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Avis 2020 - DRS0012

le 20 juillet 2020

Précisions concernant les exigences énoncées dans la 1re édition de la PRS-002

Le présent avis précise les exigences énoncées dans la 1re édition de la PRS-002, Procédure supplémentaire pour l’évaluation de la conformité aux limites d’exposition relatives à la stimulation des nerfs énoncées dans le CNR-102, d’après les demandes de renseignements et les mémoires techniques reçus dans le cadre du processus d’homologation.


1. Gamme de fréquences de la sonde et du matériel d’essai (appareil de mesure)

D’après la PRS-002, le matériel d’essai (l’appareil de mesure) doit couvrir la gamme de fréquences de 3 kHz à 10 MHz. Si une sonde ne permet pas de mesurer l’ensemble de cette gamme, il est possible de la diviser pour en assurer la couverture au moyen de multiples sondes, comme il est indiqué à la section 5.2.1 de la PRS-002.


2. Caractérisation relative à la division de la gamme de fréquences

Pour diviser la gamme de fréquences examinée afin qu’elle soit moins de 3 kHz à 10 MHz (l’ensemble de la gamme), le demandeur doit démontrer:

  • que les caractéristiques de l’émetteur sont connues
  • que l’appareil à l’essai ne produit aucune émission hors de la gamme de fréquences examinée, comme il est indiqué à la section 5.2.1 de la PRS-002.

La caractérisation est une analyse des émissions rayonnées par l’appareil à l’essai sur l’ensemble de la gamme de fréquences de 3 kHz à 10 MHz. Pour que la division de la gamme de fréquences soit appropriée, le demandeur doit fournir un ou des tracés du spectre pour l’ensemble de la gamme de fréquences de 3 kHz à 10 MHz en démontrant qu’aucune émission n’est produite à l’extérieur de la gamme de fréquences examinée ou divisée.


3. Somme – sonde à un seul axe

Pour respecter les limites énoncées dans le CNR-102 — Conformité des appareils de radiocommunication aux limites d’exposition humaine aux radiofréquences (toutes bandes de fréquences), la somme doit correspondre à la mesure de trois axes, de préférence au moyen d’une sonde isotrope triaxiale. Par ailleurs, on peut utiliser une sonde à un seul axe en mesurant chaque axe orthogonal (c.-à-d. x, y et z) et en calculant la somme des mesures obtenues. À cette fin, on suivra la méthode pour une sonde à un seul axe, décrite à la section 6.6.1.3 de la PRS-002, et on fera la preuve d’une somme des mesures de trois axes à l’aide, respectivement, des équations (4) et/ou (5).


4. Somme – multiples fréquences

La section ci-après précise les exigences en matière de somme dans le cas d’un appareil à l’essai avec multiples fréquences.


4.1 Toutes les fréquences incluses

Toutes les fréquences de la gamme de 3 kHz à 10 MHz doivent être incluses dans l’évaluation, pourvu que la valeur du champ se situe à 20 dB du niveau maximum détecté, comme il est indiqué aux sections 6.6.1.1 (h) et 6.6.1.2 (h) de la PRS-002.


4.2 Fréquences exclues

Dans le cas des appareils avec multiples composantes de fréquences ou antennes dans l’espace de mesure, on peut exclure de l’évaluation les émissions qui sont en deçà de 20 dB par rapport au niveau maximum détecté (-20 dBc) sur la gamme de fréquences de 3 kHz à 10 MHz, comme il est indiqué à la section 6.3 de la PRS-002.

Pour justifier l’exclusion d’une fréquence, le demandeur doit fournir un ou des tracés du spectre pour l’ensemble de la gamme de fréquences de 3 kHz à 10 MHz en démontrant que les émissions sont de moins de 20 dB par rapport au niveau maximum détecté (-20 dBc).


4.3 Somme des mesures de multiples fréquences

Pour déterminer la conformité aux limites relatives à la stimulation des nerfs :

  • les contributions des multiples fréquences transmises par l’appareil à l’essai doivent être combinées à l’aide des équations (2) et (3), comme il est indiqué aux sections 6.6.1.1 (i) et 6.6.1.2 (i) de la PRS-002
  • le demandeur doit faire la preuve d’une somme des mesures et les résultats obtenus doivent être inférieurs ou égaux à l’unité, comme il est indiqué à la section 6.2.2 de la PRS-002.


5. Laboratoire d’essais reconnu par ISDE

Tous les essais visant à démontrer la conformité aux limites relatives à la stimulation des nerfs (SN), lesquelles sont énoncées dans la PRS-002, doivent être menés dans un laboratoire d’essais reconnu par ISDE pour pouvoir faire des essais sur la SN dans le cadre du CNR-102.


6. Annexe A du CNR-102 – Page couverture du mémoire technique sur l’exposition humaine aux radiofréquences

Les révisions révisées de CNR-102 Annexe A sont maintenant disponible. L’annexe A2 du CNR-102Page couverture du mémoire technique sur l’exposition humaine aux radiofréquences peut être incluse dans le dossier d’homologation.


7. Rapport sur la stimulation des nerfs

Afin de démontrer la conformité aux exigences en matière d’exposition concernant la stimulation des nerfs qui sont énoncées dans le CNR-102 et la PRS-002, on verra à fournir, dans le cadre de l’évaluation, un mémoire technique sur l’exposition humaine aux radiofréquences. Les demandeurs doivent mesurer les valeurs du champ E et du champ H et faire rapport à ce sujet, de pair avec la distance de conformité correspondante, comme il est indiqué à la section 6.6.1 de la PRS-002.


8. Limites applicables à l’exemption de l’évaluation courante

Les limites applicables à l’exemption de l’évaluation courante dont les détails figurent à la section 2.5 et à l’annexe C du CNR-102 ne s’appliquent pas à la stimulation des nerfs. Les demandes d’homologation du matériel assujetti aux exigences en matière de stimulation des nerfs ne seront pas acceptées par ISDE sans une évaluation de la stimulation des nerfs.

Si vous avez des questions ou que vous avez besoin de directives supplémentaires, veuillez utiliser le formulaire Demande générale pour communiquer avec ISDE.

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