Archivé — Publications

    Informations archivées

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    Vous trouverez dans cette section une liste des publications de la Direction générale du commerce électronique. Cette liste d'études et de documents de travail a été établie pour vous aider à trouver rapidement de l'information diffusée sur notre site Web. Si vous êtes incapable de trouver la documentation sur un sujet particulier, communiquez avec nous.


    Authentification Électronique

    ARCHIVÉÉ — Principes d'Authentification Électronique – Cadre canadien
    Mai 2004


    Cryptographie

    ARCHIVÉÉ — Politique cadre en matière de cryptographie aux fins du commerce électronique : Pour une économie et une société de l'information au Canada
    Octobre 1998


    Du commerce électronique à la cyberéconomie — Stratégies pour le XXIe siècle

    ARCHIVÉÉ — Le défi du changement — Bâtir l'économie du XXIe siècle
    Document d'information pour la conférence
    Septembre 2004


    Groupe de travail sur le pourriel

    ARCHIVÉÉ — Freinons le pourriel : Créer un Internet plus fort et plus sécuritaire
    Rapport du Groupe de travail sur le pourriel
    Mai 2005

    ARCHIVÉÉ — Pratiques exemplaires recommandées pour les fournisseurs de services Internet et autres exploitants de réseaux
    Groupe de travail sur le pourriel
    Sous-groupe sur la gestion des technologies et des réseaux
    Mai 2005

    ARCHIVÉÉ — Un plan d'action anti-pourriel pour le Canada
    Industrie Canada
    Le 11 mai 2004

    ARCHIVÉÉ — Télémercatique : Offrir un choix au consommateur et créer des possibilités d'affaires
    Document de discussion, janvier 2003


    L'Initiative canadienne pour le commerce électronique (ICCe)

    ARCHIVÉÉ — Pour une progression rapide 5.0 : Tirer le meilleur parti de la connectivité
    Septembre 2004

    ARCHIVÉÉ — Étude Canadienne de l'impact d'internet IV : Stratégies visant à accroître la participation des PMEà la cyber-économie
    Septembre 2004

    ARCHIVÉÉ — Impact d'Internet III : Surmonter les obstacles
    Octobre 2003

    ARCHIVÉÉ — Pour une progression rapide 4.0 : Croissance de l'économie numérique au Canada
    Mai 2003

    ARCHIVÉÉ — L'étude canadienne de l'impact d'Internet – L'expérience internationale
    Mai 2003

    ARCHIVÉÉ — Étude canadienne de l'impact d'Internet – L'expérience des PME
    Novembre 2002


    La Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques (LPRPDE)

    ARCHIVÉÉ — Réponse du gouvernement au Quatrième Rapport du Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique
    Examen, prévu par la loi, de la Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques (LPRPDE)


    La Table ronde du Canada sur l'économie de l'Internet

    ARCHIVÉÉ — Alimenter la créativité : innovation, participation et entrepreneuriat
    Don MacLean
    Associé, Institut international du développement durable
    Octobre 2007

    ARCHIVÉÉ — Instaurer la confiance : sécurité, protection de la vie privée et autonomisation des consommateurs
    Michael Geist
    Chaire de recherche du Canada en droit d'Internet et du commerce électronique, Université d'Ottawa, Faculté de droit
    Octobre 2007

    ARCHIVÉÉ — Tirer profit de la convergence : accès, mobilité et ubiquité
    Leonard Waverman
    London Business School et Haskayne Business School
    Octobre 2007


    Table ronde sur les possibilités d'affaires électroniques canadiennes

    ARCHIVÉÉ — Pour une progression rapide 3.0 – Continuer sur notre lancée
    Mars 2002

    ARCHIVÉÉ — Pour une progression rapide 2.0 – Faire passer le Canada au palier suivant
    Février 2001

    ARCHIVÉÉ — Pour une progression rapide : Comment faire du Canada un leader dans l'économie sur Internet
    Janvier 2000


    Partenariat pour la sécurité et la prospérité (PSP)

    ARCHIVÉÉ — Clarification de l’application du droit canadien de la protection des renseignements personnels au transfert transfrontalier de ces renseignements du Canada vers les États-Unis
    Kris Klein
    Septembre 2008

    ARCHIVÉÉ — Cadre des principes communs pour le commerce électronique
    Partenariat nord-américain pour la sécurité et la prospérité