Profils des ménages canadiens ayant entrepris des procédures d’insolvabilité avant et après la récession

Par Karen A. Duncan, Janet E. Fast et Phyllis Johnson

15 mai 2012


Remarque : Les résumés sont publiés en français et en anglais, mais il est possible que la version intégrale des documents soit offerte uniquement dans la langue d’origine. Le présent document est disponible en anglais seulement.

Résumé

Dans les quelques années précédant la récession de 2008-2009Note 1, la situation financière des ménages canadiens était caractérisée par des revenus à la hausse, un faible taux de chômage, un faible taux d’épargne et une montée de l’endettement. Le revenu disponible réel moyen a augmenté parallèlement à la croissance économique entre 2004 et 2008, qui fut la première période de gains importants de revenus pour les ménages depuis la récession précédente du début des années 1990 (Sauvé, 2011). Le taux d’emploi était à son plus haut, et le taux de chômage, à 6,1 % dans les mois qui ont précédé la récession, frôlait son plus bas niveau jamais enregistré (Larochelle‐Côté et Gilmore, 2009; Sauvé, 2010).

Il existe des preuves d’une augmentation du nombre de procédures d’insolvabilité (faillites et propositions) pendant et après la récession de 2008-2009 (BSF, 2009, 2010b), mais il n’est pas évident que le profil des ménages insolvables ait changé en raison de la récession. Les professionnels en matière d’insolvabilité ont besoin de renseignements d’actualité sur la façon dont le profil des ménages insolvables évolue afin de fournir des données de référence sur les ménages canadiens ayant entrepris des procédures d’insolvabilité. Ces renseignements permettront de prévoir les changements de la demande de procédures d’insolvabilité et de contribuer aux efforts de prévention et de réhabilitation pour les ménages aux prises avec des difficultés financières. Warren (2003) fait remarquer que les renseignements sur les personnes déclarant faillite nous éclairent sur la vulnérabilité et le progrès économiques de divers sous-groupes de la population. Malgré l’importance de ces données, il existe relativement peu d’études axées sur le profil des ménages canadiens insolvables.

L’objectif global de la présente recherche est de déterminer si le profil des ménages de débiteurs insolvables a changé depuis la fin de la récession et, le cas échéant, de quelle façon. Les questions de recherche sont les suivantes :

  1. Les caractéristiques sociodémographiques des ménages ayant entrepris des procédures d’insolvabilité ont-elles changé dans la période suivant la récession par rapport à celle précédant la récession?
  2. Les caractéristiques financières des ménages ayant entrepris des procédures d’insolvabilité ont-elles changé dans la période suivant la récession par rapport à celle précédant la récession?
  3. Les habitudes bancaires (c’est-à-dire les dettes) des ménages ayant entrepris des procédures d’insolvabilité ont-elles changé dans la période suivant la récession par rapport à celle précédant la récession?
  4. Les causes majeures d’insolvabilité ont-elles changé parmi les ménages ayant entrepris des procédures d’insolvabilité dans la période suivant la récession par rapport à celle précédant la récession?
  5. Dans le cas des passifs pour lesquels on observe un changement important entre 2007 et 2010, quelles sont les caractéristiques sociodémographiques et financières qui leur sont associées?

Pour chacune des cinq questions de recherche, les cas des débiteurs ayant déposé une proposition de consommateur ont été examinés séparément de ceux des débiteurs ayant amorcé des procédures de faillite.

Méthode

Le Bureau du surintendant des faillites (BSF) a constitué un échantillon aléatoire de 8 000 dossiers d’insolvabilité de consommateur, soit 4 000 dossiers de l’année civile 2007 et 4 000 dossiers de l’année civile 2010. L’échantillon est donc constitué de données prélevées sur une année complète précédant le début de la récession et sur une année complète suivant la fin de celle-ci. Les variables ont été choisies à partir de l’État mensuel des revenus et dépenses (formulaire 65) et du Bilan (formulaire 79), qui doivent être remplis et remis au BSF dans chaque cas d’insolvabilité. Tous les montants de l’échantillon de 2007 ont été ajustés pour tenir compte de l’inflation, de sorte que tous les montants figurant dans cette étude sont en dollars de 2010.

Les variables sociodémographiques auxquelles les données nous ont donné accès sont l’âge, le sexe, l’état civil, la taille du ménage, le nombre de personnes à charge de moins de 18 ans, la province, l’emploi, l’exploitation ou non d’une entreprise par le débiteur au cours des cinq dernières années et les antécédents en matière de proposition de consommateur ou de faillite.

Les caractéristiques financières sont les revenus mensuels d’emploi, de travail indépendant, de pension et de rentes, de pension alimentaire pour les enfants, de pension alimentaire pour le conjoint, de prestations d’assurance-emploi, de prestations d’assistance sociale et d’autres sources de revenus ainsi que des variables dérivées telles que le revenu personnel annuel et le revenu annuel du ménage. Les passifs comprennent les prêts hypothécaires, les prêts bancaires, les prêts des sociétés de crédit, les dettes de cartes de crédit (émises par des banques et des sociétés de fiducie), les dettes de cartes de crédit (autres émetteurs), les impôts et les taxes, les prêts étudiants, les prêts de particuliers, les prêts sur salaire et d’autres prêts.

Les causes d’insolvabilité comprennent toutes celles déclarées par le débiteur insolvable; le BSF a attribué des codes à cette variable. Aux fins de l’analyse, les causes ont été regroupées comme suit : surutilisation du crédit, chômage, revenu insuffisant, changement de situation familiale (rupture conjugale, aide aux parents, déménagement), passifs (impôts et taxes, faillite d’entreprise, co-signature d’un prêt, prêts étudiants, jeu et mauvais placements) et problèmes de santé (maladies, accidents, alcoolisme ou toxicomanie).

Des analyses bivariées ont servi à répondre aux quatre premières questions de recherche. Pour comparer les caractéristiques sociodémographiques des débiteurs insolvables entre 2007 et 2010, nous avons effectué des tests d’hypothèse du khi carré. En vue de comparer les différentes sources de revenus et l’ampleur des passifs, nous avons calculé les valeurs moyennes, et effectué des tests t pour les différences de moyennes. Afin de comparer les raisons majeures de chaque faillite, nous avons mené des tests du khi carré et des tests exacts de probabilité de Fisher, selon le cas. Dans chaque comparaison, les faillites et les propositions de consommateur ont été analysées séparément.

Afin de répondre à la dernière question de recherche, nous avons choisi les passifs présentant des différences importantes entre la période précédant la récession et celle la suivant pour les analyser plus en profondeur. Nous avons employé la régression logistique pour examiner les caractéristiques sociodémographiques et financières ainsi que les causes d’insolvabilité associées à la probabilité de contracter chaque genre de dette.

Résultats

La proportion des cas d’insolvabilité relatifs à des propositions de consommateur a augmenté pour passer de 17,4 % en 2007 à 28,6 % en 2010. Les deux années, les répondants ayant contracté des prêts bancaires ou des dettes de cartes de crédit (émises par des banques ou autres) étaient plus nombreux que ceux n’en ayant pas contracté, tandis que les répondants n’ayant pas de dette relative à un prêt hypothécaire ou étudiant étaient plus nombreux. Comme ils ont déclaré faillite ou déposé une proposition de consommateur, on pourrait s’attendre à ce que les répondants ayant contracté des dettes de chaque type soient plus nombreux que ceux dont ce n’est pas le cas. Les raisons pour lesquelles les débiteurs insolvables ayant un prêt hypothécaire étaient minoritaires demeurent inconnues. Voici quelques explications possibles : inadmissibilité à un prêt hypothécaire en raison d’un revenu insuffisant ou d’importantes dettes à la consommation, incapacité d’épargner en vue d’un acompte, vente de la maison en raison de la situation financière de sorte qu’il n’y a plus d’hypothèque, ou encore remboursement du prêt hypothécaire.

Selon l’analyse bivariée, les données relatives à l’âge, au sexe, à la région, à l’activité principale, à l’exploitation d’une entreprise au cours des cinq dernières années et au revenu du ménage étaient substantiellement différentes entre 2007 et 2010 pour les débiteurs faillis, tandis que pour les débiteurs insolvables ayant déposé des propositions de consommateur, ce sont les données relatives au sexe, au nombre de personne dans le ménage, à l’activité principale et au revenu annuel du ménage qui étaient substantiellement différentes. Les débiteurs insolvables étaient plus âgés, étaient plus souvent des femmes, venaient moins souvent de l’Ontario et plus souvent du Québec, avaient moins souvent un emploi, avaient plus tendance à travailler à leur propre compte ou à être sans emploi, et avaient plus souvent exploité une entreprise au cours des cinq dernières années en 2010 qu’en 2007. Les personnes ayant déposé une proposition étaient plus souvent des femmes, venaient moins souvent de ménages d’une personne, avaient moins tendance à avoir un emploi et plus tendance à travailler à leur propre compte ou à être sans emploi en 2010 qu’en 2007.

La tendance au vieillissement des répondants reflète le vieillissement de la population, bien que les débiteurs faillis et insolvables aient déjà tendance à être en moyenne plus âgés que la population. L’accroissement de la proportion des débiteurs insolvables de sexe féminin, en continuité avec une tendance observée par Ramsay (1999) et Schwartz (1999), rapproche cette proportion de celle des femmes dans l’ensemble de la population.

Au cours des analyses multivariées, nous avons analysé les dettes substantiellement différentes entre 2007 et 2010 : les prêts bancaires, les dettes de cartes de crédit bancaires, les dettes de cartes de crédit d’autres émetteurs, les créances hypothécaires et les prêts étudiants. Les résultats dressent un portrait plus nuancé du rôle des variables importantes dans les analyses bivariées. Dans le cas des débiteurs en faillite, le fait d’être plus âgé était lié à la probabilité d’avoir contracté des dettes de cartes de crédit d’autres émetteurs autant en 2007 qu’en 2010. Le fait d’être plus jeune était lié à la probabilité d’avoir des dettes relatives à un prêt bancaire en 2007 et des dettes relatives à un prêt étudiant durant les deux années. Les hommes avaient plus souvent des dettes relatives à un prêt bancaire en 2010, et les femmes avaient tendance à avoir des dettes de cartes de crédit bancaires en 2007, et des dettes de cartes de crédit d’autres émetteurs et des dettes relatives à des prêts étudiants pendant les deux années. Ni l’âge ni le sexe n’avaient d’influence sur les créances hypothécaires. Dans le cas des débiteurs insolvables ayant déposé des propositions, le sexe avait seulement une influence sur les dettes relatives à un prêt étudiant. Les femmes avaient plus tendance à avoir ce type de dette que les hommes autant en 2007 qu’en 2010.

L’exploitation d’une entreprise au cours des cinq dernières années était associée à une plus forte probabilité d’avoir des dettes relatives à un prêt bancaire ou des dettes de cartes de crédit d’autres émetteurs en 2010 ainsi que des dettes de cartes de crédit bancaires et des créances hypothécaires pendant les deux années dans le cas des débiteurs insolvables ayant déclaré faillite. Bien que l’influence de la région varie selon le type de dette, en 2007 comme en 2010, les personnes déclarant faillite au Québec avaient moins tendance à avoir des dettes relatives à un prêt bancaire, des dettes de cartes de crédit d’autres émetteurs et des créances hypothécaires, les personnes déclarant faillite au Canada atlantique avaient moins tendance à avoir des dettes de cartes de crédit bancaires et plus tendance à avoir des créances hypothécaires et des dettes relatives à un prêt étudiant, tandis que les personnes déclarant faillite en Colombie-Britannique avaient moins tendance que celles en Ontario à avoir des dettes de cartes de crédit d’autres émetteurs et des dettes relatives à un prêt étudiant.

Il est nécessaire de cerner d’autres variables possibles associées aux différents types de dette dans le cas des personnes se déclarant insolvables. Les niveaux d’endettement ont tous été mesurés au moment de la déclaration de faillite ou du dépôt de la proposition de consommateur. Des données rétrospectives concernant le moment et la méthode d’accumulation de ces dettes pourraient nous éclairer sur les niveaux actuels d’endettement. De plus, en déterminant la façon dont les dettes, les épargnes et les actifs ont interagit au cours des cinq années précédant l’insolvabilité, nous pourrions en apprendre davantage sur les niveaux actuels d’endettement. Les antécédents professionnels des débiteurs insolvables, leur stabilité d’emploi et la suffisance de leur revenu sont autant d’autres variables pertinentes.

Conclusions

L’objectif de cette recherche était de déterminer si le profil des ménages insolvables (autant ceux déclarant faillite que ceux déposant des propositions) avait changé en raison de la récession et, le cas échéant, de quelle façon. Comme des modifications ont été apportées à la Loi sur la faillite et l’insolvabilité en septembre 2009, nous ne pouvons répondre clairement à la question. Il existe cependant des preuves que la conjoncture économique a touché les débiteurs en difficulté financière.

À la lumière des analyses bivariées, le changement de conjoncture économique pourrait expliquer l’augmentation observée du nombre de mentions du chômage et de la faillite d’entreprise comme causes de faillite. Selon l’analyse multivariée, le chômage comme cause de faillite était aussi lié à une tendance aux prêts bancaires, aux dettes de cartes de crédit bancaires et aux créances hypothécaires. Dans une proportion relativement importante, ces débiteurs insolvables ont dit être au chômage ou être mis à pied au moment de leur déclaration. Bon nombre de débiteurs insolvables n’ont pas mentionné la faillite commerciale comme raison de leur insolvabilité, mais cette question devrait être examinée de plus près dans de futures études. Nous ne savons pas si la faillite commerciale renvoie à la faillite d’une entreprise dont le propriétaire est le débiteur ou à celle d’une entreprise dont le propriétaire est l’employeur du débiteur. Il serait donc utile de faire cette distinction afin de comprendre l’influence de la faillite commerciale.

Environ 20 % des débiteurs insolvables de cette étude ont déclaré avoir exploité une entreprise au cours des cinq dernières années, et l’exploitation d’une entreprise était substantiellement et invariablement liée à une probabilité plus élevée de dettes de cartes de crédit bancaires parmi toutes les personnes se déclarant insolvables ainsi que de créances hypothécaires parmi les personnes déclarant faillite. L’exploitation d’une entreprise était aussi substantiellement liée à une probabilité accrue de dettes bancaires en général et en 2007, et de dettes de cartes de crédit d’autres émetteurs en 2010. Une étude plus approfondie des effets de la propriété d’une entreprise sur l’insolvabilité est nécessaire. Une étude sur les entreprises familiales a montré que les finances de la famille et de l’entreprise sont inextricablement liées (Haynes, Walker, Rowe et Hong, 1999), et il est probable qu’une entreprise en difficulté ou en faillite soit la cause sous-jacente de l’insolvabilité dans plus de cas que les données ne le suggèrent. De plus, dans la mesure où les propriétaires de petites entreprises paient les dépenses professionnelles avec des cartes de crédit personnelles, il serait utile d’examiner de plus près la surutilisation du crédit comme cause d’insolvabilité. La surutilisation du crédit est la raison qui a été le plus souvent mentionnée parmi ces débiteurs, mais nous ne pouvons pas présumer qu’elle se rapporte seulement à l’utilisation du crédit personnel. En effet, la surutilisation peut aussi venir de l’utilisation du crédit dans l’exploitation antérieure ou actuelle d’une entreprise ayant fait faillite.

Une insolvabilité antérieure, que ce soit une faillite ou une proposition de consommateur, était souvent liée à une plus faible probabilité d’avoir contracté un prêt bancaire ou des dettes de cartes de crédit bancaires. Ces résultats suggèrent une probabilité accrue qu’une insolvabilité antérieure rende ces débiteurs moins facilement admissibles aux produits financiers grand public, et les pousse en marge du secteur financier.

Enfin, bien que l’âge croissant des débiteurs insolvables corresponde à une population vieillissante, il semble que les débiteurs insolvables « vieillissent plus rapidement » que l’ensemble de la population. L’insolvabilité à un âge avancé a de graves conséquences sur la capacité de ces débiteurs en difficulté financière à bien vieillir, et notamment à demeurer indépendants en fin de vie. Il sera important d’aborder la question de l’insolvabilité dans une population plus âgée au moyen d’études basées sur celle de Redish, Sarra et Schabas (2006).

Afin de mieux savoir qui est à risque de devenir insolvable, nous avons besoin de meilleures données, que ce soit par la collecte d’information dans le cadre de l’ouverture d’une procédure d’insolvabilité, ou par une étude indépendante. Nous avons particulièrement besoin d’une étude comparant les personnes ayant déclaré faillite ou déposé une proposition de consommateur avec les personnes en difficulté financière qui n’ont entrepris aucune démarche. En vue de mieux soutenir les ménages ayant des difficultés financières, une analyse longitudinale de ce segment de la population est nécessaire pour comprendre les antécédents de difficultés financières et leurs conséquences pour ces ménages économiquement vulnérables.

Bibliographie

LaRochelle‐CôtÉ, S. et Gilmore, J. « Repli de l’emploi au Canada ». L’emploi et le revenu en perspective (no 75‐001‐X au catalogue de Statistique Canada), 10(12), décembre 2009, pp. 5‐12.

Ramsay, I. D. C. « Individual bankruptcy: Preliminary findings of a socio‐legal analysis ». Osgoode Hall Law Journal, 37 (1 et 2), 1999, pp. 15‐82.

Redish, A., Sarra, J. et Schabas, M. Bien vieillir : une analyse du nombre grandissant de Canadiens en faillite âgés de 55 ans ou plus, 2006. Téléchargé depuis le site Web du Bureau du surintendant des faillites : http://www.ic.gc.ca/eic/site/bsf-osb.nsf/vwapj/Redish-Sarra-Schabas-2006-FR.pdf/$FILE/Redish-Sarra-Schabas-2006-FR.pdf

Sauvé, R. L’état actuel du budget de la famille canadienne : Rapport 2009. Ottawa : Institut Vanier de la famille, 2010. Source : site Web de l’Institut Vanier de la famille : http://www.vanierinstitute.ca/family_finances_fr

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Schwartz, S. « The empirical dimensions of consumer bankruptcy: Results from a survey of Canadian bankrupts », Osgoode Hall Law Journal, 37 (1 et 2), 1999, pp. 83‐124.

Warren, E. « Financial collapse and class status: Who goes bankrupt? », Osgoode Hall Law Journal, 41, 2003, pp. 115‐146.


Notes en bas de page

  1. 1 L’économie canadienne a été en récession du premier trimestre de 2008 jusqu’à la fin du deuxième trimestre de 2009 (Banque du Canada, 2010). (retour à la référence de note en bas de page 1)

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