Appendice E
Freinons le pourriel : Créer un Internet plus fort et plus sécuritaire
Rapport du Groupe de travail sur le pourriel
Mai 2005
Rapports complémentaires et documents de travail
Les documents suivants présentent de la documentation complémentaire sur les travaux du Groupe de travail sur le pourriel et les conclusions des sous-groupes.
Ouvrages généraux
- Sommaire des commentaires reçus, Avis publié dans la Gazette du Canada concernant le Plan d’action anti-pourriel pour le Canada
- Groupe de travail sur le pourriel : Table ronde des intervenants clés
- Sommaire des contributions au Forum en ligne de consultation publique du Groupe de travail sur le pourriel
Documents des sous-groupes
- Aperçu des technologies anti-pourriel
- Document de conception de la Base de données canadienne sur les pourriels
- Document d’accompagnement des Pratiques exemplaires recommandées pour les fournisseurs de services Internet et autres exploitants de réseaux
- Conclusions du Sous-groupe de travail sur l’examen de la législation et son application
Documents d’information
- Un droit privé d’action prévu par la loi contre les polluposteurs au Canada
- Évaluation de la certification du courriel
- Vue d’ensemble du problème du pourriel acheminé sur les appareils sans fil au Canada
- Propositions concernant le Centre canadien de lutte contre le pourriel
- Comparaison internationale des mesures anti-pourriel