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Options supplémentaires de recherche

De : Office de la propriété intellectuelle du Canada


Combiner les interrogations

Une recherche peut comprendre jusqu'à cinq critères dans les zones « texte de recherche » et peut être effectuée dans cinq champs différents. Vous pouvez faire ce type de recherche à l'aide d'opérateurs booléens (et, ou, non) pour combiner plusieurs critères de recherche, affiner une recherche et obtenir des résultats plus précis ou plus pertinents.

L'opérateur et garantit que les deux critères de recherche sont présents dans les documents obtenus. L'opérateur ou assure qu'au moins un des deux critères de recherche est présent. Enfin, l'opérateur non sert à exclure des critères spécifiques.

Prenons l'exemple de l'interrogation « pomme et rouge », qui vous permettra de trouver des documents comprenant ces deux mots dans le(s) champ(s) sélectionné(s). L'interrogation « pomme ou rouge » localisera les documents qui renferment au moins un de ces mots dans le(s) champ(s) sélectionné(s). L'interrogation « pomme non rouge » cherchera des documents qui comprennent le mot « pomme », mais exclura ceux qui contiennent le mot « rouge » dans ce(s) champ(s).

Majuscules/minuscules, accents et caractères spéciaux

Les majuscules, les minuscules et les accents n'auront aucun effet sur les résultats de la recherche. Par exemple, en recherchant le mot « ete » la recherche trouvera les mots « été » ou « ETE ».

L'engin de recherche ignore la ponctuation, à l'exception des caractères &, @, $, %, ^, <, +, #, | et ~. La ponctuation est remplacée par une espace. Par exemple, en recherchant le mot « on-line » la recherche trouvera les mots « on line », « on-line » et « On Line ». Une recherche pour « @com » trouvera les mots « @com »,« @Com » ou « @COM ».

Caractères génériques et de troncature

Les caractères génériques et de troncature ajoutent de la souplesse à vos recherches. Le moteur de recherche est conçu pour reconnaître l'astérisque (*) et le point d'interrogation (?) comme des caractères génériques. Vous pouvez en utiliser un ou plusieurs pour étendre votre recherche.

Les caractères génériques sont utiles pour chercher des mots tronqués et des parties de mots (p.ex. pharm* pour trouver pharmacien, pharmaceutique, etc.) ou des variantes orthographiques (p.ex. pa?ement pour trouver paiement ou payement).

Plusieurs caractères génériques
Insérez « * » pour remplacer une suite de caractères allant d'aucun à plusieurs (p.ex. utilisez « pharm* » pour chercher « pharmacie » et « pharmaceutique »).
Un seul caractère générique
Insérez « ? » pour remplacer un seul caractère (p.ex. « for?er » pour trouver « forcer » ou « forger »).
Caractères génériques dans plusieurs mots
Vous pouvez utiliser les caractères génériques avec plusieurs mots dans une recherche (p.ex. Gouv* Canad*).
Caractères génériques devant une chaîne de caractères
Vous pouvez aussi utiliser les caractères génériques devant une chaîne de caractères (p.ex. « *national » pour trouver « national » et « international »). Cette méthode de recherche n'est pas aussi efficace que si vous exécutiez une recherche en utilisant une chaîne de caractères suivie d'un caractère générique.

Sélectionner la catégorie de marque de commerce

Après avoir indiqué les critères de recherche dans les zones , vous pouvez sélectionner la catégorie de marque sur laquelle faire porter la recherche porte dans la section  Catégorie. Les options sont les suivantes :

« Tout », qui recherche toutes les « catégories » suivantes :

  • les marques de commerce, y compris marque de certification, signe distinctif, marque spécifique, marque de standardisation ou étiquette syndicale;
  • les marques de certification;
  • les signes distinctifs;
  • les indications géographiques;
  • les dénominations en vertu de la protection des obtentions végétales;
  • les marques interdites ou officielles en vertu de l'article 9, consistant en marque officielle, marque interdite, drapeau, signe ou poinçon officiel, armoiries, sigle, nom, écussons ou emblème;
  • les autres marques consistant en marques protégées par la loi fédérale sur la constitution en société ou marques protégées par la Loi concernant la Légion royale canadienne.

Pour obtenir plus de détails, veuillez vous reporter à la section Catégorie de marques.

Sélectionner le type de marque de commerce

Cette section vous permet de rechercher les différents types de marques de commerce qui peuvent être représentés dans une demande. Vous pouvez sélectionner un ou plusieurs types pour limiter le résultat de la recherche en choisissant le type dans la section « type ». Toutefois, pour effectuer une recherche plus exhaustive, sélectionnez seulement l'option tous.

Vos choix sont :

Tous
Tous les types de marques de commerce.
Mot
Une marque qui ne contient que des caractères typographiques standards.
Caractères standard
Une marque de commerce en caractères standard comprend une combinaison de lettres, de chiffres et de symboles prescrits, sans revendication à l'égard d'une police, d'une taille ou d'une couleur en particulier
Odeur
Une marque de commerce qui est constituée, en tout ou en partie, d'une odeur.
Texture
Une marques de commerce qui est constituée, en tout ou en partie, d’une texture.
Hologramme
Une marque de commerce qui est constituée, en tout ou en partie, d'un hologramme.
Goût
Une marque de commerce qui est constituée, en tout ou en partie, d'un goût.
Couleur en soi
Une marque de commerce qui est constituée d'une seule couleur ou d'une combinaison de couleurs sans contour délimité.
Une forme tridimensionnelle
Une marque de commerce qui est constituée, en tout ou en partie, d'une forme tridimensionnelle.
Images en mouvement
Une marque de commerce qui est constituée, en tout ou en partie, d'une image en mouvement.
Position d’un signe
Une marque de commerce qui est constituée, en tout ou en partie, de la position d'un signe.
Façon d’emballer les produits
Une marque de commerce qui est constituée, en tout ou en partie, d'une façon d'emballer les produits.
Dessin
Une marque de commerce qui est constituée en un ou des mot(s) ou dessin(s) ou une combinaison des deux dans une forme spéciale.
Son
Une marque qui est constituée, en tout ou en partie, d'un son.

Sélectionner le statut de marque de commerce

Vous pouvez rechercher des marques propres au statut actuel dans la section « statut ». Les options sont les suivantes : tout, actif, en instance, enregistré ou inactif. Si vous effectuez une recherche générale, vous voudrez la faire porter sur « tout » (tous les entrées). Vous pouvez faire porter la recherche sur « actif » (tous les entrées actifs) si vous voulez exclure les marques abandonnées et radiées.

Les statuts « en instance » et « enregistré » sont précis et limitent les résultats de la recherche. Pour obtenir plus de détails, veuillez vous reporter à la section Statut de marques de commerce.

Sélectionner une ou plusieurs dates d'actions

Vous pouvez restreindre votre recherche en sélectionnant une « date de l'action» (marques déposées, publiées, enregistrées ou inactivées) à l'intérieur d'une période précise. Entrez les dates de début et de fin appropriées si vous désirez limiter votre recherche à une période précise et cliquez sur le bouton « Ajouter une date ». Si vous ne souhaitez pas restreindre votre recherche en sélectionnant une « action », sélectionnez « Toutes » dans le menu déroulant.

Remarque : Si vous modifiez la sélection de dates par défaut, vous devez indiquer une action autre que « Toutes », pour que vos résultats de recherche soient valides.

Ajouter plus d'une fourchette de dates d'action

Vous pouvez ajouter plus d'une fourchette de dates d'action à votre recherche en sélectionnant des dates précises de nouvelle action administrative et en cliquant sur le bouton « Ajouter une date ». Toutes les sélections de fourchette de dates seront affichées dans une liste sous la section intitulée « Dates ajoutées à la recherche ».  

Supprimer une ou plusieurs fourchettes de dates d'action

Pour supprimer une fourchette de dates d'action administrative déjà sélectionnée, cliquez sur l'icône « X » se trouvant à côté de la sélection que vous souhaitez supprimer.

La date de publication correspond à :

  • la date à laquelle une marque de commerce est publiée en vertu de l'article 37 de la Loi sur les marques de commerce ;
  • la date de la publication d'un avis public en vertu de l'article 9 de la Loi sur les marques de commerce;
  • la date de la publication dans le Bulletin des variétés végétales de l'Agence canadienne d'inspection des alimentsdes dénominations de variétés végétales;
  • la date à laquelle les indications géographiques sont publiées en vertu de l'article 11.12 de la Loi sur les marques de commerce

La date d'enregistrement correspond à :

  • la date à laquelle une marque de commerce est enregistrée;
  • la date d'attribution de la dénomination par l'Agence canadienne d'inspection des alimentsdes dénominations de variétés végétales;
  • la date à laquelle les indications géographiques ont été ajoutées à la liste;
  • la date à laquelle la protection des marques de la Légion royale canadienne a été octroyée en vertu de la Loi concernant la Légion royale canadienne.

Ajouter la classification des codes de Vienne

Les codes de classification de Vienne décrivent les éléments figuratifs des dessins rattachés aux marques de commerce. Vous pouvez taper les codes directement dans les boîtes de texte de recherche et sélectionner le champ de recherche « Code de Vienne » ou taper les mots provenant de la description des codes de Vienne et sélectionner le champ « Description de Vienne ».

Vous pouvez également cliquer sur la section « Classification de Vienne » et sélectionner les éléments figuratifs que vous souhaitez ajouter à votre recherche. Les éléments figuratifs sont regroupés selon la catégorie, la division, la section et l'auxiliaire. La première étape consiste à choisir la catégorie en cliquant dans la liste déroulante. Les divisions applicables à la sélection sont alors accessibles. Vous devez préciser votre recherche en sélectionnant au moins une des divisions. Lorsqu'une division est choisie, la liste des sections accessibles s'affiche. Vous pouvez préciser votre recherche en sélectionnant une section et un auxiliaire, s'ils sont accessibles.

Remarque : Si vous choisissez de ne pas sélectionner de section précise et d'auxiliaire précis, votre recherche donnera des résultats pour tous les éléments figuratifs appartenant à la catégorie ou à la division. 

Ajouter une ou plusieurs divisions ou sections ou un ou plusieurs auxiliaires

Sélectionnez l'élément figuratif que vous souhaitez ajouter tout particulièrement à votre recherche et cliquez sur le bouton « Ajouter ». Vous pouvez choisir et ajouter autant de divisions, de sections ou d'auxiliaires que vous le souhaitez. Vous n'avez qu'à cliquer sur le bouton « Ajouter » pour les intégrer à la liste de recherche. 

Remarque : Le moteur de recherche intègre l'opérateur « ou » entre chaque sélection de division et de section. Lorsque vous sélectionnez un auxiliaire, le moteur de recherche intègre l'opérateur « et » entre l'auxiliaire et la section. Toutefois, la section et son auxiliaire sont joints aux autres sélections par l'opérateur « ou ».

Supprimer une ou plusieurs divisions ou sections ou un ou plusieurs auxiliaires

Pour supprimer une combinaison division/section/auxiliaire déjà sélectionnée, cliquez sur l'icône « X » se trouvant à côté de la sélection que vous souhaitez supprimer.

Sélectionner le nombre de résultats à trouver

En modifiant ce champ, vous pouvez limiter le nombre de résultats produits par la recherche, jusqu'au maximum indiqué. Par défaut, le nombre maximum de résultats à trouver est de 500. Les résultats sont classés selon le nombre d'apparitions des termes de l'interrogation ou des critères de recherche dans le(s) champ(s) sélectionné(s).

Un nombre de correspondance égal au nombre maximal de marques de commerce repérées veut dire que d'autres entées de marques pertinentes pourraient ne pas avoir été repérées. Pour obtenir tous les entrées pertinentes, vous devez augmenter la limite maximale ou modifier vos critères de recherche.

Afficher les résultats

Vous pouvez choisir d'afficher vos résultats de recherche dans une liste ou dans une grille. Par défaut, les résultats sont affichés dans une liste. Dans la section des résultats de recherche, deux icônes peuvent également servir à modifier le format d'affichage, à votre gré.

Lorsque vous consultez en format Liste, le nombre d'entrées affichées par défaut est 25.

Lorsque vous consultez en format Grille, le nombre d'entrées affichées par défaut est 8.

Vous pouvez choisir de limiter vos résultats de recherche. Par défaut, tous les résultats seront affichés. Vous pouvez modifier la liste pour afficher les résultats en fonction de « national » ou « internationale ».

Sélectionner le nombre de résultats par page

Par défaut, le nombre maximal est de 25 par liste. Cette option permet de modifier le nombre des résultats affichés par liste.

Les résultats sont classés selon le nombre de correspondances, qui signifie le nombre d'apparitions des termes de l'interrogation ou des critères de recherche dans le(s) champ(s) sélectionné(s). Vous pouvez aussi classer les résultats de recherche par ordre croissant ou décroissant de numéro de demande, de numéro de marque, ou selon le statut de l'OPIC.

Exécuter la recherche

Une fois les critères de recherche introduits, utilisez le bouton « Rechercher » pour exécuter la recherche. Pour effectuer une nouvelle recherche, utilisez le bouton « Effacer ». Les données actuelles seront effacées et remplacées par les paramètres par défaut.

Vérifier les résultats

Les résultats apparaissent sur un nouvel écran. Vous pouvez imprimer la liste obtenue en cliquant sur le bouton « Imprimer » de votre fureteur. Cliquez sur un des liens vers une marque de commerce pour accéder aux renseignements pertinents détaillés sur la marque (numéro de la demande, numéro et date d'enregistrement le cas échéant, statut actuel, propriétaire actuel, marque de commerce, dessin de la marque de commerce si celle-ci est constituée ou composée d'un dessin, toutes les revendications, le nom et l'adresse du propriétaire et les produits ou les services qui sont associés à la marque).
Le bouton « Précédent » du fureteur permet de revenir à la liste des résultats et de poursuivre leur vérification de la même façon.

Confusion

Si vous recherchez une marque de commerce afin de vérifier si elle peut être confondue avec une autre, il est recommandé de chercher aussi les homonymes, les synonymes et les traductions en français ou en anglais de la marque recherchée.

Le raisonnement ou le test suivant peut permettre de déterminer s'il existe une confusion entre des marques de commerce: à la vue d'une marque attribuée à certains produits ou à certains services et d'une autre marque attribuée à des produits ou à des services similaires, l'acheteur potentiel pourrait-il supposer à juste titre que ces deux catégories de produits ou de services proviennent de la même source? Si la réponse est oui, il existe probablement une confusion entre les deux marques.

Si la marque que vous recherchez comprend plusieurs mots, il peut être nécessaire de faire une recherche sur chacun d'eux. Se référer au Guide sur les marques de commerce pour plus d'information.

La recherche portant sur les dessins de marque est la plus complexe des recherches de marque de commerce. Elle peut être effectuée au moyen du système de classification de Vienne. L'information contenue dans les champs « marque de commerce » et « description de marque de commerce » peut être employée pour localiser des marques se composant de dessins ou incluant des éléments de dessin. Ceci peut affecter les résultats des recherches par mot-clé.

Vous pouvez également essayer d'employer n'importe quelle autre information disponible sur la marque de commerce (le nom du propriétaire, les produits et/ou les services couverts, le numéro d'enregistrement) pour la localiser. On recommande que vous consultiez un chercheur de marques de commerce expérimenté si une recherche approfondie est nécessaire. En conséquence, une vigilance particulière est nécessaire à cet égard.

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