Polytechnique Montréal & Dessin — 0917710

Barre d’outils

Polytechnique Montréal & Dessin

Numéro de demande

0917710

Type(s)

Dessin

Catégorie

Marque interdite; Marque officielle

Section 9 Information

Sous-alinéa 9(1)(n)(iii)

Statut de l'OPIC

ANNONCÉE DANS LE JOURNAL

Produite

2006-07-04

Enregistrée

2006-10-18

Autorité Compétente

Corporation de l'École Polytechnique de Montréal
Campus de l'Université de Montréal
2500 chemin de Polytechnique
C.P. 6079
Montréal
QUEBEC H3T1J7

Agent

ROBIC
630, boul. René-Lévesque Ouest
20e étage
Montréal
QUÉBEC H3B1S6

Rubriques d'index

  • POLYTECHNIQUE MONTREAL UT TENSIO SIC VIS
  • TENS IO

Information sur les codes de Viennes (Code & Description)

3.13.2
Insectes (excepté 3.13.1), araignées
3.13.4
Abeilles, guêpes
15.7.1
Roues dentées, dents de roues
15.7.20
Roues ou roulements avec êtres humains, animaux ou végétaux
5.13.7
Guirlandes, bandes, bordures ou cadres formés de végétaux (excepté 5.13.6)
5.13.8
Guirlandes, bandes, bordures ou cadres formés de feuilles
5.13.4
Rameaux croisés
14.1.18
Autres articles de grosse quincaillerie
14.1.19
Poutres, poutrelles, tringles, rails
14.1.20
Profils de poutres, de poutrelles, de tringles ou de rails
9.1.10
Rubans, noeuds
26.11.1
Une ligne ou une bande
26.11.12
Lignes ou bandes courbes (excepté a 26.11.13)

Information relative de classification

Mise en garde

Les données relatives à la classification sont fournies à des fins d’information et de recherche seulement. L’OPIC ne garantit pas l’exactitude des classes attribuées à la marque de commerce. Ces données n’ont aucune valeur juridique.

  • 1 - Chimiques et adhésifs
  • 2 - Peintures, vernis et laques
  • 3 - Blanchir; préparations pour nettoyer; cosmétiques non médicamenteux
  • 4 - Huiles industrielles, graisses et combustibles
  • 5 - Pharmaceutiques et herbicides
  • 6 - Métaux communs
  • 7 - Machinerie
  • 8 - Outils et instruments à main
  • 9 - Appareils électriques, scientifiques, d'enseignement et logiciels
  • 10 - Appareils médicaux et vétérinaires
  • 11 - Les articles de contrôle de l'environnement
  • 12 - Véhicules
  • 13 - Armes à feu et munitions
  • 14 - Métaux précieux, semi-précieux et bijouterie
  • 15 - Instruments de musique
  • 16 - Papier et produits de l'imprimerie
  • 17 - Caoutchouc et produits de caoutchouc
  • 18 - Cuir et produits d'imitations du cuir
  • 19 - Matériaux de construction non métalliques
  • 20 - Meubles, miroirs, les produits qui ne sont pas compris dans d'autres classes
  • 21 - Articles ménagers et verre
  • 22 - Cordes et fibres
  • 23 - Fils à usage textile
  • 24 - Tissus et produits textiles
  • 25 - Vêtements, chaussures, chapellerie
  • 26 - Articles pour coudre et articles décoratifs, y compris les fermetures
  • 27 - Revêtements de sol
  • 28 - Jeux, jouets; articles de sport
  • 29 - Viandes et aliments transformés
  • 30 - Aliments de base
  • 31 - Produits agricoles, horticoles et forestiers
  • 32 - Bières et boissons sans alcool
  • 33 - Vins et spiritueux
  • 34 - Articles pour fumeurs
  • 35 - Publicité; marketing; promotion et d'affaires commerciales
  • 36 - Assurances et financières
  • 37 - Construction et réparation
  • 38 - Télécommunications
  • 39 - Transport et entreposage
  • 40 - Traitement de matériaux
  • 41 - Éducation et divertissement
  • 42 - Services scientifiques et d'ordinateurs
  • 43 - Hébergement et alimentation
  • 44 - Services médicaux et vétérinaires; de beauté; d'agriculture et sylviculture
  • 45 - Personnels et juridiques

Historique des actions

Action
Action Date de l'action Date d'échéance Commentaires
Produite 2006-07-04
Créé 2006-08-03
Formalisée 2006-08-04
Acceptée pour publication 2006-10-03
Publiée 2006-10-18 Vol.53 Issue 2712
Date de modification :