Programme des adhérents pionniers de l'hydrogène

Rapport final de vérification

Direction générale de la vérification et de l'évaluation

Juin 2006

Présenté et approuvé par le CMVÉ le 9 janvier 2007

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Table des matières

• 1.0 Résumé
  • 1.1 Introduction
  • 1.2 Objectifs et portée
  • 1.3 Stratégie de vérification
  • 1.4 Conclusion
  • 1.5 Recommandations
• 2.0 Introduction
  • 2.1 Contexte
  • 2.2 Objectifs de la vérification
  • 2.3 Portée de la vérification
  • 2.4 Stratégie de vérification
  • 2.5 Critères de vérification
  • 2.6 Appréciation
• 3.0 Constatations détaillées découlant de la vérification
  • 3.1 Sélection et approbation des requérants au titre du programme APH₂
    • 3.1.1 Examen des requérants
    • 3.1.2 Examen et traitement des plans d'investissement
  • 3.2 Contrôle des paiements
    • 3.2.1 Surveillance de la stabilité financière du bénéficiaire
    • 3.2.2 Veiller à ce que les bénéficiaires respectent les règles de cumul
    • 3.2.3 Réception des rapports annuels et visites annuelles
    • 3.2.4 Respect des lois applicables
    • 3.2.5 Examen des réclamations
  • 3.3 Opérations du programme
    • 3.3.1 Indicateurs de rendement
    • 3.3.2 Évaluations annuelles du risque lié à la vérification
  • 3.4 Exécution du programme
    • 3.4.1 Fonds non utilisés du budget du programme
• 4.0 Conclusion
• Annexe A: Réponse de la gestion et plan d'action

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Programme des adhérents pionniers de l'hydrogène — Rapport final de vérification (PDF 104 Ko, 31 pages)

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