Recherche avancée


Combiner les interrogations

Une recherche peut comprendre jusqu'à cinq interrogations distinctes dans les zones « Texte de recherche » et peut être effectuée dans cinq champs différents. Ce type de recherche s'effectue à l'aide d'opérateurs booléens (ET, OU, NON) pour combiner plusieurs critères de recherche, affiner davantage une recherche et obtenir des résultats plus précis ou plus pertinents.

L'opérateur ET garantit que les deux critères de recherche sont présents dans les documents obtenus, l'opérateur OU assure qu'au moins un des deux critères de recherche est présent et l'opérateur NON sert à exclure des mots ou des expressions.

Prenons l'exemple de l'interrogation « pomme ET rouge » qui vous permettra de trouver des documents comprenant ces deux mots dans le(s) champ(s) sélectionné(s); « pomme OU rouge » localisera les documents qui renferment au moins un de ces mots dans le(s) champ(s) sélectionné(s) et « pomme NON rouge » cherchera des documents qui comprennent le mot « pomme », mais exclura ceux qui contiennent le mot « rouge » dans ce(s) champ(s).

Majuscules/minuscules, accents et caractères spéciaux

Les majuscules, les minuscules, les accents n'auront aucun effet sur les résultats de la recherche. Par exemple, en recherchant le mot « ete » la recherche trouvera les mots « été », « été » ou « ETE ».

L'engin de recherche ignore la ponctuation à l'exception des ponctuations &, @, $, %, ^ , <, +, #, | et ~ . La ponctuation est remplacée par un espace. Par exemple, en recherchant le mot « on-line » la recherche trouvera les mots « on line », « on-line » et « On Line ». Une recherche pour « @com » trouvera les mots « @com »,« @Com » ou « @COM ».

Caractères génériques et de troncature

Les caractères génériques et de troncature ajoutent de la souplesse à vos recherches. Le moteur de recherche est conçu pour reconnaître l'astérisque (*) et le point d'interrogation (?) comme des caractères génériques. Vous pouvez en utiliser un ou plusieurs pour étendre votre recherche.

Les caractères génériques sont utiles pour chercher des mots tronqués et des parties de mots (p.ex. pharm* pour trouver pharmacien ou pharmaceutique, etc.) ou des variantes orthographiques (p.ex. organi?ation pour trouver organization ou organisation).

Plusieurs caractères génériques
Insérez « * » pour remplacer une suite de caractères allant d'aucun à plusieurs (p.ex. utilisez « pharm* » pour chercher « pharmacie » et « pharmaceutique »).
Un seul caractère générique
Insérez « ? » pour remplacer un seul caractère (p.ex. « for?er » pour trouver « forcer » ou « forger »).
Caractères génériques dans plusieurs mots
Vous pouvez utiliser les caractères génériques avec plusieurs mots dans une recherche (p.ex. Gouv* Canad*).
Caractères génériques devant une chaîne de caractères
Vous pouvez aussi utiliser les caractères génériques devant une chaîne de caractères (p.ex. « *national » pour trouver « National » et « International »). Cette méthode de recherche n'est pas aussi rapide que si vous exécutiez une recherche en utilisant une chaîne de caractères suivie d'un caractère générique.

Sélectionner la catégorie de marques de commerce

Après avoir indiqué les critères de recherche dans les zones de « texte de recherche » et de « champs », il faut sélectionner la catégorie du document de la marque sur lequel faire porter la recherche dans la fenêtre « catégorie de marques de commerce ». Les options sont les suivantes:

« Tout » qui recherche tous les « catégorie » suivants:

  • les marques de commerce incluant marque de certification, signe distinctif, marque spécifique, marque de standardisation ou étiquette syndicale;
  • les marques de certifications;
  • les signes distinctifs;
  • les indications géographiques;
  • les dénominations;
  • les marques en vertu de l'article9 consistant en marque de commerce, marque interdite, drapeau, signe ou poinçon officiel, armoiries, sigle, nom, emblème, écussons ou emblème;
  • les autres marques consistant en la loi fédérale sur la constitution en société ou marque protégée par la Loi concernant la Légion royale.

Pour obtenir plus de détails, veuillez vous reporter à la section Catégorie de documents de marques.

Sélectionner le type de marques de commerce

Cette section vous permet de rechercher les différents types de marques de commerce qui peuvent représenter une demande. Vous pouvez sélectionner un ou plusieurs types pour limiter le résultat de la recherche en choisissant le type dans la fenêtre « type de marques de commerce ». Toutefois, pour effectuer une recherche plus exhaustive, sélectionnez seulement l’option TOUS.

Vos choix sont :

Tous
Tous les types de marques de commerce.
Mot
Une marque qui contient que des caractères typographiques standards.
Dessin
Une marque qui consiste en un mot(s) ou dessin(s) ou une combinaison des deux dans une forme spéciale.
Sonore
Une marque qui consiste en un son.

Sélectionner le statut de marques de commerce

Vous pouvez sélectionner des documents de marques spécifiques au statut actuel dans la fenêtre « statut de marques de commerce ». Les options sont les suivantes: tout, actif, en instance, enregistré ou inactif. Si vous effectuez une recherche générale, vous voudrez la faire porter sur « tout » (tous les documents). Vous pouvez faire porter la recherche sur « actif » (tous les documents actifs), si vous voulez exclure les marques abandonnées et supprimées.

Les autres statuts « en instance » et « enregistré » sont spécifiques et limitent les résultats de la recherche; leur utilisation dépendra du type de recherche que vous effectuez. Pour obtenir plus de détails, veuillez vous reporter à la section Statut de marques de commerce.

Sélectionner une action ou sélectionner « Toutes »

Vous pouvez restreindre votre recherche en sélectionnant une « action » (marques déposées, publiées, enregistrées ou inactivées) à l'intérieur d'une période précise. Entrez les dates de début et de fin appropriées si vous désirez limiter votre recherche à une période précise. Si vous ne souhaitez pas restreindre votre recherche en sélectionnant une « action », sélectionnez « Toutes » dans le menu déroulant.

Remarque : Si vous modifiez la sélection de dates par défaut, vous devez indiquer une autre action que « Toutes », sinon vos résultats de recherche ne seront pas valides.

La date de publication correspond à :

  • la date à laquelle une marque de commerce est publiée dans le Journal des marques de commerce;
  • la date de la publication d'un avis public dans le Journal des marques de commerce en vertu de l'article 9 de la Loi sur les marques de commerce;
  • la date de la publication dans le Bulletin des variétés végétales de l’Agence canadienne d’inspection des aliments des dénominations de variétés végétales;
  • la date à laquelle les indications géographiques pour les vins et les spiritueux sont publiées dans la Gazette du Canada.

La date d'enregistrement correspond à :

  • la date à laquelle une marque de commerce est enregistrée;
  • la date d'attribution de la dénomination par l’Agence canadienne d’inspection des aliments des dénominations de variétés végétales;
  • la date à laquelle les indications géographiques pour les vins et les spiritueux ont été ajoutées à la liste;
  • la date à laquelle la protection des marques de la Légion royale canadienne a été octroyée en vertu de la Loi concernant la Légion royale canadienne.

Ajouter des codes de Vienne

Les codes du système de classification de Vienne servent à décrire les éléments figuratifs des dessins de marques. Dans l'une des cinq zones « Entrer le texte de recherche », les chercheurs expérimentés de marques de commerce peuvent entrer les codes directement et sélectionner le champ de recherche « Codes de Vienne » ou entrer des mots tirés de la description des codes du système de classification de Vienne et sélectionner le champ de recherche « Description du Code de Vienne ».

Vous pouvez également cliquer sur le bouton « Codes de Vienne » et choisir des éléments figuratifs parmi ceux qui figurent dans la page des codes de Vienne. Les éléments figuratifs du système de classification de Vienne sont divisés par catégorie, division, section et auxiliaire. La première étape consiste à sélectionner la catégorie en cliquant sur la flèche rouge. Les divisions de la catégorie choisie apparaissent, et il est ensuite possible de sélectionner toutes les sections contenues dans la division en cliquant sur la case à cocher ou sur la flèche rouge. Ainsi, toutes les sections d'une division apparaissent, et vous pouvez choisir celles que vous désirez. Si une section renferme des auxiliaires, vous pouvez procéder de la même manière pour que ceux-ci s'affichent.

Quand vous cliquez sur la case à cocher vis-à-vis d'une division, l'ensemble des sections et des auxiliaires sont sélectionnés. De la même façon, quand vous cliquez sur la case à cocher vis-à-vis d'une section, l'ensemble des auxiliaires de cette section sont sélectionnés.

Vous pouvez choisir autant de divisions, de sections ou d'auxiliaires que vous le désirez. L'outil de recherche ajoute l'opérateur booléen « OU » entre chaque élément choisi d'une division et d'une section. Quand un auxiliaire est sélectionné, le moteur de recherche ajoute l'opérateur booléen « ET » entre l'élément choisi comme auxiliaire et sa section; cependant, l'auxiliaire et sa section sont annexés aux autres sélections choisis par l'opérateur booléen « OU ».

Le bouton « Effacer la sélection » efface les choix effectués au préalable dans la page des codes de Vienne. Quand les éléments figuratifs désirés sont choisis, vous pouvez activer la recherche en appuyant sur le bouton « Recherche » ou en retournant à la page principale de recherche des marques de commerce et en cliquant sur le bouton « Retour à la recherche ».

Sélectionner le nombre de documents à retourner

En modifiant ce champ, vous pouvez limiter le nombre de correspondances ou de résultats produits par la recherche, jusqu'au maximum indiqué. Par défaut, le maximum de documents à retourner est de 500. Les résultats sont classés selon le nombre de correspondances ou nombre d'apparitions des termes de l'interrogation ou des critères de recherche dans le(s) champ(s) sélectionné(s).

Un nombre de correspondance égale au nombre maximal de documents repérés veut dire que d'autres documents pertinents pourraient ne pas avoir été repérés. Pour obtenir tous les documents pertinents vous devez augmenter la limite maximale ou modifier vos critères de recherche.

Sélectionner le nombre de documents par page

Par défaut, le nombre maximal de documents est de 10 par écran. Cette option permet de modifier le nombre de documents affichés par écran.

Les résultats sont classés selon le nombre de correspondances qui signifie le nombre d'apparitions des termes de l'interrogation ou des critères de recherche dans le(s) champ(s) sélectionné(s).

Exécution de la recherche

Une fois les critères de recherche introduits, utilisez le bouton « Rechercher » pour exécuter la recherche. Pour effectuer une nouvelle recherche, utilisez le bouton « Recomposer ». Les données actuelles seront effacées et remplacées par les paramètres par défaut.

Vérification des résultats

Les résultats apparaissent à raison d'une ligne par correspondance sur un nouvel écran. Il est possible d'imprimer la liste obtenue en cliquant sur le bouton « Imprimer » de votre fureteur. Le fait de cliquer une fois sur une de ces lignes vous permet d'accéder aux renseignements pertinents détaillés de la marque de commerce (numéro de la demande, numéro et date d'enregistrement le cas échéant, état actuel, propriétaire actuel, marque de commerce, dessin de la marque de commerce si celle-ci est constituée ou composée d'un dessin et des produits ou des services qui lui sont associés).

Le bouton « Précédent » du fureteur permet de revenir à la liste des résultats et de poursuivre leur vérification de la même façon.

La confusion

Si vous recherchez une marque de commerce afin de vérifier si elle peut être confondue avec une autre, il est recommandé de chercher aussi les homonymes, les synonymes et les traductions en français ou en anglais de la marque recherchée.

Le raisonnement ou le test suivant peut permettre de déterminer s'il existe une confusion entre des marques de commerce: à la vue d'une marque attribuée à certains produits ou à certains services et d'une autre marque attribuée à des produits ou à des services similaires, l'acheteur potentiel pourrait-il supposer à juste titre que ces deux catégories de produits ou de services proviennent de la même source? Si la réponse est oui, il existe probablement une confusion entre les deux marques.

Si la marque que vous recherchez comprend plusieurs mots, il peut être nécessaire de faire une recherche sur chacun d'eux. La section intitulée Marques créant la confusion dans le Guide des marques de commerce pourrait vous être utile à cette fin.

La recherche portant sur les dessins de marque est plus complexe. Elle peut être complétée en utilisant le système de classification de Vienne. L'information contenue dans les champs de « marque de commerce » et de « description de marque de commerce » peut être employée pour localiser des marques se composant ou incluant des caractéristiques incluant des dessins. Ceci peut affecter les résultats des recherches par mot-clé.

Vous pouvez également essayer d'employer n'importe quelle autre information disponible de la marque de commerce (le nom du propriétaire, les produits ou les services couverts, le numéro d'enregistrement) pour la localiser. On recommande qu'un chercheur expérimenté de marque de commerce soit consulté si une recherche complète est exigée. En conséquence, une vigilance particulière est exigée à cet égard.

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