Appendice E

Freinons le pourriel : Créer un Internet plus fort et plus sécuritaire
Rapport du Groupe de travail sur le pourriel
Mai 2005

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Rapports complémentaires et documents de travail

Les documents suivants présentent de la documentation complémentaire sur les travaux du Groupe de travail sur le pourriel et les conclusions des sous-groupes.

Ouvrages généraux

• Sommaire des commentaires reçus, Avis publié dans la Gazette du Canada concernant le Plan d’action anti-pourriel pour le Canada
• Groupe de travail sur le pourriel : Table ronde des intervenants clés
• Sommaire des contributions au Forum en ligne de consultation publique du Groupe de travail sur le pourriel

Documents des sous-groupes

• Aperçu des technologies anti-pourriel
• Document de conception de la Base de données canadienne sur les pourriels
• Document d’accompagnement des Pratiques exemplaires recommandées pour les fournisseurs de services Internet et autres exploitants de réseaux
• Conclusions du Sous-groupe de travail sur l’examen de la législation et son application

Documents d’information

• Un droit privé d’action prévu par la loi contre les polluposteurs au Canada
• Évaluation de la certification du courriel
• Vue d’ensemble du problème du pourriel acheminé sur les appareils sans fil au Canada
• Propositions concernant le Centre canadien de lutte contre le pourriel
• Comparaison internationale des mesures anti-pourriel