Responsabilité sociale des entreprises : Guide de mise en oeuvre à l’intention des entreprises canadiennes
No de catalogue Iu23-12/2006F
0-662-71380-X
54416F
Format accessible
version pdf
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Table des matières
Partie 1 Aperçu de la responsabilité sociale des entreprises
Partie 2 Mise en œuvre de la responsabilité sociale des entreprises
- Cadre de mise en œuvre
- Tâche 1 Effectuer une évaluation de la RSE
conseils pour toutes les entreprises
conseils pour la Petite entreprise - Tâche 2 Élaborer une stratégie de RSE
conseils pour toutes les entreprises
conseils pour la Petite entreprise - Tâche 3 Élaborer des engagements en matière de RSE
conseils pour toutes les entreprises
conseils pour la Petite entreprise - Tâche 4 Mettre en œuvre les engagements en matière de RSE
conseils pour toutes les entreprises
conseils pour la Petite entreprise - Tâche 5 Vérifier les progrès et en faire rapport
conseils pour toutes les entreprises
conseils pour la Petite entreprise - Tâche 6 Évaluer et améliorer
conseils pour toutes les entreprises
conseils pour la Petite entreprise
- Tâche 1 Effectuer une évaluation de la RSE
Partie 3 L'importance de l'implication des parties prenantes
- Tâche 1 Dresser la liste des parties prenantes
- Tâche 2 Comprendre les raisons de l'implication
des parties prenantes - Tâche 3 Planifier le processus d'implication
- Tâche 4 Amorcer le dialogue
- Tâche 5 Maintenir le dialogue et respecter les engagements
Annexe 1 Groupe consultatif multilatéral externe d'experts en RSE
Annexe 2 Organisations axées sur la responsabilité sociale des entreprises
Annexe 3 Instruments internationaux importants en matière de RSE
Annexe 4 Initiatives de normalisation et codes non gouvernementaux liés à la RSE
Avant-propos
On constate une plus grande demande des compagnies pour des renseignements, des exemples de sociétés et des conseils qui fassent autorité sur la responsabilité sociale des entreprises. Le gouvernement fédéral a mis au point ce guide afin de répondre aux demandes de renseignements qu'il reçoit régulièrement sur ce sujet et les initiatives qu'il réalise avec l'industrie pour promouvoir le développement durable.
La publication du guide survient au moment où des organisations multilatérales, des gouvernements, des organisations non gouvernementales et d'autres groupes consacrent beaucoup de temps et d'efforts à la responsabilité sociale des entreprises et à des sujets connexes. Le document prend appui sur les initiatives qui suivent.
- L'Organisation de coopération et de développement économiques a élaboré des principes directeurs à l'intention des entreprises multinationales. Le Canada a souscrit à ces principes et à ces normes volontaires, qui visent à une conduite responsable des affaires.
- Le gouvernement fédéral a énoncé des responsabilités en matière de développement durable et s'est engagé à les assumer dans ses activités et dans les programmes et services qu'il propose. En collaboration avec Stratos Inc., il a lancé en ligne une trousse d'information sur la production de rapports sur le développement durable. Il veut ainsi soutenir les entreprises et les encourager à rendre compte de leur rendement sur les plans environnemental et social.
- Le Bureau de la consommation d'Industrie Canada a publié deux guides à l'intention des entreprises désireuses de mettre en œuvre des pratiques responsables envers les consommateurs : Les codes volontaires : guide d'élaboration et d'utilisation et La gestion des plaintes des consommateurs : un guide à l'intention des entreprises canadiennes .
- Avec l'appui du gouvernement fédéral, le Conference Board du Canada a publié, en 2004, un rapport national sur la responsabilité sociale des entreprises. Ce soutien s'est étendu à l'élaboration, de concert avec Imagine Canada, du Corporate Responsibility Assessment Tool.
- Commandité en partie par le gouvernement fédéral, l'organisme Corporate Knights a mis au point des indicateurs financiers sur le développement durable des entreprises.
- Sous la direction du Canada, l'Organisation internationale de normalisation élabore présentement des normes directrices ayant trait à la responsabilité sociale, ainsi que des codes de conduite sur la satisfaction de la clientèle et sur le règlement des différends.
- En juillet 2005, le secrétaire général des Nations Unies a nommé un représentant spécial pour la question des droits de l'homme et des sociétés transnationales et autres entreprises.
- Forte de l'appui du gouvernement fédéral, la Table ronde nationale sur l'environnement et l'économie, examine par l'entremise de son groupe de travail sur les marchés financiers et la durabilité, les liens entre la durabilité et le rendement financier.
- Environnement Canada a constitué un groupe officieux de spécialistes de l'industrie, du secteur bancaire, des investissements, du monde universitaire, des secteurs publics et sans but lucratif, afin d'étudier, de développer, d'appuyer et de communiquer le lien entre le rendement environnemental et la valeur financière et afin de rendre ce lien plus pertinent pour le monde des affaires et le secteur financier.
Il est à espérer que les sociétés canadiennes intéressées à mettre en œuvre une approche de la responsabilité sociale des entreprises se servent du guide comme point de départ. Le document examine les enjeux clés à prendre en compte, offre des options pour les résoudre et renvoie à de nombreux outils qui seront vraisemblablement utiles.
Il convient de souligner que les auteurs du guide considèrent la responsabilité sociale des entreprises comme seulement un aspect d'un effort collectif et exhaustif qui vise à améliorer les conditions sociales et environnementales et à empêcher que des torts soient causés. L'action complémentaire des gouvernements, des organisations non gouvernementales, des citoyens et d'autres intervenants est également essentielle.
De plus, les sociétés qui choisissent de mettre en œuvre une approche de la responsabilité sociale des entreprises doivent être conscientes qu'elle s'assortit d'un processus dynamique d'apprentissage et que ce guide ne représente qu'une seule des sources d'information et d'aide disponibles. La responsabilité sociale des entreprises est une cible mouvante qui ne peut pas être « atteinte » par des activités ou des décisions ponctuelles. Par conséquent, les sociétés doivent l'aborder dans une optique d'amélioration constante, tout en étant à l'affût des nouveaux enjeux et des nouvelles considérations. Il est très possible qu'une société adopte aujourd'hui l'une des approches décrites dans ce guide, mais que, demain, elle doive faire face à de nouveaux défis et à de nouvelles possibilités en matière de responsabilité sociale.
Fort du soutien de la Direction générale de la politique stratégique, le Bureau de la consommation d'Industrie Canada a préparé le guide grâce à l'appui financier d'Environnement Canada, de Commerce international Canada, d'Affaires étrangères Canada et de Ressources naturelles Canada.
Le processus d'élaboration a bénéficié de l'apport d'un vaste groupe de conseillers externes (voir l'annexe 1). Cependant, le guide ne représente pas un consensus de ce groupe et ne reflète pas nécessairement l'opinion de ses membres ou des organismes auxquels ceux-ci appartiennent.
Le Bureau de la consommation tient également à remercier les membres du Groupe de travail interministériel sur la responsabilité sociale des entreprises et le groupe consultatif sur les pays en développement, pour leur apport précieux et leurs judicieux conseils.
Il aimerait remercier plus particulièrement Kathrin Bohr et Margaret Floyd, de Canadian Business for Social Responsibility, Lynn Johannson, de E2 Management Corporation, Coro Strandberg, de Strandberg Consulting, et Susan Todd, de Solstice Sustainability Works.
Les initiatives ou les entreprises mentionnées dans le guide ne sont sanctionnées par aucune des personnes susmentionnées, ni par les organismes auxquels elles appartiennent, ni par le gouvernement fédéral.