Archivé — Publications

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Vous trouverez dans cette section une liste des publications de la Direction générale du commerce électronique. Cette liste d'études et de documents de travail a été établie pour vous aider à trouver rapidement de l'information diffusée sur notre site Web. Si vous êtes incapable de trouver la documentation sur un sujet particulier, communiquez avec nous.


Authentification Électronique

ARCHIVÉÉ — Principes d'Authentification Électronique – Cadre canadien
Mai 2004


Cryptographie

ARCHIVÉÉ — Politique cadre en matière de cryptographie aux fins du commerce électronique : Pour une économie et une société de l'information au Canada
Octobre 1998


Du commerce électronique à la cyberéconomie — Stratégies pour le XXIe siècle

ARCHIVÉÉ — Le défi du changement — Bâtir l'économie du XXIe siècle
Document d'information pour la conférence
Septembre 2004


Groupe de travail sur le pourriel

ARCHIVÉÉ — Freinons le pourriel : Créer un Internet plus fort et plus sécuritaire
Rapport du Groupe de travail sur le pourriel
Mai 2005

ARCHIVÉÉ — Pratiques exemplaires recommandées pour les fournisseurs de services Internet et autres exploitants de réseaux
Groupe de travail sur le pourriel
Sous-groupe sur la gestion des technologies et des réseaux
Mai 2005

ARCHIVÉÉ — Un plan d'action anti-pourriel pour le Canada
Industrie Canada
Le 11 mai 2004

ARCHIVÉÉ — Télémercatique : Offrir un choix au consommateur et créer des possibilités d'affaires
Document de discussion, janvier 2003


L'Initiative canadienne pour le commerce électronique (ICCe)

ARCHIVÉÉ — Pour une progression rapide 5.0 : Tirer le meilleur parti de la connectivité
Septembre 2004

ARCHIVÉÉ — Étude Canadienne de l'impact d'internet IV : Stratégies visant à accroître la participation des PMEà la cyber-économie
Septembre 2004

ARCHIVÉÉ — Impact d'Internet III : Surmonter les obstacles
Octobre 2003

ARCHIVÉÉ — Pour une progression rapide 4.0 : Croissance de l'économie numérique au Canada
Mai 2003

ARCHIVÉÉ — L'étude canadienne de l'impact d'Internet – L'expérience internationale
Mai 2003

ARCHIVÉÉ — Étude canadienne de l'impact d'Internet – L'expérience des PME
Novembre 2002


La Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques (LPRPDE)

ARCHIVÉÉ — Réponse du gouvernement au Quatrième Rapport du Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique
Examen, prévu par la loi, de la Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques (LPRPDE)


La Table ronde du Canada sur l'économie de l'Internet

ARCHIVÉÉ — Alimenter la créativité : innovation, participation et entrepreneuriat
Don MacLean
Associé, Institut international du développement durable
Octobre 2007

ARCHIVÉÉ — Instaurer la confiance : sécurité, protection de la vie privée et autonomisation des consommateurs
Michael Geist
Chaire de recherche du Canada en droit d'Internet et du commerce électronique, Université d'Ottawa, Faculté de droit
Octobre 2007

ARCHIVÉÉ — Tirer profit de la convergence : accès, mobilité et ubiquité
Leonard Waverman
London Business School et Haskayne Business School
Octobre 2007


Table ronde sur les possibilités d'affaires électroniques canadiennes

ARCHIVÉÉ — Pour une progression rapide 3.0 – Continuer sur notre lancée
Mars 2002

ARCHIVÉÉ — Pour une progression rapide 2.0 – Faire passer le Canada au palier suivant
Février 2001

ARCHIVÉÉ — Pour une progression rapide : Comment faire du Canada un leader dans l'économie sur Internet
Janvier 2000


Partenariat pour la sécurité et la prospérité (PSP)

ARCHIVÉÉ — Clarification de l’application du droit canadien de la protection des renseignements personnels au transfert transfrontalier de ces renseignements du Canada vers les États-Unis
Kris Klein
Septembre 2008

ARCHIVÉÉ — Cadre des principes communs pour le commerce électronique
Partenariat nord-américain pour la sécurité et la prospérité