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Lignes directrices en matière de gouvernance de la RSE

Les conseils d’administration reconnaissent que la gestion efficace des risques de nature sociale et environnementale peut améliorer le rendement des entreprises. Cette prise de conscience a donné lieu à une surveillance accrue de la part des conseils d’administration de la façon dont l’entreprise gère son rendement au plan social et environnemental dans le cadre de sa responsabilité fiduciaire. Cette supervision est ce qu’on appelle la gouvernance de la responsabilité sociale des entreprises (RSE).

Ces lignes directrices fournissent une orientation au conseil d’administration et à la haute direction relativement à une approche de pratiques de gestion optimale en matière de gouvernance de la RSE. Les lignes directrices sont sous-tendues par l’expérience de CBSR avec ses compagnies membres, les consultations avec des conseils d’administration et des représentants de la haute direction, et la recherche internationale sur les tendances internationales et les pratiques exemplaires¹.

Les Lignes directrices en matière de gouvernance de la RSE comportent quatre volets :

• Un ‘Outil d’évaluation’ ou liste de vérification visant à aider les conseils d’administration à déterminer les pratiques en cours et les lacunes
• Une ‘Approche par étapes’ ou carte routière visant à aider les conseils d’administration à élaborer un cadre de gouvernance de la RSEou une méthodologie, y compris les attributions proposées d’un comité sur la RSE
• ‘Questions à l’intention de la haute direction sur la RSE’ pour permettre aux administrateurs de comprendre l’approche de l’entreprise à l’égard de la gestion de la RSE
• Des exemples canadien de ‘Pratique exemplaire’ en matière de gouvernance de la RSE

Définition de la RSE
La responsabilité sociale des entreprises se définit comme le rendement d’une entreprise sur le plan environnemental, social et économique ainsi que les répercussions de l’entreprise sur ses intervenants à l’interne et à l’externe ². Certaines entreprises utilisent d’autres termes pour la RSE telles que responsabilité des sociétés, développement durable et « triple indice de rentabilité ». D’autres entreprises préfèrent traiter séparément chaque volet de la RSE, comme la gestion environnementale et les relations avec la collectivité ou les employés, etc.  

Répercussions de la RSEpour les conseils d’administration
Les enjeux de la RSE peuvent présenter des risques importants et des occasions en ce qui a trait au rendement de l’entreprise. La surveillance de la gestion des risques sociaux et environnementaux et le rendement de la RSE doivent, par conséquent, être intégrés à la gouvernance du conseil d’administration afin que les intervenants et leurs intérêts soient protégés et mis en valeur.

Les conseils d’administration voudront comprendre comment et quand les enjeux de RSE peuvent :

• Affecter ou rehausser la stratégie et la vision d’une entreprise  
• Nécessiter de la surveillance et de la responsabilité au niveau des conseils d’administration
• Influer sur l’identification et la gestion des risques
• Nécessiter des changements à la composition et à l’expertise du conseil d’administration
• Améliorer la divulgation externe

La gouvernance de la RSE peut être particulièrement exigeante car le rendement au chapitre de la RSE est souvent rapporté par différents secteurs d’activité, ce qui rend difficile pour les conseils d’administration d’avoir un tableau global de la RSE. L’élaboration d’un cadre de gouvernance de la RSE efficace peut aider les conseils d’administration à s’assurer que les enjeux et les possibilités de RSEsont bien gérés et optimisés.

Les auteurs

Andrea Baldwin est administratrice au bureau de Toronto de CBSR(Canadian Business for Social Responsibility). Coro Strandberg est la directrice générale de Strandberg Consulting, société affiliée à CBSR, et auteur d’un rapport au Conference Board du Canada en 2008 sur la gouvernance de la RSE. Industrie Canada et Environnement Canada ont fournir du financement pour l’élaboration des lignes directrices sur la gestion de la RSE. Pour obtenir plus de renseignements sur les lignes directrices, il suffit de communiquer avec CBSR, au 416-703-7435.

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Gouvernance axée sur la durabilité (PDF - 104 Ko - 21 pages)

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¹ “The Role of the Board of Directors in CSR”, rapport du Conference Board of Canada préparé par Coro Strandberg, Strandberg Consulting, 2008.

² Un intervenant est une personne, un groupe, une organisation ou un système qui a une incidence sur les actions d’une organisation ou sur lesquels ces actions peuvent avoir une incidence.  Les intervenants incluent les clients, les employés, les collectivités, les gouvernements, la société civile, les investisseurs et les fournisseurs.  L’environnement et les générations futures sont également considérés comme des intervenants.