ARCHIVÉE — Appendice A

Freinons le pourriel : Créer un Internet plus fort et plus sécuritaire
Rapport du Groupe de travail sur le pourriel
Mai 2005

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Membres des sous-groupes du Groupe de travail et secrétariat

• La législation et son application
• Technologies et gestion de réseaux
• Validation du courriel commercial
• Éducation et sensibilisation du public
• Collaboration internationale
• Secrétariat du Groupe de travail

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La législation et son application

Coprésidents

Michael Geist, titulaire de la Chaire de recherche du Canada en droit d'Internet et du commerce électronique, Université d'Ottawa
Roger Tassé, associé, Gowlings Lafleur Henderson s.r.l.

Organisations membres

Amazon.com
Association canadienne de la technologie de l'information
Association canadienne des télécommunications par câble
Association canadienne des télécommunications sans fil
Bell Canada
Bureau de la concurrence
Bureau de la consommation, Industrie Canada
Clinique d'intérêt public et de politique d'Internet du Canada
Coalition canadienne contre le pourriel
Cogeco Câble inc.
Commissariat à la protection de la vie privée du Canada
Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes
First Data Corporation
Gendarmerie royale du Canada
LinuxMagic
Microsoft Canada
Ministère de la Justice du Canada
Nortel Networks
PayPal Inc.
Rogers Communications Inc.
Secteur du spectre, des technologies de l'information et des télécommunications, Industrie Canada
TELUS Communications Inc.

Technologies et gestion de réseaux

Coprésidents

Tom Copeland, président, Association canadienne des fournisseurs Internet
Lori Assheton-Smith, première vice-présidente et avocate, Association canadienne de télévision par câble

Organisations membres

Agence canadienne d'enregistrement Internet
Allstream
AOL Canada
Association canadienne des télécommunications sans fil
Bell Canada
BorderWare Technologies Inc.
CANARIE Inc.
CipherTrust
Coalition canadienne contre le pourriel
Cogeco Câble inc.
Delta Cable Communications
easyDNS Technologies Inc.
E-Gate Communications Inc.
Federal Trade Commission
Groupe Télécom
Interlink Connectivity
Internet Light and Power
Internet Research Task Force Anti-Spam Research Group
Le groupe interstructure
LinuxMagic
MessageLabs Americas
Microsoft Canada
Nortel Networks
PhoneBusters
Rogers Communications Inc.
Secteur de l'agent principal de l'information, Industrie Canada
Secteur du spectre, des technologies de l'information et des télécommunications, Industrie Canada
SecuritySage Inc.
Shaw Communications Inc.
Spamhaus
TELUS Communications Inc.
Université de la Colombie-Britannique
Université du Manitoba
Vidéotron Télécom ltée
Vircom inc.

Validation du courriel commercial

Coprésidents

Neil Schwartzman, président, Coalition canadienne contre le pourriel Amanda Maltby, première vice-présidente, Relations publiques Ipsos-Reid, représentant l'Association canadienne du marketing

Organisations membres

24/7 Canada Inc.
AOL Canada
Association canadienne de la technologie de l'information
Association canadienne des télécommunications par câble
Association canadienne du marketing
Bell Canada
Bureau de la consommation, Industrie Canada
Conseil consultatif canadien sur les normes de TIC
Cornerstone Group of Companies
Daemon Defense Systems
Digital Cement
Doubleclick
eBay Inc.
Internet Research Task Force Anti-Spam Research Group
Le groupe interstructure
MS Planners
Partners Inc.
Rogers Communications Inc.
Secteur du spectre, des technologies de l'information et des télécommunications, Industrie Canada
Technology Surveys International

Éducation et sensibilisation du public

Coprésidents

Suzanne Morin, première conseillère juridique, affaires juridiques et questions de réglementation, Bell Canada
Geneviève Reed, responsable du Service de recherche et de représentation, Option consommateurs

Organisations membres

Association canadienne de la technologie de l'information
Association canadienne des fournisseurs Internet
Bell Canada
Bureau de la concurrence
Bureau de la consommation, Industrie Canada
Centre pour la défense de l'intérêt public
Chambre de commerce du Canada
Clinique d'intérêt public et de politique d'Internet du Canada
Coalition canadienne contre le pourriel
Commissariat à la protection de la vie privée du Canada
Conseil des consommateurs du Canada
Openface Internet Inc.
Réseau Éducation-Médias
Secteur de l'agent principal de l'information, Industrie Canada
Secteur du spectre, des technologies de l'information et des télécommunications, Industrie Canada
Union des consommateurs

Collaboration internationale

Coprésidents

Bernard Courtois, président, Association canadienne de la technologie de l'information Michael Geist, titulaire de la Chaire de recherche du Canada en droit d'Internet et du commerce électronique, Université d'Ottawa

Organisations membres

Bell Canada
Bureau de la concurrence
Chambre de commerce du Canada
Commission européenne
LinuxMagic
Microsoft Canada
Ministère des Communications, de la Technologie de l'information et des Arts d'Australie
Ministère du Commerce et de l'Industrie du Royaume-Uni
Organisation de coopération et de développement économiques
Secteur du spectre, des technologies de l'information et des télécommunications, Industrie Canada

Secrétariat du Groupe de travail

Secteur du Spectre, des technologies de l'information et des télécommunications, Industrie Canada

Richard Simpson, directeur général, Direction générale sur le commerce électronique
Shari Scott, directrice, Direction générale sur le commerce électronique
David Charter, Direction générale sur le commerce électronique
Gérard Desroches, Direction générale sur le commerce électronique
Peter Ferguson, Direction générale sur le commerce électronique
Lisa Foley, Direction générale sur le commerce électronique
Angie Forte, Direction générale sur le commerce électronique
Jennifer Kealey, Direction générale sur le commerce électronique
Serge Presseau, Direction générale sur le commerce électronique
Howard Chatterton, Services techniques d'homologation et de télécommunications
David Gibson, Services techniques d'homologation et de télécommunications

Don MacLean, auteur du rapport, MacLean Consulting
John Levine, auteur du glossaire et réviseur technique