MEDUP & DESSIN — 1526205

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MEDUP & DESSIN

Numéro de demande

1526205

Numéro d'enregistrement

LMC833253

Type(s)

Dessin

Catégorie

Marque de commerce

Statut de l'OPIC

ENREGISTRÉE

Produite

2011-05-04

Enregistrée

2012-09-28

Date d’expiration de l’enregistrement

2027-09-28

Propriétaire inscrit

ATLAS MÉDIC INC.
80 rue de Sydney
St-Augustin-de-Desmaures
QUÉBEC G3A0P3

Agent

THERRIEN COUTURE JOLI-COEUR S.E.N.C.R.L.
2001 avenue McGill College
Bureau 900
Montréal
QUÉBEC H3A1G1

Rubriques d'index

  • MEDUP P
  • MED UP

Information sur les codes de Viennes (Code & Description)

1.15.15
Gouttes
26.1.1
Cercles
26.1.6
Plusieurs cercles ou ellipses, juxtaposés, tangents ou se coupant
24.17.1
Signes de ponctuation
A 24.17.2
Points
26.3.23
Lignes ou bandes formant un angle -- Note: Y compris les chevrons et les pointes de flèches formées par des lignes ou des bandes.
24.15.21
Pointes de flèches -- Note: Non compris les pointes de flèches en forme d'angles (26.3.23).
27.3.1
Lettres ou chiffres représentant un être humain ou une partie du corps humain, un animal ou une partie du corps d'un animal, un végétal, un corps céleste, un phénomène naturel ou un objet
A 27.3.12
Lettres ou chiffres représentant un corps céleste ou un phénomène naturel
A 27.3.15
Lettres ou chiffres représentant un objet

Produits

  • (1) Instruments médicaux et fournitures médicales pour l'optimisation des aspects musculo-squelettiques nommément dynamomètres de force, sondes vaginales, sondes anales, unités de neuro-cryothérapie ayant recours à la stimulation de type neuroflex pour le traitement de la douleur et unités d'évaluation vasculaire comprenant un ordinateur de bureau et des capteurs pour les diagnostics vasculaires périphériques et transcrâniens.

Information relative de classification

Mise en garde

Les données relatives à la classification sont fournies à des fins d’information et de recherche seulement. L’OPIC ne garantit pas l’exactitude des classes attribuées à la marque de commerce. Ces données n’ont aucune valeur juridique.

  • 9 - Appareils électriques, scientifiques, d'enseignement et logiciels
  • 10 - Appareils médicaux et vétérinaires

Revendication(s)

  • Declaration of Use filed September 28, 2012

Inscriptions (aussi connu sous « Note de bas de page »)

Security Agreement Placed on File / Accord de sécurité inscrit au dossier
DATE RECORDED / DATE CONSIGNEE: 2016-02-08
DATE OF CHANGE / DATE DE CHANGEMENT: 2016-01-27
COMMENTS / COMMENTAIRES: BDC CAPITAL INC., personne morale, filiale à part entière de la Banque de developpement du Canada
Voir Preuve au dossier/See evidence on File No. 1522270

Owner Address Change / Changement d'adresse du propriétaire
DATE REGISTERED / DATE DE L'ENREGISTREMENT: 2016-03-03
COMMENTS / COMMENTAIRES: Voir Preuve au dossier/See evidence on File No. 1522270

Security Agreement Placed on File / Accord de sécurité inscrit au dossier
DATE RECORDED / DATE CONSIGNEE: 2020-06-23
DATE OF CHANGE / DATE DE CHANGEMENT: 2020-06-23
COMMENTS / COMMENTAIRES: BDC Capital Inc., personne morale, filiale à part entière de la Banque de développement du Canada
Voir Preuve au dossier/See evidence on File No. 1522270


Historique des actions

Action
Action Date de l'action Date d'échéance Commentaires
Produite 2011-05-04
Créé 2011-05-05
Formalisée 2011-05-09
Recherche enregistrée 2011-10-14
Premier rapport de l'examinateur 2011-10-17 2012-04-17
Avis d'approbation envoyé 2012-02-16 2012-03-15
Approuvée 2012-04-05 APPROVED BY PROGRAM EX200M1
Publiée 2012-04-11 Vol.59 Issue 2998
Admise 2012-07-27
Avis d'admission envoyé 2012-07-27 2014-05-04
Enregistrée 2012-09-28 2027-09-28
Garantie / Entente de license enregistrée 2016-02-08 Security Agreement Placed on File / Voir Preuve au dossier/See evidence on File No. 1522270
Modification de l'enregistrement 2016-03-03 Owner Address Change / Voir Preuve au dossier/See evidence on File No. 1522270
Garantie / Entente de license enregistrée 2020-06-23 Security Agreement Placed on File / Voir Preuve au dossier/See evidence on File No. 1522270
Date de modification :