Archivée - Vancouver — Lancement

Date : Le 20 juillet 2009, 13 h 00

Endroit :
Vancouver Public Library
Vancouver (Colombie-Britannique)

Principaux :
L'honorable Tony Clement, Ministre de l'Industrie;
L'honorable James Moore, Ministre du Patrimoine canadien et des Langues officielles

Sujet :
Les ministres Clement et Moore ont convoqué une conférence de presse à la suite du lancement des consultations publiques sur la réforme des droits d'auteur et de la première table ronde subséquente.

Voir aussi : communiqué annonçant le lancement des consultations publiques sur le droit d'auteur

Transcription

L'honorable Tony Clement : Bonne après-midi à tous. Je vous remercie d'être venus. Mon collègue James Moore et moi allons vous faire une courte présentation et M. Moore pourra répondre à vos questions en français.

Aujourd'hui, nous confirmons et annonçons le lancement d'une campagne nationale de consultations publiques d'une durée de huit semaines. Ces consultations portent sur la modernisation de la législation du régime des droits d'auteur au Canada. Notre objectif est de recueillir l'avis des Canadiens et Canadiennes de partout au pays sur la façon d'aborder cette réforme des droits d'auteur et de les encourager à participer à l'élaboration d'un projet de loi souple qui fonctionnera pour le Canada du XXI^e siècle.

Ceux et celles qui ont suivi ce dossier ne seront guère surpris de constater que les choses ont bien changé depuis l'adoption de la loi actuelle par un ancien Parlement. D'ailleurs, les choses ont bien changé depuis la dernière tentative de réforme des droits d'auteur voilà un an, c'est-à-dire le projet de loi C-61.

James et moi allons donc mener une série de tables rondes et d'assemblées publiques un peu partout au pays. Bien entendu, ces rencontres seront affichées et annoncées bien à l'avance. Nous invitons aussi les gens à nous faire part de leurs commentaires à l'adresse www.consultationdroitdauteur.ca. Nous avons également une page Twitter à copyrightcanada ou Droitdauteurcda pour inviter les Canadiens et Canadiennes à nous faire part de leur point de vue d'ici les environs du 13 septembre. Pour faire suite aux discussions d'aujourd'hui, je participerai à une autre table ronde dès demain à Calgary et je sais que James a également un horaire très chargé.

Nous avons abordé aujourd'hui plusieurs sujets. Le principal thème de la réforme des droits d'auteur que tous les participants ont souligné est celui de l'atteinte d'un juste équilibre entre les auteurs et les artistes, les catalyseurs de créativité, et bien entendu les consommateurs. Nous avons aussi abordé des sujets plus précis comme la gestion des droits numériques, les enjeux d'utilisation équitable et l'indemnisation des auteurs et des artistes. Nous nous attendons à revoir tous ces sujets au cours des prochaines semaines. Et bien entendu, nous considérons ces discussions comme un excellent départ. Vancouver est un excellent endroit pour entamer ce genre de consultations.

Je crois que James aimerait vous parler en français. Bien entendu, je serai heureux de répondre à vos questions par la suite. James.

L'hon. James Moore:  Merci. Le ministre Clement et moi venons de passer une heure et demie très intéressante durant notre première table ronde sur la modernisation du droit d'auteur. C'était une belle occasion d'écouter les différents points de vue de ceux et celles qui sont directement touchés par la question du droit d'auteur. Notre gouvernement est déterminé, comme nous l'avons dit dans notre discours du Trône, à moderniser la législation sur le droit d'auteur, et les discussions de ce matin ouvrent une série de consultations à l'échelle nationale. Au cours de l'été, les Canadiens de partout au pays pourront exprimer leur point de vue sur les changements à apporter au régime du droit d'auteur.

Pour que le plus grand nombre de personnes et d'organismes possible aient accès à ce processus de consultation important, nous avons prévu deux séances de discussions ouvertes qui seront diffusées en ligne, ainsi qu'un forum en ligne pour susciter des discussions et des commentaires.

Nous avons hâte d'entendre l'avis des Canadiens au cours des prochaines semaines, et nous encourageons tous ceux et celles qui s'intéressent au droit d'auteur à visiter notre site Web en anglais, et aussi en français. Nous avons un site Web, www.consultationdroitdauteur.ca, et nous espérons que tous les Canadiens et les Canadiennes qui se préoccupent de ce sujet, qui ont un point de vue sur ce sujet, vont s'engager dans notre processus en ligne, en personne ou en écrivant à moi ou à M. Clement ou aux députés du Parlement pour qu'ils soient engagés dans ce sujet très important.

En anglais maintenant, j'aimerais simplement dire que nous avons eu aujourd'hui à Vancouver une excellente conversation. Je crois que nos discussions seront disponibles en ligne sous forme d'une transcription ainsi qu'en format audio au site Internet que vous voyez ici. Bien entendu, ce site fonctionnera en anglais et en français.

Nous voulons que tous les Canadiens et Canadiennes prennent part à ce débat car en raison de l'étendue géographique de notre pays et de sa faible densité de population, nous voulons nous assurer que tous les citoyens et citoyennes participent à cette conversation et non seulement ceux qui habitent dans les grands centres urbains. Mon collègue Tony participera à une autre table ronde demain à Calgary puis, la semaine prochaine, nous serons à Gatineau au Québec. À la fin de la semaine prochaine, j'animerai la première réunion publique à Montréal. La réunion suivante se déroulera à Winnipeg et nous parcourrons ainsi le pays jusqu'à la deuxième semaine de septembre. Ces réunions et les commentaires que nous recueillerons des divers groupes de partout au pays et toute cette diversité de voix que nous entendrons nous seront d'un concours inestimable alors que nous élaborerons un nouveau régime canadien des droits d'auteur qui servira les intérêts de tous les Canadiens et Canadiennes.