de beauté; d'agriculture et sylviculture
  • 45 - Personnels et juridiques

Historique des actions

Action
Action Date de l'action Date d'échéance Commentaires
Produite 2005-06-29
Créé 2005-10-25
Formalisée 2005-11-09
Acceptée pour publication 2005-11-25
Publiée 2005-12-14 Vol.52 Issue 2668
Date de modification :