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Calendrier des audiences

De : Office de la propriété intellectuelle du Canada

Le calendrier des audiences prévues par la Commission des oppositions des marques de commerce (COMC) est publié en ligne 60 à 90 jours à l'avance et l'information est mise à jour sur une base mensuelle. Veuillez noter que des changements au calendrier peuvent avoir lieu sans qu'aucun préavis ne soit affiché sur cette page web. Si vous désirez de plus amples informations à propos des audiences ou si vous désirez participer à une de celles-ci,  veuillez communiquer par courriel à ised.cipohearing-opicaudience.isde@canada.ca.

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