Évaluation des investissements prévus dans le plan d'activités (IPA) relatif à la gestion du spectre

Évaluation des investissements prévus dans le plan d'activités (IPA)
relatif à la gestion du spectre
Rapport final
Direction générale de la vérification et de l'évaluation
le 10 mars 2005

Présenté et approuvé par le CMVÉ le 8 décembre 2005

Table des matières

• Liste d'abbres et d'abréviations
• Sommaire
  • Contexte
  • Principales conclusions
  • Recommandations
• 1.0 Description du programme
  • 1.1 Contexte
  • 1.2 Activités liées au programme
  • 1.3 Objectifs du programme
  • 1.4 Structure du rapport
• 2.0 Cadre d'évaluation
  • 2.1 Objectif de l'évaluation
  • 2.2 Questions d'évaluation
  • 2.3 Méthodes d'évaluation
• 3.0 Pertinence
  • 3.1 À quel besoin les IPA répondent-ils?
  • 3.2 Les investissements précisés permettront-ils de répondre à ce besoin?
  • 3.3 A-t-on établi une vision et des objectifs clairs et pertinents pour les activités liées aux IPA dans le cadre de l'initiative?
  • 3.4 Ce programme est-il toujours conforme aux priorités du programme Spectre/Télécommunications, d'Industrie Canada et de l'ensemble du gouvernement?
  • 3.5 Conclusions
• 4.0 Succès
  • 4.1 Les activités planifiées ont-elles été déployées, et ont-elles permis de produire les extrants voulus?
  • 4.2 Les activités précisées ont-elles permis d'obtenir les résultats souhaités?
    • 4.2.1 Résultats à court terme
    • 4.2.2 Résultats à long terme
  • 4.3 Conclusions
• 5.0 Rentabilité
  • 5.1 A-t-on établi des processus administratifs et décisionnels adéquats pour atteindre les objectifs escomptés?
  • 5.2 A-t-on évalué les leçons apprises et en a-t-on tiré parti?
  • 5.3 Solutions de rechange
  • 5.4 Conclusions
• 6.0 Financement
  • 6.1 Le financement était-il suffisant?
  • 6.2 Le financement temporarisé de ce programme représente-t-il le meilleur moyen de financer ces activités?
  • 6.3 Conclusions
• 7.0 Conception et mise en œuvre
  • 7.1 Les activités et les programmes ont-ils été conçus et mis en œuvre en fonction d'un cadre redditionnel adéquat?
  • 7.2 Pourrait-on répondre aux besoins autrement que par des IPA?
  • 7.3 Conclusions
• 8.0 Recommandations
  • Recommandation : Élaborer un autre mécanisme de financement
  • Recommandation : Mener des consultations auprès des intervenants, et faciliter l'accès à IC
  • Recommandation : Élaborer et appliquer un cadre d'évaluation approprié
  • Recommandation : Conserver et renforcer la structure de régie actuelle
• Recommandations et réponses ou
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