Foire aux questions sur la recherche d’agents de PI

Voici une liste des questions et réponses courantes au sujet de la recherche d'agents de PI. On vous recommande de consulter cette section avant de communiquer avec le Centre de services à la clientèle.

Quels renseignements la recherche d'agents de PI permet-elle d'obtenir?

La recherche d'agents de PI génère une liste des éléments suivants :

  • les agents de marques de commerce qui sont habilités à représenter les demandeurs dans la présentation et la poursuite des demandes d'enregistrement de marques de commerce ou dans toute autre affaire devant le Bureau des marques de commerce (Remarque : Lorsque l'agent de marques de commerce ne réside pas au Canada, l'agent nomme un agent de marques de commerce associé résidant au pays et, en l'absence d'un agent associé, le registraire communiquera avec le demandeur);
  • les agents de brevets canadiens (à l'exclusion des agents étrangers) qui sont prêts à accepter de nouveaux clients et autorisés à représenter les demandeurs dans la poursuite des demandes de brevets ou dans toute autre affaire devant le Bureau des brevets.

Quelle est la différence entre la recherche d'agents de PI et les listes d'agents?

La recherche d'agents de PI et les listes d'agents renferment les mêmes renseignements. Cela dit, la recherche d'agents de PI est une application en temps réel qui fournit des résultats en fonction de critères de recherche tandis que les listes d'agents sont statiques et préconfigurées, et ne permettent aucune personnalisation.

Comment puis-je chercher un agent?

Vous pouvez chercher un agent en inscrivant un nom ou un lieu, ou encore affiner vos résultats en utilisant les filtres de recherche :

  • Nom : Cherchez un agent en inscrivant le nom d'un individu ou d'une entreprise/étude.
  • Lieu : Cherchez un agent dans une région précise en inscrivant un lieu ou une adresse.
  • Individu/entreprise ou étude : Affinez votre recherche en précisant si vous cherchez un individu, une entreprise/étude ou les deux.
  • Type d'agent : Affinez votre recherche en précisant si vous cherchez un agent de brevets, un agent de marques de commerce ou un agent qui offre les deux services.

puis-je visualiser mes résultats?

Vous pourrez visualiser vos résultats sous forme de liste (côté gauche de la page) et trouverez les emplacements géographiques représentés par un indicateur sur la carte (côté droit de la page).

Quand mes résultats sont-ils actualisés?

Vos résultats figurant sur la liste et sur la carte sont actualisés lorsque vous mettez à jour l'un des filtres. Ils sont également actualisés lorsque vous vous déplacez sur la carte et cliquez sur « Rechercher dans cette zone ». Les résultats seront alors actualisés en fonction de la nouvelle région affichée sur la carte.

Comment puis-je trier mes résultats?

La recherche d'agents de PI vous permet de trier vos résultats de trois façons :

  • Nom (A-Z) : Affiche les résultats par ordre alphabétique.
  • Nom (Z-A) : Affiche les résultats par ordre alphabétique inverse.
  • Par défaut : Affiche les résultats en fonction du nom de l'agent ou de l'emplacement que vous avez inscrit.

Comment puis-je trouver un agent près d'où je suis?

Au moment d'accéder à la recherche d'agents de PI, le système vous invitera à partager votre localisation géographique.

Si vous acceptez, vous recevrez une liste de tous les agents situés dans un rayon de 25 km du lieu où vous vous trouvez.

Si vous refusez, le lieu par défaut sera « Canada » et l'on vous fournira les noms de tous les agents situés au Canada.

Dans tous les cas, il vous sera possible d'inscrire un endroit (adresse municipale, ville, province, territoire, code postal ou pays) dans le champ « Lieu » et de préciser une distance en kilomètres ou d'utiliser la carte pour trouver des agents.

Pourquoi certains agents avec une case postale ne sont-ils pas affichés sur la carte?

Une adresse municipale est requise pour que Google MapsMC soit en mesure d'indiquer où un agent est situé. Les agents qui n'ont fourni qu'un numéro de case postale comme adresse d'affaires n'apparaîtront pas sur la carte.

Comment puis-je masquer la carte?

On peut masquer la carte en cliquant sur le bouton « Masquer la carte » au-dessus de celle-ci. Vous obtiendrez ainsi la liste des agents sous forme de liste plutôt que sous forme de carte. Une fois la carte masquée, vous pouvez l'ouvrir de nouveau en cliquant sur le bouton « Afficher la carte » situé au-dessus des résultats.

Comment puis-je accéder aux renseignements détaillés d'un agent?

Vous pouvez accéder aux renseignements détaillés d'un agent en cliquant sur le nom de l'agent à partir de la liste ou de la carte.

Comment puis-je retourner aux résultats de ma recherche après avoir consulté les renseignements détaillés d'un agent?

À partir de la page de renseignements détaillés d'un agent, il y a deux façons de retourner aux résultats de votre recherche :

  • Utilisez le bouton « Précédent » du fureteur pour retourner aux résultats de la recherche.
  • Utilisez le bouton « Précédent » sur la page de renseignements détaillés de l'agent.

Comment puis-je exporter les résultats de ma recherche?

Vous pouvez exporter vos résultats en sélectionnant un format à partir du bouton « Exporter ». Vous aurez le choix entre les formats PDF, CVS et XML.