Données en vrac

    Les données en vrac sont destinées à ceux qui souhaitent télécharger des données directement dans leurs propres bases de données. L'information contenue dans ces produits est aussi accessible gratuitement à partir des bases de données de l'OPIC sur les brevets, ou sur les marques de commerce ou sur les dessins industriels.

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    Pour toutes questions, veuillez communiquer avec l'équipe des données en vrac ou au Centre de service à la clientèle au 1-866-997-1936.

    Marques de commerce

    Abonnements annuels
    Fréquence Média Prix
    Données et dessins
    avec actualisation des données et dessins     		hebdomadairement
    semestrielle    		 FTP
    FTP et DVD     		1 575 $
    Données et dessins
    avec actualisation des données seulement     		hebdomadairement
    semestrielle    		 FTP
    FTP    		 1 000 $
    Produits rétrospectifs
    Média Prix
    Données FTP 225 $
    Dessins DVD 265 $

    Brevets

    Abonnements annuels
    Fréquence Média Prix
    Demandes mises à la disponibilité du public hebdomadairement MIMOSA CD 1 000 $
    Brevets délivrés hebdomadairement MIMOSA CD 700 $
    Données bibliographiques et les textes complets hebdomadairement FTP 1 000 $
    État administratif hebdomadairement FTP 500 $
    Produits rétrospectifs
    Média Prix
    Demandes mises à la disponibilité du public MIMOSA CD 750 $ par année
    Brevets délivrés MIMOSA CD 550 $ par année
    Disque portatif — Nécessaire pour la série rétrospective complète de MIMOSA DDP 165 $
    Données bibliographiques de 1869 – 1977 DVD 240 $
    Données bibliographiques et les textes complets de 1978 – 1999 DVD 320 $
    Données bibliographiques et les textes complets de l'an 2000 à la fin de la dernière année civile DVD 320 $
    Données bibliographiques et les textes complets pour une année donnée DVD 100 $
    État administratif de 1997 à la fin de la dernière année civile FTP 275 $

    Dessins industriels

    Abonnements annuels
    Fréquence Média Prix
    Données et dessins
    avec actualisation des données et dessins    		 hebdomadairement
    semestrielle    		 FTP
    FTP    		 2 400 $
    Produits rétrospectifs
    Média Prix
    Données et dessins FTP 450 $

    Connexion FTP

    FTP
    Prix
    Chaque nouvelle connexion 350 $

    Avis aux universités et aux organisations à but non lucratif : Vérifiez votre admissibilité à recevoir les données en vrac gratuitement.

    Les abonnements annuels couvrent une période de publication d'une année civile. Les conditions d'utilisation s'appliquent à l'ensemble des produits de données sur la PI.