Publications

Une liste détaillée de tous les documents et de toutes les publications produits par l'Office de la propriété intellectuelle du Canada (OPIC).

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Propriété Intellectuelle

La propriété intellectuelle (PI) est une création de l'esprit. La PI comprend les inventions, les œuvres littéraires et artistiques, les dessins et les symboles, ainsi que les noms et les images utilisés en affaires.

Brevets

Un brevet est un droit exclusif octroyé pour une invention, comme un produit ou un processus.

Dessins industriels

L'enregistrement du dessin industriel protège les caractéristiques visuelles originales d'un produit.

Le droit d'auteur protège les créations littéraires, artistiques, dramatiques et musicales.

Marques de commerce

Une marque de commerce peut protéger une combinaison de mots, de sons ou de dessins servant à distinguer vos produits et services de ceux d'autres personnes sur le marché.

Topographies de circuit intégrés

Les topographies de circuits intégrés sont les configurations tridimensionnelles des circuits électroniques incorporés dans des produits de circuits intégrés ou des schémas de montage.

Entreprise

L'OPIC est un organisme de service spécial au sein d'Innovation, Sciences et Développement économique Canada. Nous sommes les principaux responsables de l'administration et du traitement des demandes de PI au Canada.

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Autorisation de reproduction

À moins d'indication contraire, l'information contenue dans ces publications peut être reproduite, en tout ou en partie et par quelque moyen que ce soit, sans frais et sans autre permission de l'OPIC, pourvu qu'une diligence raisonnable soit exercée afin d'assurer l'exactitude de l'information reproduite, que l'OPIC soit mentionné comme organisme source et que la reproduction ne soit présentée ni comme une version officielle ni comme une copie ayant été faite en collaboration avec l'OPIC ou avec son consentement.

Pour obtenir l'autorisation de reproduire l'information contenue dans ces publications à des fins commerciales, consultez notre page portant sur la demande d'affranchissement du droit d'auteur.

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