Connaissances traditionnelles

Les peuples autochtones et la propriété intellectuelle

Le croisement entre le régime de propriété intellectuelle et les connaissances traditionnelles est un domaine auquel les collectivités autochtones du Canada et les décideurs du gouvernement s'intéressent de plus en plus. Les peuples autochtones ont un intérêt particulier dans ce domaine, car il est lié à leur intérêt global à l'égard de la préservation et de la protection du patrimoine culturel autochtone, et de son utilisation équitable.

Innovation, Sciences et Développement économique Canada entretient des liens avec les collectivités autochtones dans le but de :

  • donner un aperçu du régime canadien de propriété intellectuelle qui illustre les avantages et les limites des droits de propriété intellectuelle;
  • mieux comprendre les préoccupations des peuples autochtones canadiens relativement à leurs connaissances traditionnelles.

Innovation, Sciences et Développement économique Canada formule aussi des recommandations stratégiques visant à améliorer, s'il y a lieu, la reconnaissance des connaissances traditionnelles au sein du cadre de la propriété intellectuelle.

Plus d'information

Les connaissances traditionnelles et la propriété intellectuelle sont la responsabilité de la Direction de la politique du droit d'auteur et des marques de commerce, qui fait partie de la Direction générale des politiques-cadres du marché.

Date de modification :