Sélection de la langue

Recherche

Breveter pour lutter contre les pandémies : l’expérience du Canada

De : Office de la propriété intellectuelle du Canada

La COVID-19 est apparue pour la première fois en décembre 2019. Comme le virus s'est propagé de plus en plus rapidement dans le monde, l'Organisation mondiale de la Santé a déclaré un état de pandémie mondiale en mars 2020.Notes en fin d'ouvrage 1 La propagation du virus a eu de profondes répercussions sur les nations du monde entier et les chercheurs ont mobilisé des ressources à une échelle sans précédent pour lutter contre la COVID-19.

Le Canada a eu une réponse globale à cette pandémie. Compte tenu des dépenses totales associées aux mesures annoncées à compter du , le gouvernement du Canada devrait dépenser environ 225,9 milliards de dollars en mesures d'intervention COVID.Notes en fin d'ouvrage 2 Cela comprend les dépenses liées à la relance budgétaire fédérale et à d'autres initiatives visant à soutenir les particuliers et les entreprises canadiens.

Le Conseil national de recherches du Canada (CNRC), la plus grande organisation fédérale de recherche et de développement (R-D) du Canada, est à la tête de l'une de ces initiatives. Le CNRC travaille en partenariat avec les industries pour répertorier les technologies qui pourraient contribuer à la lutte contre la COVID-19 et faire passer ces recherches du laboratoire au marché. Cette approche inclut trois Programmes Défi visant à répondre aux besoins des prestataires de soins de santé et des Canadiens.Notes en fin d'ouvrage 3

L'Office de la propriété intellectuelle du Canada (OPIC) s'est associé au CNRC pour dresser un état des lieux en matière de dépôt de brevets dans les trois domaines de recherche du Programme Défi en réponse à la pandémie du CNRC, à savoir Développement de thérapies et de vaccins, Détection et diagnostic rapides et Santé numérique. Plus de 11 000 inventions brevetéesNote de bas de page i entre 1999 et 2018 ont été recensées dans le monde entier concernant des technologies qui pourraient contribuer à la lutte contre la COVID-19.Note de bas de page ii Parmi elles, près de 8 500 inventions brevetées ont été attribuées à une institution et 178 à une institution canadienne.Note de bas de page iii

L'attribution de brevets à des institutions permet de comparer les niveaux de brevetage de différents territoires. Actuellement, les institutions canadiennes détiennent le huitième plus grand portefeuille de brevets dans ce domaine au monde.

Figure 1 : Répartition de l'ensemble des données analysées pour ce rapport
Figure 1
Figure 1 - Version textuelle

La figure 1 est un diagramme en forme de triangle renversé qui indique la répartition des inventions brevetées par ensemble de données. La partie supérieure montre que les inventions brevetées au niveau mondial dans le domaine de la COVID-19 étaient au nombre de 11 057. Cette partie est colorée en orange pâle avec du texte en blanc. La partie du milieu montre que le nombre d'inventions brevetées au niveau mondial qui sont attribuables à une institution pour la COVID-19 s'élève à 8 452. Cette partie est colorée en orange foncé avec du texte en blanc. À côté de cette partie, il est indiqué que cet ensemble de données comprend 3 727 institutions. La partie inférieure montre que le nombre d'inventions canadiennes brevetées attribuables à une institution canadienne pour la COVID-19 s'élève à 178. Cette partie est colorée en marron avec du texte en blanc. À côté de cette partie, il est indiqué que cet ensemble de données comprend 85 institutions canadiennes.

Figure 2 : Tendance en matière de dépôt de brevets dans les trois domaines de recherche pour les institutions internationales et canadiennes

Figure 2
Figure 2 - Version textuelle

La figure 2 est un graphique linéaire qui met en évidence les tendances en matière de dépôt de brevets dans trois domaines de recherche (Développement des thérapies et des vaccins en bleu, Détection et diagnostic rapides en orange et Santé numérique en gris). Le début des épidémies précédentes (SRAS en 2002, H1N1 en 2009 et SRMO en 2012) est indiqué en rouge.

Figure 2: Tendance de dépôt de brevets pour les institutions internationales
Domaine de recherche 1999 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016 2017 2018
Développement de thérapies et de vaccins 32 76 67 80 296 352 307 304 284 280 297 259 253 224 263 242 313 337 299 239
Détection et diagnostic rapides 12 30 44 38 55 71 72 85 76 124 122 160 149 154 182 189 278 292 301 403
Santé numérique 1 7 9 14 16 16 21 17 18 25 12 9 22 48 58 71 56 131 144 244
Figure 2: Tendance de dépôt de brevets pour les institutions canadiennes
Domaine de recherche 1999 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016 2017 2018
Développement de thérapies et de vaccins 1 1 3 2 4 15 10 15 19 10 2 4 4 5 13 5 4 5 6 4
Détection et diagnostic rapides 0 0 1 0 2 0 0 2 3 3 4 3 1 0 1 0 2 2 1 7
Santé numérique 0 0 0 1 1 0 0 1 0 1 0 0 0 0 2 0 1 3 2 7

La tendance en matière de dépôts de brevets internationaux et canadiens entre 1999 et 2018 montre une augmentation spectaculaire des dépôts liés au développement de thérapies et de vaccins juste après l'épidémie de SRAS. Les dépôts liés à la détection rapide, au diagnostic et à la santé numérique ont à nouveau augmenté après les épidémies de H1N1 et de SRMO. Cela montre que des efforts ont été déployés pour anticiper davantage les épidémies potentielles plutôt que pour traiter simplement les répercussions sanitaires qui en résultent et élaborer une mesure préventive sous forme de vaccin.

Figure 3 : Tendance en matière de dépôt de brevets internationaux pour les technologies liées à la COVID-19 par pays d'origine de l'institution entre 1999 et 2018
Figure 3
Figure 3 - Version textuelle
Figure 3 : Tendance en matière de dépôt de brevets internationaux pour les technologies liées à la COVID-19 par pays d'origine de l'institution entre 1999 et 2018
Année de la demande États-Unis Chine Allemagne République de Corée Japon Royaume-Uni Canada
1999 7 5 20 - 3 - 1
2000 43 1 23 1 3 6 1
2001 64 5 13 - 7 2 4
2002 68 4 13 1 7 6 3
2003 83 178 14 6 20 6 7
2004 182 70 32 8 25 12 15
2005 165 61 25 14 30 22 10
2006 195 46 25 10 26 20 18
2007 163 36 34 12 17 23 22
2008 168 72 24 15 17 19 14
2009 179 60 30 11 25 22 7
2010 158 100 20 20 17 22 7
2011 160 113 17 13 20 17 6
2012 161 122 17 13 15 11 6
2013 160 152 25 26 22 20 16
2014 207 161 29 13 12 13 5
2015 228 257 23 25 19 11 7
2016 253 315 19 30 19 16 9
2017 218 289 30 56 16 16 9
2018 236 480 13 39 13 12 14

La Chine et les États-Unis ont de loin été les principaux pays à intensifier leur activité en matière de technologies d'atténuation des pandémies. Toutefois, il est encourageant de constater que l'intensification de l'activité des institutions canadiennes est comparable à celle des principales économies innovantes telles que l'Allemagne et le Japon.

Figure 4 : Indice de spécialisation relative par pays d'origine de l'institution pour les technologies liées à la COVID-19
Figure 4
Figure 4 - Version textuelle
Figure 4 : Indice de spécialisation relative par pays d'origine de l'institution pour les technologies liées à la COVID-19
Pays d'origine RSI
République de Corée -0,354
Japon -0,256
Allemagne 0,045
France 0,107
Pays-Bas 0,508
États-Unis 0,521
Royaume-Uni 0,578
Canada 0,631
Suisse 0,641

Après avoir mieux cerné les tendances pour les institutions internationales et canadiennes en matière de technologies liées à la COVID-19, il est intéressant d'examiner le niveau de spécialisation des institutions canadiennes dans ce domaine par rapport à celui des institutions d'autres pays dans le monde en utilisant un indice appelé « indice de spécialisation relative (ISR) ». Cet indicateur, qui porte sur l'intensité en matière de brevetage, permet de comparer l'activité en la matière de pays de tailles différentes, en comparant la proportion de brevets déposés dans un domaine technologique précis dans le pays concerné par rapport au nombre total de dépôts de brevets. L'analyse de cet indicateur montre que l'ISR du Canada est l'un des plus élevés, ce qui met en évidence une très forte spécialisation dans les technologies d'atténuation et de lutte contre les pandémies et les épidémies.

Figure 5 : Répartition des inventions brevetées dans les trois domaines de recherche pour les institutions internationales et canadiennes
Figure 5
Figure 5 - Version textuelle
Figure 5 : Répartition des inventions brevetées dans les trois domaines de recherche pour les institutions internationales et canadiennes
Domaine de recherche Nombre d'inventions brevetées d'institutions internationales Nombre d'inventions brevetées d'institutions canadiennes
Développement de thérapies et de vaccins 4 804 (56 %) 132 (72 %)
Détection et diagnostic rapides 2 837 (33 %) 32 (18 %)
Santé numérique 939 (11 %) 19 (10 %)

Une étude plus approfondie des trois domaines de recherche liés au Programme Défi en réponse à la pandémie du CNRC révèle que les institutions canadiennes déposent relativement plus de demandes relatives au développement de thérapies et de vaccins que les institutions à l'échelon mondial. Cela explique pourquoi l'ISR du Canada est élevé.

Figure 6 : Carte panoramique des brevets canadiens pour les technologies liées à la COVID-19
Figure 6
Figure 6 - Version textuelle

La figure 6 inclut une carte panoramique des inventions brevetées qui fournit une représentation visuelle de l'activité en matière de brevets canadiens dans ce rapport. L'outil de cartographie ThemeScape de Derwent Innovation a été utilisé pour produire cette visualisation en se fondant sur la fréquence des termes (mots-clés des titres de brevet et des résumés) et sur d'autres algorithmes pour regrouper des documents en fonction d'un vocabulaire commun. Le résultat est une carte panoramique des inventions brevetées qui ressemble beaucoup à une carte topographique et qui comporte des parties turquoise et blanches. Les domaines liés à la santé numérique sont mis en évidence en rouge, les domaines liés à la détection et au diagnostic rapides sont mis en évidence en violet et les domaines liés au développement de thérapies et de vaccins sont mis en évidence en jaune. Les sections sont composées de pics, dont quelques pics blancs, qui représentent la plus forte concentration d'inventions brevetées et qui sont associés à des termes clés reliant des thèmes communs. La couleur turquoise est utilisée pour séparer les termes qui n'ont aucun point commun. La légende fournit plus de détails sur les principaux inventeurs et les mots-clés, comme l'indique le rapport.

Les grands thèmes écrits en majuscules sont les suivants :

Pour le développement de thérapies et de vaccins, indiqués en jaune :

  • Halo
  • Hétéroaryle
  • Site
  • Monophosphate
  • Stimuler
  • Immunité innée
  • Formuler

Pour la santé numérique, indiqués en rouge :

  • Information

Pour la détection et un diagnostic rapides, indiqués en violet :

  • Parcours
  • Panel de test de diagnostic rapide
  • Molécule de détection

Les mots-clés communs dans ce graphique sont les suivants :

Pour le développement de thérapies et de vaccins, indiqués en jaune :

  • D'origine communautaire
  • Pneumonie d'origine communautaire
  • Traitement d'un patient qui souffre
  • Vaccin
  • Fluide allantoïque
  • Embryon de poussin infecté par un virus
  • Séries
  • Région de réglementation active
  • Codage de la séquence de nucléotides chimériques
  • Anti-triglycéride
  • Formation pharmaceutique
  • Dystrophie musculaire de Duchenne
  • Affection douloureuse
  • Pentanediamide
  • Préparer les médicaments
  • Écorce
  • Boisson
  • Rouge
  • Maladie osseuse métastatique
  • Androgène
  • Modulateur des récepteurs aux androgènes
  • Substitut
  • Alkyle
  • Sel
  • Conjugué
  • Anticorps
  • Liaison
  • ARN
  • Cellule
  • Endoribonucléase
  • Composition anti-inflammatoire
  • Caractéristique de la réponse immunitaire
  • Réponse anti-inflammatoire
  • Préparer
  • Adénovirus
  • Recombinant
  • Défaillance
  • Organe
  • Immunosuppresseur
  • Thérapie
  • Infection par agent pathogène
  • Aéromonase
  • Immunogène
  • Adjuvant
  • Anticorps
  • Infection par le SRAS-COV
  • SRAS-COV
  • Immunogène
  • Handicaper
  • D'origine cardiaque
  • Maladie d'origine cardiaque
  • Région
  • Association
  • Protéine
  • Réactif
  • Dipeptidyle
  • Maladie immunitaire

Pour la santé numérique, indiqués en rouge :

  • Données
  • Information
  • Processeur

Pour la détection et un diagnostic rapides, indiqués en violet :

  • Présence
  • Analytes
  • Analyte
  • Excitation
  • Données thermiques
  • Site cible
  • Métabolite
  • Quantifier
  • Phase
  • Bioreconnaissance
  • Molécule de bioreconnaissance
  • Microbilles
  • Substance
  • Maison
  • Bactérie
  • Type de conjugué
  • Système de test
  • Molécule de test
  • Panel de test
  • Aldolase
  • C-Réactive

L'analyse de la carte panoramique des brevets des institutions canadiennes permet de repérer les domaines clés qui enregistrent une forte activité en matière de brevets de technologies liées à l'atténuation des pandémies et des épidémies. Il apparaît clairement que le Canada est actif dans le développement de thérapies et de vaccins, puisque cette activité occupe près des deux tiers de la carte. En outre, la plupart des domaines en la matière sont liés à la composition chimique des vaccins, ce qui suggère que les institutions canadiennes sont spécialisées dans le développement de vaccins. Il semble tirer parti de l'expertise dans le domaine de l'immunité innée, des infections microbiennes, des défaillances d'organes, de l'immunosuppression, de la dystrophie de Duchenne, de la maladie osseuse métastatique, de la technologie adénovirale recombinante, etc.

Figure 7 : Tendance en matière de dépôt de brevets pour le développement de thérapies et de vaccins pour les institutions internationales et canadiennes
Figure 7
Figure 7 - Version textuelle
Figure 7: Tendances de dépôts de brevets pour les institutions internationales
Sous-catégorie 1999 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016 2017 2018
Préparations médicales 28 69 64 77 288 339 296 273 268 260 282 240 225 189 236 212 259 271 249 192
Préparations médicales et être humain 24 43 46 43 234 288 239 185 207 183 208 163 167 128 153 148 180 188 161 118
Préparation médicale contenant des antigènes 3 20 14 26 88 130 99 97 96 84 120 81 80 65 98 81 94 107 101 70
Préparation médicale contenant des antigènes et être humain 0 9 7 7 61 106 71 51 63 52 77 46 51 39 56 44 54 64 56 30
Compositions immunogènes (spécifiques aux Coronaviridae) 5 12 6 10 42 66 42 42 22 34 23 30 42 43 51 46 69 86 67 56
Séquence de protéines 1 0 0 1 17 36 20 21 7 7 6 6 8 4 6 6 18 20 18 11
Compositions immunogènes (spécifiques aux Coronaviridae) et être humain 1 0 0 0 3 2 3 1 1 0 1 0 1 2 0 0 3 11 5 1
Figure 7: Tendances de dépôts de brevets pour les institutions canadiennes
Sous-catégorie 1999 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016 2017 2018
Préparations médicales 0 1 3 2 4 14 10 15 19 10 2 4 4 5 10 5 3 4 5 4
Préparations médicales et être humain 0 0 2 2 2 11 8 11 17 7 2 3 3 3 4 3 1 2 4 2
Préparation médicale contenant des antigènes 0 1 1 0 2 7 5 3 5 4 2 3 4 2 5 1 3 0 2 1
Préparation médicale contenant des antigènes et être humain 0 0 0 0 1 6 4 2 3 2 2 2 3 1 3 1 1 0 1 0
Compositions immunogènes (spécifiques aux Coronaviridae) 1 1 0 0 1 4 3 1 1 2 0 1 4 0 5 0 1 1 2 0
Séquence de protéines 0 0 0 0 1 4 1 0 0 0 0 0 2 0 0 0 0 1 1 0
Compositions immunogènes (spécifiques aux Coronaviridae) et être humain 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0

Une analyse plus approfondie dans le domaine du développement de thérapies et de vaccins permet de déterminer l'intensité dans le temps des activités liées aux brevets en les classant par sous-catégories. L'essentiel de l'activité en matière de brevets dans ce domaine de recherche concerne les préparations médicales. Pour cette sous-catégorie, les institutions internationales et canadiennes ont enregistré une croissance annuelle moyenne de 66 % et 89 % respectivement lors de l'épidémie de SRAS. Cette activité en matière de brevets reflète des connaissances spécialisées au sein des institutions qui peuvent être mises à profit à l'avenir.

Tableau 1 : Principales institutions canadiennes et leur principal domaine de recherche et inventeur
Figure 8
Tableau 1 - Version textuelle
Tableau 1 : Principales institutions canadiennes et leur principal domaine de recherche et inventeur
Nom de l'institution canadienne Domaine de recherche principal Principal inventeur (ou principaux inventeurs)
XENON PHARMACEUTICALS INC (C.-B.) 19 Développement de thérapies et de vaccins 19 Kamboj Rajender (Inde) 7
FIO CORPORATION (Ont.) 11 Détection et diagnostic rapides 9 Chan Warren Che Wor (Ont.) 3
REPLICOR INC (Qc) 8 Développement de thérapies et de vaccins 8 Vaillant Andrew (Qc) 5
UNIVERSITY HEALTH NETWORK (Ont.) 7 Développement de thérapies et de vaccins 6 Kelvin David (Ont.) 3
MEDICAGO INC (Qc) 6 Développement de thérapies et de vaccins 6 Vezina Louis-Philippe (Qc) 3
MERCK CANADA INC (Qc) 6 Développement de thérapies et de vaccins 6 Robichaud Joel (Qc) 2
INIMEX PHARMACEUTICALS INC (C.-B.) 5 Développement de thérapies et de vaccins 5 Lentz Shannon Wayne (C.-B.) 3
Rozek Annett (C.-B.) 3
QU BIOLOGICS INC (C.-B.) 5 Développement de thérapies et de vaccins 5 Gunn Harold David (C.-B.) 3
YES BIOTECHNOLOGY INC (C.-B.) 5 Détection et diagnostic rapides 5 Whitehead Peter (C.-B.) 3
FOLIA BIOTECH INC (Qc) 4 Développement de thérapies et de vaccins 4 Leclerc Denis (Qc) 3
ID BIOMEDICAL CORPORATION OF QUEBEC (Qc) 4 Développement de thérapies et de vaccins 4 Lowell George H.(Qc) 2
UNIVERSITÉ DU MANITOBA (Man.) 4 Développement de thérapies et de vaccins 4 Kikkert Marjolein (Pays-Bas) 2
Mark Brian Leonard (Man.) 2
UNIVERSITÉ DE TORONTO (Ont.) 4 Développement de thérapies et de vaccins 3 Gray-Owen Scott (Ont.) 2
CHEMAPHOR INC (Ont.) 3 Développement de thérapies et de vaccins 3 Burton Graham (Ont.) 2
Daroszewski Janusz (Ont.) 2
LUMEN ASSOCIATES INC (Alb.) 3 Détection et diagnostic rapides 3 Fry Jeffrey Donald 2
MICROBIX BIOSYSTEMS INC (Ont.) 3 Développement de thérapies et de vaccins 3 Hughes Kenneth (Ont.) 2
Williams Gregory V. 2
SANTÉ CANADA (CA) 3 Développement de thérapies et de vaccins 3 Andonov Anton (Man.) 2
NEOMED INSTITUTE (Qc) 3 Développement de thérapies et de vaccins 3 Marsault Eric (Qc) 2

Au Canada, 15 des 18 principales institutions canadiennes qui sont actives dans le dépôt de brevets de technologies liées à l'atténuation des pandémies et des épidémies travaillent dans des domaines associés au développement de thérapies et de vaccins. Le principal inventeur dans chaque institution canadienne est également répertorié dans le Tableau 1. Le domaine de recherche du Développement de thérapies et de vaccins comprend des entreprises de biotechnologie, des grandes universités principalement basées en l'Ontario, au Québec et en Colombie-Britannique, ainsi que des universités qui collaborent à l'échelle nationale ou internationale (par exemple, l'Université du Manitoba). La plupart des institutions canadiennes sont associées à un inventeur de premier plan qui réside au Canada, ce qui met en évidence le réservoir de talents de chercheurs qualifiés dans ce domaine au Canada.

Prochains travaux

L'OPIC publiera début 2021 un rapport plus complet sur la propriété intellectuelle dans le cadre de cette étude. Il fournira notamment une analyse plus approfondie en matière de détection rapide, de diagnostic et de santé numérique. Comme des applications de recherche de contacts et la possibilité d'effectuer des tests à domicile ou personnels sont à l'étude, l'activité de brevetage devrait s'intensifier dans ces domaines. L'OPIC a l'intention de mener de nouvelles études sur ces technologies dans deux ou trois ans afin de mieux comprendre le rôle que le brevetage a joué dans la lutte contre la COVID-19 et de savoir si cette pandémie mondiale sans précédent entraînera une augmentation soutenue et permanente de l'innovation en matière de santé.

Date de modification :