Améliorations aux bases de données et aux outils de recherche sur les brevets de l'OPIC

Un accès plus rapide à des renseignements améliorés sur les brevets est maintenant offert via des outils de recherche publics!

Nous sommes heureux d'offrir à nos clients la possibilité d'accéder à des renseignements de plus grande qualité dans la Base de données sur les brevets canadiens, et d'obtenir des résultats plus rapidement dans la base de données sur les décisions du commissaire aux brevets. Nous avons instauré ces changements afin de répondre à la rétroaction des clients, et le tout fut possible grâce à une nouvelle plateforme de moteur de recherche. Les mises à jour aux bases de données de recherche sur les brevets sont l'aube d'une série d'autres améliorations futures à notre offre de services numériques, dans le cadre de notre engagement envers l'excellence du service.

Qu'en retirent les innovateurs et les professionnels de la propriété intellectuelle?

Vous disposez maintenant de plus d'options de recherche dans la Base de données sur les brevets canadiens, ce qui vous permet d'obtenir des renseignements plus exhaustifs sur les brevets. Sur la page du sommaire du brevet, vous pouvez maintenant :

  • Sélectionner le nouvel onglet « Titulaires au dossier » pour voir les titulaires actuels et précédents associés à la demande de brevet, du dépôt à l'octroi. Avant, seuls les titulaires actuels étaient affichés;
  • Sélectionner et consulter le nouveau champ « Description », qui contient des renseignements détaillés sur les brevets octroyés de 1978 à aujourd'hui, dans la langue dans laquelle la demande a été déposée. Avant, seuls les abrégés en français et en anglais étaient accessibles;
  • Faire une recherche par mots clés et trouver des exemples surlignés de brevets particuliers parmi toutes les données de 1978 à aujourd'hui, grâce à de nouvelles données dans les descriptions des brevets;
  • Voir, à partir de l'onglet « États admin », la « Date de délivrance prévue », si elle est fournie. La date ne sera affichée qu'une fois que la taxe finale a été payée.

Dans la Base de données sur les brevets canadiens, sur la page « Recherche avancée », vous pouvez maintenant :

  • Choisir parmi deux nouvelles options du menu déroulant « Champ de texte » : les nouveaux critères de recherche « Description » et « Titulaires au dossier » vous aident à chercher dans des champs;
  • Les guides d'assistance sur la page de la Base de données sur les brevets canadiens ont été mis à jour pour fournir de l'aide dans les recherches.

Après avoir consulté les guides d'assistance à votre disposition, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle si vous avez d'autres questions sur la recherche dans le décisions du commissaire aux brevets et dans la Base de données sur les brevets canadiens.

Votre rétroaction continue d'être une partie intégrante des améliorations que nous apportons à nos services numériques. Nous vous prions donc de vous servir du lien Rétroaction situé au bas de chaque page de recherche dans les bases de données sur les brevets.