Vérification d'une sélection de processus opérationnels de Mesures Canada

Rapport final

Direction générale de la vérification et de l'évaluation

Octobre 2006

Présenté et approuvé par le CMVÉ le 23 avril 2007

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N.B. Dans cette publication, la forme masculine désigne tant les femmes que les hommes.

N^o de catalogue Iu4-108/2007F-PDF  
ISBN 978-0-662-09273-5

60236

Also available in English under the title: Audit of Selected Business Processes within Measurement Canada

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Table des matières

• 1.0 Sommaire
  • 1.1 Introduction
  • 1.2 Objectifs et portée
  • 1.3 Méthode de vérification
  • 1.4 Conclusion
  • 1.5 Points forts
  • 1.6 Recommandations
• 2.0 Introduction
  • 2.1 Contexte
  • 2.2 Méthode de vérification
  • 2.3 Objectifs de la vérification
  • 2.4 Portée de la vérification
  • 2.5 Critères de vérification
  • 2.6 Évaluation
• 3.0 Résultats détaillés
  • 3.1 Processus d'accréditation
    • 3.1.1 Description du processus
    • 3.1.2 Observation 1
    • 3.1.3 Observation 2
  • 3.2 Processus d'enregistrement
    • 3.2.1 Description
    • 3.2.2 Observation 3
  • 3.3 Processus du Laboratoire des services d'approbation et d'étalonnage
    • 3.3.1 Description
    • 3.3.2 Observation 4
    • 3.3.3 Observation 5
  • 3.4 Processus de réglementation, de normalisation et d'élaboration de politiques
    • 3.4.1 Description
    • 3.4.2 Observation 6
• Annexe A — Aperçu des processus et points forts
• Annexe B — Étape de la planification
• Annexe C — Critères de vérification
• Annexe D — Plan d'action pour la haute gestion