Logo Jets de St-Hubert — 1751152

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Logo Jets de St-Hubert

Numéro de demande

1751152

Numéro d'enregistrement

LMC977293

Type(s)

Dessin

Catégorie

Marque de commerce

Statut de l'OPIC

ENREGISTRÉE

Statut de TM5

ACTIF/ENREGISTREMENT/ Émit et actif
La demande de marque a été enregistrée auprès de l’Office.

Produite

2015-10-19

Enregistrée

2017-08-01

Date d’expiration de l’enregistrement

2032-08-01

Propriétaire inscrit

Jets de Saint-Hubert Inc.
C.P. 37045
Saint-Hubert
QUÉBEC J3Y8N3

Rubriques d'index

  • ST-HUBERT
  • SAINT

Information sur les codes de Viennes (Code & Description)

18.5.1
Avions, hélicoptères -- Notes: (a) Y compris les parties d'avions (queues, ailes, cockpits, etc.). -- (b) Non compris les hélices d'avions (15.1.13).
A 18.5.3
Avions stylisés
24.1.5
Écus contenant d'autres éléments figuratifs ou des inscriptions
A 24.1.12
Écus contenant la représentation d'objets manufacturés ou industriels
25.7.20
Surfaces ou fonds couverts de lignes ou de bandes
27.1.1
Lettres ou chiffres formant des figures géométriques, inscriptions en perspective
A 27.1.12
Lettres ou chiffres formant une figure en arc de cercle
26.4.2
Rectangles

Produits (Classe de Nice & Énoncé(s))

9
(1) Casques de hockey; tapis de souris
14
(2) Bagues bijoux
14
(3) Bijoux et montres; bracelets; médailles et médaillons
16
(4) Autocollants et décalcomanies; autocollants et décalques; crayons; papeterie pour le bureau; papier à en-tête; papier à lettres; papier à lettres et enveloppes
21
(5) Bouteilles d'eau; tasses
24
(6) Drapeaux et fanions en tissu; fanions en matières textiles
25
(7) Chandails de hockey; chaussettes et bas; chemises polos; combinaisons-pantalons; coupe-vent; culottes de hockey; gaines-culottes; maillots de hockey; manteaux; t-shirts; t-shirts promotionnels; uniformes de hockey; vestes
27
(8) Tapis
28
(9) Balles de hockey; bâtons de hockey; coudières; gants de hockey; jambières de hockey; rondelles de hockey; sacs de hockey; sacs spécialement conçus pour l'équipement de sport

Services (Classe de Nice & Énoncé(s))

41
(1) Organisation de tournois de hockey; organisation et tenue de compétitions de hockey

Revendication(s)

  • Employée au CANADA depuis 01 août 2012 en liaison avec les produits (1), (3), (4), (5), (6), (7), (8), (9) et en liaison avec les services
  • Déclaration d'emploi déposée 12 juillet 2017 en liaison avec les produits (2)

Historique des actions

Action
Action Date de l'action Date d'échéance Commentaires
Produite 2015-10-19
Créé 2015-10-20
Formalisée 2015-10-22
Recherche enregistrée 2016-04-14
Premier rapport de l'examinateur 2016-04-14 2016-10-14
Correspondance créée 2016-07-11 2017-01-11
Avis d'approbation envoyé 2016-10-27 2016-11-24
Approuvée 2016-12-15 APPROVED BY PROGRAM EX200M1
Publiée 2017-01-04 Vol.64 Issue 3245
Avis d'admission envoyé 2017-04-21 2018-10-19
Admise 2017-04-21
Correspondance créée 2017-06-01 2018-10-19
Enregistrée 2017-08-01 2032-08-01
Date de modification :