Base de données sur les dessins industriels canadiens : Assistance

Aide à la recherche


Option de recherche de l'état

Utilisez cette option pour chercher l'état d'un numéro de demande ou d'enregistrement de dessin industriel particulier.

Inscrivez le numéro de demande ou d'enregistrement dans la case et cliquez sur le bouton « Rechercher ».

Pour obtenir les définitions de termes relatifs à l'état, reportez-vous à la section Description des champs consultables et autres champs d'information.

Option de recherche simple

La page Recherche simple est la page de recherche par défaut.

Recherche simple

Tapez le nom ou le numéro que vous voulez chercher et sélectionnez un champ de recherche dans le menu déroulant.

Recherche à l'aide d'opérateurs booléens

Vous pouvez utiliser jusqu'à trois critères de recherche en vous servant des opérateurs booléens (et, ou, non). Il est possible de combiner plusieurs critères de recherche au moyen de ces opérateurs afin de raffiner la recherche et obtenir des résultats précis et pertinents .

  • L'opérateur « et » permet d'obtenir des résultats contenant les deux critères de recherche.
  • L'opérateur « ou » permet d'obtenir des résultats contenant au moins un des critères de recherche.
  • L'opérateur « non » permet d'exclure des mots ou des phrases des résultats de la recherche.

Par exemple, vous pouvez saisir le terme « bouteille » dans le champ Description ou « bouteille » dans le champ Texte de la classification. Vous pouvez également taper « Proctor & Gamble » dans le champ Propriétaire actuel, l'opérateur non et « bouteille » dans le champ Description.

Majuscules/minuscules, caractères spéciaux et accents

Les majuscules et les minuscules n'ont aucun effet sur les résultats de la recherche. Par exemple, si vous tapez le terme « Maison », les résultats comprendront les termes « Maison », « maison » ou « MAISON ».

Les accents n'ont pas non plus d'effet sur les résultats. Si vous tapez « été », les résultats comprendront les mots « été » ou « ete ».

Le moteur de recherche ne tient pas compte de la ponctuation, à l'exception des signes de ponctuation suivants : &, @, $, %, ^, <, +, #, | et ~. La ponctuation est remplacée par une espace. Par exemple, si vous recherchez l'expression « on-line », les résultats comprendront les termes « on line », « on-line » et « On Line ». De même, une recherche du sigle « R.I.P. » trouvera les combinaisons suivantes : « R.I.P. », « R I P » et « Q.R.I.P.L..E. ».

Troncature et caractères de remplacement

La troncature et les caractères de remplacement confèrent de la souplesse à vos recherches. Le moteur de recherche est conçu pour reconnaître l'astérisque (*) et le point d'interrogation (?) comme des indicateurs de caractères de remplacement. Vous pouvez vous servir de ces caractères spéciaux pour élargir vos recherches et utiliser soit le caractère visant à remplacer plusieurs caractères, soit le caractère visant à remplacer un seul caractère.

Les caractères de remplacement permettent de trouver des mots tronqués, des mots ayant la même racine (p. ex., pharm* vous permet de trouver les mots « pharmacie », pharmaceutiques », etc.) et des variantes orthographiques (p. ex., organi?ation vous permet de trouver « organization » et « organisation »).

  • Caractère de remplacement de plusieurs caractères
    Remplacer par un astérisque (*) zéro caractère ou plus (p. ex., pour trouver « pharmacie » et « pharmaceutique », tapez « pharm* »).
  • Caractère de remplacement d'un seul caractère
    Remplacer par un point d'interrogation (?) un seul caractère (p. ex., « organi?ation » vous permet de trouver des mots orthographiés différemment, comme « organization » et « organisation »).
  • Caractères de remplacement dans plusieurs termes
    On peut utiliser les caractères de remplacement dans plusieurs termes (p. ex., gouv* du Canad*) .
  • Caractères de remplacement devant une chaîne de caractères
    Les caractères de remplacement peuvent aussi être utilisés devant une chaîne de caractères (p. ex., *national vous permet de trouver différents termes comme « national », « international », etc.) Nota : Cette méthode de recherche n'est peut‑être pas aussi efficace que la recherche au moyen d'une chaîne de caractères suivie d'un caractère de remplacement.

Ajout de la classification

On attribue les codes de classification en fonction du type précis d'article auquel s'applique le dessin. Vous pouvez taper directement les codes dans les cases de recherche et sélectionner le champ de recherche Code de classification dans le menu déroulant ou taper des termes contenus dans le texte de la classification et sélectionner le champ Texte de la classification.

Vous pouvez aussi utiliser le bouton « Classification » et sélectionner le type d'article décrit dans la page Classification. Les classifications sont regroupées en classes et en sous-classes.

Vous pouvez explorer la liste des classifications. En cliquant sur le signe (+), vous aurez accès aux sous-classes. Il est possible de sélectionner une classe entière ou une sous-classe précise en cochant la case située à côté de la définition du titre.

Pour obtenir une description d'une classe, cliquez sur le titre. Une nouvelle fenêtre contenant la description s'ouvre (à moins que vous n'ayez désactivé Javascript). Vous pouvez également accéder aux descriptions en cliquant sur le lien « Version texte ».

Utilisez le bouton « Préciser » pour effectuer une recherche dans les classifications contenant des termes précis dans la définition du titre ou dans la description. Nota : Le moteur de recherche tient compte des accents.

Vous pouvez sélectionner autant de classes et de sous-classes que vous voulez. Le moteur de recherche utilisera l'opérateur « ou » entre chaque sélection.

Le bouton « Réinitialisation » ouvrira une nouvelle page Classification. Une fois que vous avez sélectionné les classifications, cliquez sur le bouton « Rechercher » pour activer l'engin de recherche. Pour ajouter d'autres critères de recherche, cliquez sur le bouton « Retour à la recherche ».

Si vous avez de la difficulté à explorer la page Classification, vous pouvez sélectionner le mode « Version texte ». La liste complète des classifications s'affichera, mais vous ne pourrez pas sélectionner de classifications. Les termes ou les codes peuvent être ajoutés dans les cases de recherche de la page « Recherche d'un dessin ».

Date d'enregistrement

Cette option permet de limiter la recherche à une période comprise entre deux dates d'enregistrement précises. Par défaut, les recherches couvrent toutes les dates.

Options d'affichage

  • Sélection du mode d'affichage des résultats : Par défaut, le bouton d'option « Dessin » est sélectionné et la liste des résultats se compose du dessin, du numéro d'enregistrement, de la date d'enregistrement, du titre et du propriétaire. En sélectionnant le bouton d'option « Parties intéressées », la liste des résultats comprend le numéro d'enregistrement, la date d'enregistrement, le titre, le nom du propriétaire actuel et les noms des autres parties intéressées.
  • Triage des documents : Si le bouton d'option « Dessin » est sélectionné, vous pouvez trier la liste des résultats par :
    • pertinence;
    • propriétaire;
    • numéro d'enregistrement;
    • date d'enregistrement; ou
    • titre.
  • Triage des documents   : Si le bouton d'option « Propriétaire(s) » est sélectionné, vous pouvez trier la liste des résultats par :
    • pertinence;
    • propriétaire;
    • numéro d'enregistrement;
    • date d'enregistrement; ou
    • titre.

Nombre de résultats repérés

Vous pouvez modifier le nombre d'occurrences ou de résultats affichés sur l'écran. Les résultats sont classés en fonction du nombre de fois que s'affichent les termes de la recherche dans le(s) champ(s) sélectionné(s). Si le nombre de résultats obtenus correspond au nombre maximal choisi, il est possible que certains autres documents pertinents n'aient pas été affichés. Pour obtenir tous les documents pertinents, vous modifier vos critères de recherche. Par défaut, le nombre maximal de résultats est sélectionné.

Nombre de documents par page

Cette option vous permet de déterminer le nombre maximal de documents affichés par page dans la liste des résultats. Par défaut, le nombre maximal de résultats est sélectionné.

Exécution de la recherche

Cliquez sur le bouton « Rechercher » pour lancer la recherche. Pour effectuer une nouvelle recherche, cliquez sur le bouton « Recomposer ». Les champs seront ainsi vidés et vous pourrez sélectionner de nouveaux critères de recherche.

Résultats de la recherche

Les résultats s'affichent dans une nouvelle fenêtre. Il est possible de les imprimer en cliquant sur le bouton « Imprimer » de votre fureteur. Cliquez sur un dessin pour en voir les images détaillées. Cliquez sur le lien pour obtenir des renseignements détaillés sur ce dessin.

Date de modification :