Mémoire de la SARTEC

Summary

Outre certaines remarques générales sur l'accès, notre mémoire traite principalement des questions de contenu.

Le numérique fait désormais partie de ces « utilités publiques » devenues incontournables. Il faut donc que les différents paliers gouvernementaux favorisent la généralisation du passage à l'ère numérique partout au pays.

La neutralité du Net doit également être au cœur des préoccupations. Une réglementation adéquate est nécessaire pour éviter que les entreprises intégrées ne favorisent indûment leur contenu en contrôlant le flux.

L'Internet n'est pas un monde sans loi ou sans frontière. Plusieurs utilisations sont désormais régies territorialement et le développement de l'Internet comme mode transactionnel est relié aux lois protégeant consommateurs et entreprises.

Cela devrait également s'appliquer aux transactions touchant les œuvres. La Loi sur le droit d'auteur doit donner confiance aux créateurs. Or, le projet de loi C–32 est loin d'avoir atteint cet objectif en multipliant les exceptions et en rendant « légitimes les activités quotidiennes des Canadiens » sans aucune contrepartie. Ce chapitre, le gouvernement a réduit l'avantage du Canada en ne permettant pas aux créateurs qui alimentent de leurs œuvres l'économie numérique d'y trouver leur compte.

La mise en place de nouveaux espaces de diffusion a remis en question le modèle économique en vigueur et dévalorisé les modes de rémunération traditionnels alors que les nouveaux médias sont toujours à la recherche de leur modèle économique.

Une bonne partie du contenu accessible sur les Nouveaux médias a été créée pour les médias traditionnels dont le financement pose déjà problème et qui doivent de plus absorber les coûts des changements technologiques occasionnés par le numérique, la haute définition et leur présence sur les multiples plateformes.

Tant du côté du cinéma que de télévision, nous sommes à la croisée des chemins. Sans augmentation au Fonds du long métrage ou sans octroi de financement adéquat en télévision, il apparaîtra de plus en plus difficile d'assurer un volume de productions suffisant. Comment alors alimenter les multiples plateformes si ces nouvelles utilisations ne rapportent pas et réduisent de plus le financement disponible pour les productions initiales, comme l'impliquent les nouvelles règles du Fonds des médias.

Plutôt que de contribuer à accroître l'avantage numérique, une telle approche risque d'affaiblir les acquis en cinéma et en télévision et à réduire le contenu disponible.

Le gouvernement doit mettre les entreprises qui diffusent le contenu à contribution. Les Fournisseurs de services internet (FSI), par exemple, doivent faire leur part pour financer et les contenus préexistants rendus disponibles sur leurs plateformes et les contenus originaux.

Pour espérer accroître l'avantage numérique du Canada, il faut financer adéquatement le contenu national. Cela doit de plus s'inscrire dans le cadre d'une politique plus générale apte à favoriser notre expression culturelle et à assurer au public l'accès à un contenu auquel il peut s'identifier et qui exprime sa culture. Dans le cadre de sa stratégie, le gouvernement devrait s'inspirer de l'encadrement réglementaire, des programmes et des politiques mis en place pour les médias traditionnels pour construire un environnement numérique favorable à notre expression culturelle.

Submission

Présentation

La SARTEC est un syndicat professionnel regroupant plus de 1 250 membres œuvrant dans le secteur audiovisuel. Reconnue en vertu des lois provinciale (1989) et fédérale (1996) sur le statut de l'artiste, la SARTEC est signataire d'ententes collectives avec l'Association des producteurs de films et de télévision du Québec (APFTQ), la Société Radio–Canada, le Groupe TVA, l'Office national du film (ONF), Télé–Québec, TFO et TV5. La SARTEC est membre de l'Affiliation internationale des guildes d'auteurs (IAWG) et de la Confédération internationale des sociétés d'auteurs et compositeurs (CISAC).

Introduction

Il est tout à fait souhaitable que le gouvernement cherche à élaborer une stratégie de l'économie numérique. Le constat du document de consultation Accroître l'avantage numérique du Canada est clair : « le numérique envahit toutes les sphères de l'activité humaine »

La propagation du numérique et les diverses applications qu'il permet se fait à un rythme effréné. Un lecteur numérique devient désuet peu après sa mise en vente. Nous avons à peine le temps de nous familiariser avec certains outils qu'ils sont déjà remplacés et de nouvelles applications se créent par milliers chaque mois. Les réseaux sociaux envahissent nos vies et chamboulent la circulation des informations privées comme publiques.

Une stratégie numérique soulève des enjeux fort variés et touche des questions diverses, en ce qui nous concerne, toutefois, outre certaines remarques générales sur l'accès, nous nous concentrerons principalement sur les questions reliées plus directement au contenu et à son aspect culturel.

L'accès à la large bande et à la haute vitesse

Le numérique fait désormais partie de ces « utilités publiques » devenues incontournables. Faire que tout citoyen ait, par exemple, accès à des réseaux large bande et à l'Internet haute vitesse est sans doute comparable dans notre monde axé sur la communication aux campagnes pour l'électrification rurale du siècle précédent.

Dans cette optique, il nous semble tout à fait approprié que différentes mesures législatives ou réglementaires soient envisagées aux différents paliers gouvernementaux pour favoriser la généralisation du passage à l'ère numérique partout au pays. Un citoyen de la Gaspésie ou de l'Abitibi doit avoir accès à des services de qualité identique à un citoyen de Montréal et les Fournisseurs de service Internet devraient être tenus d'agir en conséquence.

Dans le secteur où nous évoluons, cette préoccupation d'accessibilité n'est d'ailleurs pas nouvelle. Les lois sur la radiodiffusion et les télécommunications ont aussi attesté de l'importance d'étendre l'accès à des services comme le téléphone ou la télévision à l'ensemble de la population.

La neutralité du Net

Outre l'accès au Net, sa neutralité doit également être au cœur des préoccupations. Celle–ci devrait être préservée afin que les Fournisseurs de service ne puissent ni bloquer l'accès des usagers au contenu légal de leur choix ni traiter le contenu légal, les applications et les services sur une base discriminatoire.

L'Internet et les autres médias numériques offrent aux créateurs une opportunité sans précédent de rejoindre les consommateurs et au public de regarder ce qu'il veut quand il le veut. À l'inverse des médias traditionnels où la majorité des distributeurs et des réseaux de télévision contrôlent le flux des films et des émissions disponibles, la technologie numérique offre une grande variété de contenu, lequel doit être accessible.

Or, en absence de réglementation adéquate, un nombre relativement restreint de grands fournisseurs pourraient contrôler l'accès au contenu sur Internet. Il ne faudrait pas, par exemple, que les entreprises intégrées, qui sont à la fois fournisseurs de services et producteurs favorisent indûment leur contenu. Les entreprises qui offrent à la fois des services de téléphonie, d'internet et de télévision sont déjà bien placées par leur politique de prix attrayante.

Pour un Internet robuste et diversifié, il faut faire en sorte que le contenu des créateurs indépendants soit rendu disponible. Il faut éviter que les Fournisseurs de services Internet ne contrôlent le flux de manière à privilégier leur contenu.

La protection des renseignements personnels et des transactions

Contrairement à ce que l'on croyait dans les premières années de son utilisation, l'Internet n'est pas un monde sans loi ou sans frontière. Comme le dit, d'ailleurs, le document de consultation, l'utilisation de l'Internet comme outil commercial sera facilité si les renseignements personnels sont protégés et si les citoyens comme les entreprises ont confiance lorsqu'ils effectuent des transactions.

Plusieurs utilisations sont désormais régies territorialement et le développement même de l'Internet comme mode transactionnel est relié à l'application des diverses lois qui protègent les consommateurs et les entreprises.

Nous ne pouvons que souscrire à un renforcement des protections en matière de transactions commerciales.

La protection du contenu

Cette préoccupation devrait également s'appliquer aux transactions touchant les œuvres. Comme l'atteste là encore le document de consultation « des lois sur le droit d'auteur qui donnent aux créateurs et aux consommateurs les outils dont ils ont besoin pour utiliser avec confiance le marché numérique sont essentielles au succès de l'économie numérique. »

Dans son document, le gouvernement mentionne d'ailleurs que pour créer l'avantage du Canada en matière de contenu numérique, il devra renforcer les lois régissant la propriété intellectuelle et le droit d'auteur. Il mentionne avec à propos que le « régime canadien des droits d'auteur est le mécanisme grâce auquel une grande partie de la valeur économique évolue par l'entremise de réseaux de création/production/distribution/consommation. La Loi sur le droit d'auteur constitue une importante mesure de réglementation du marché et un important instrument de politique culturelle. »

Malheureusement, à ce chapitre, le projet de loi C–32, récemment déposé, plutôt que d'assurer la protection des œuvres de l'esprit dans le contexte du numérique s'est évertué à satisfaire les besoins des grandes entreprises et des consommateurs, en expropriant, entre autres, au profit de ces derniers les ayants droit.

Certes, le projet de loi contient certaines dispositions pour contrer le piratage, mais dont l'application risque de s'avérer plutôt difficile. En revanche, multipliant les exceptions au profit d'un peu tout le monde, « le projet de loi rend légitimes les activités quotidiennes des Canadiens » en leur permettant d'enregistrer des émissions de télévision pour visionnement ultérieur ou de copier des CD sur des baladeurs numériques, etc., cela sans aucune contrepartie.

Le gouvernement se refuse à faire payer pour la copie privée des oeuvres y voyant « une nouvelle taxe à la consommation » sur les iPod, les BlackBerry, les ordinateurs et les téléviseurs (…), mais n'est aucunement soucieux du prix que paie le consommateur pour lesdits appareils quand ceux–ci sont fixés par les grandes entreprises. Faut–il en conclure qu'à ses yeux un droit de propriété intellectuelle a moins de valeur qu'un droit de propriété matérielle?

En matière de droit d'auteur, force est de conclure que le gouvernement a plutôt réduit l'avantage du Canada.

Il nous semble indéniable que pour que les créateurs alimentent de leurs œuvres l'économie numérique, il faut qu'ils puissent y trouver leur compte. Cela est une condition sine qua non à la présence d'un contenu national de qualité sur les différents réseaux numériques. Et la Loi sur le droit d'auteur a toujours été un instrument important pour assurer et maintenir l'association à la vie économique des œuvres.

Plutôt que de bénéficier de l'accès à un plus large public, les créateurs et les autres ayants droit ont, jusqu'à maintenant, généralement fait les frais de la multiplication des plateformes et souvent vu leurs revenus décroître.

Le gouvernement avait pourtant bien identifié les défis entourant le monde de la numérisation en signalant dans Accroître l'avantage numérique du Canada qu'il y avait d'une part « de plus en plus de nouvelles formes de contenu et de nouveaux canaux de distribution et d'accès aux marchés actuels et émergents » et, d'autre part, que les « les nouvelles technologies ont perturbé les moyens de contrôle ou de compensation pour l'utilisation et la reproduction des œuvres. » Tout en constatant que « de nouveaux modèles de gestion sont en voie d'élaboration (et que) certains viennent compléter les modèles existants et d'autres entrent directement en concurrence avec les industries du droit d'auteur plus établies » le gouvernement y réaffirmait qu' «une rémunération juste et appropriée pour les créateurs est essentielle à la croissance du contenu numérique au Canada »

La mise en place de ces nouveaux espaces de diffusion a remis en question le modèle économique jusqu'alors applicable. La dématérialisation du support a frappé de plein fouet le milieu musical dont l'offre principale reposait sur la vente de disques. Et si du côté de l'audiovisuel, le marché premier demeure encore la télévision ou l'exploitation en salles, la multiplication des plateformes a mis à mal le système de redevances. Pensons simplement aux reprises télé, basées sur un pourcentage du cachet initial qui sont de moins en moins courantes depuis que les œuvres sont disponibles sur Internet.

Nous assistons donc à une dévalorisation des modes de rémunération traditionnels dans le contexte où les nouveaux médias sont de leur côté toujours à la recherche de leur modèle économique. Les créateurs ne reçoivent désormais que fort peu voire souvent rien pour la mise en disponibilité de leurs œuvres, pourtant largement plus diffusées qu'auparavant.

En légiférant pour autoriser sans contrepartie certaines utilisations, le gouvernement a contribué à nous éloigner de cette « rémunération juste et appropriée pour les créateurs (…) essentielle à la croissance du contenu numérique au Canada » qu'il disait souhaiter. La Loi sur le droit d'auteur doit rémunérer adéquatement les ayants droit pour les diverses utilisations de leurs œuvres, que celles–ci fassent ou non « partie des activités quotidiennes des Canadiens ».

Le financement du contenu

Une bonne partie du contenu actuellement accessible sur les Nouveaux médias a été créée pour les médias traditionnels. Musique, films, émissions de télévision alimentent désormais de multiples plateformes. Sans ce contenu traditionnel, notre présence culturelle sur l'Internet serait fort limitée.

Or, non seulement la rémunération des créateurs est–elle affectée par l'ère numérique, mais le financement même de ces productions pose également problème. Déjà aux prises avec les contraintes propres au milieu dans lequel ils évoluent, les « anciens médias » doivent aussi absorber les coûts des changements technologiques occasionnés par le passage au numérique ou à la haute définition et ceux générés par leur présence sur les multiples plateformes.

Le système de radiodiffusion francophone a toujours connu un grand succès démontrant que plus le contenu canadien est disponible, plus les téléspectateurs francophones s'en prévalent. Cela dit, ces dernières années, la multiplication des canaux spécialisés jumelée à celle des différentes plateformes a fragmenté à la fois l'auditoire et les revenus, rendant plus difficile la production de certaines catégories d'émissions plus coûteuses comme les émissions dramatiques.

Les télévisions généralistes, qui ont toujours été les principaux déclencheurs de ces émissions originales coûteuses, ont maintenant du mal à les financer d'où une réduction à la fois du volume de productions et des budgets et un besoin pressant de se voir octroyer des redevances d'abonnement.

Quant au cinéma francophone, il a ces dernières années, grâce, entre autres à la création du Fonds du long métrage, réussi à rejoindre un public de plus en plus large et malgré un volume de productions somme toute limité, à faire bonne figure face à une concurrence étrangère pourtant écrasante.

Or, tant du côté du cinéma que de la production télévisuelle, nous sommes à la croisée des chemins. Sans augmentation au Fonds du long métrage ou sans octroi de financement adéquat en télévision, il apparaîtra de plus en plus difficile d'assurer un volume de productions suffisant.

Déjà à la télévision généraliste, les productions dramatiques nationales qui occupaient généralement les premières positions des BBM sont voient leur place contestée par la production américaine doublée, alors que les canaux spécialisés privilégient souvent les reprises et les doublages. Au cinéma, la stagnation des fonds ne permet pas de s'appuyer sur les succès récents, mais contraint à une réduction du développement, des productions et des budgets.

Comment dans ce contexte, penser alimenter les multiples plateformes, si les principaux générateurs de contenu sont quasi exsangues et si ces nouvelles utilisations ne rapportent pas davantage aux producteurs qu'aux créateurs, mais contribuent au contraire à réduire le financement disponible.

Les nouvelles règles du Fonds des médias du Canada relatives au volet convergent viennent aussi réduire le financement de la télévision, sans nécessairement bien servir les nouveaux médias dont le contenu ne doit pas être uniquement un complément de la télévision. D'une part, toute émission de télévision ne se prête pas nécessairement à une déclinaison numérique, d'autre part, les Nouveaux médias doivent aussi générer des créations originales.

Certes, financer le contenu destiné aux nouveaux médias s'avérait essentiel, mais était–il nécessaire d'habiller les nouvelles plateformes en déshabillant la télévision au moment où celle–ci vit une période particulièrement difficile.

Plutôt que de contribuer à accroître l'avantage numérique du Canada, une telle approche risque bien plus à moyen et long terme d'affaiblir les acquis en cinéma et en télévision sur l'expertise desquels on aurait pu prendre appui pour développer un contenu destiné à l'environnement numérique.

Plus encore, le développement des médias traditionnels devrait nous guider dans la recherche de financement pour assurer la présence de contenu canadien dans les nouveaux médias.

Ainsi, si les diverses entreprises qui diffusent le contenu (diffuseurs, distributeurs de services par câble et satellites) ont été mises à contribution pour financer la télévision, il est plus que temps que les Fournisseurs de services internet (FSI), par exemple, qui tirent une partie importante de leur revenus de l'utilisation de ce contenu par leur clientèle, soient également mis à contribution.

Il n'est que logique d'imposer aux FSI ou à tout autre diffuseur de contenu le versement d'un pourcentage des revenus générés par leurs activités de distribution pour soutenir le développement d'une production qui leur sera, entre autres, destinée. Et ces revenus devraient servir à alimenter tant les contenus préexistants rendus disponibles sur leurs plateformes que les contenus originaux créés spécifiquement pour eux.

Le cadre réglementaire

Ce n'est qu'en assurant un financement adéquat du contenu national que le gouvernement pourra espérer atteindre son objectif d'accroître l'avantage numérique du Canada.

Tel que mentionné dans le document de consultation, depuis des générations, le Canada a cherché « à promouvoir, au moyen de cadres et de politiques régissant le marché, la création de contenu canadien et l'accès à celui–ci, afin d'informer, d'éclairer et de divertir ».

Et si « la révolution numérique a profondément changé la façon dont les Canadiens créent, échangent et utilisent du contenu créatif », la nécessité d'avoir accès à un contenu canadien demeure et l'adoption de politiques propices à son développement nous apparaît être un impératif.

La mise à contribution des FSI n'est qu'un des éléments pouvant contribuer à l'émergence d'un contenu national dans l'univers numérique et doit absolument s'inscrire dans le cadre d'une politique plus générale apte à favoriser notre expression culturelle et à assurer au public l'accès à un contenu auquel il peut s'identifier et qui exprime sa culture.

De la Loi sur la radiodiffusion, à la mise en place de crédits d'impôts, de l'instauration de fonds d'aide à la production, à la mise à contribution des distributeurs par câble et satellites en passant par les règles régissant la propriété étrangère, toute une série de mesures ont contribué d'une façon ou d'une autre à assurer une production culturelle importante pour les médias traditionnels, à en garantir l'accès au public et à consacrer le Canada comme un leader en la matière.

Nous croyons que dans le cadre de sa stratégie, le gouvernement devrait s'inspirer de cet encadrement et de ces programmes et politiques pour construire un environnement numérique favorable à notre expression culturelle.

Plutôt que de favoriser la déréglementation ou le désengagement de l'État, le gouvernement d'un pays qui s'est fait un ardent porte–parole de la protection et de la promotion de la diversité des expressions culturelles devrait réitérer que la culture n'est pas une marchandise comme les autres et que toute stratégie numérique doit s'arrimer à une politique cohérente avec les accomplissements culturels passés.