Notes d'allocution

L'honorable Tony Clement, C.P., député
Ministre de l'industrie

Allocution prononcée à l'Institut C.D. Howe

Toronto (Ontario)
Le 10 mars 2009

La version prononcée fait foi

Merci de votre aimable présentation. Bonjour tout le monde. Je vous remercie de vous être joints à moi aujourd'hui.

J'aimerais remercier l'Institut C.D. Howe pour son hospitalité. Avant de commencer, permettez-moi de féliciter les membres anciens et actuels de l'Institut à l'occasion de son 50^e anniversaire. C'est tout un exploit et un témoignage du travail précieux que les chercheurs ont accompli au fil des ans dans le domaine de la recherche sur les politiques publiques.

Comme j'ai eu le privilège de représenter tour à tour le gouvernement de l'Ontario et le gouvernement fédéral, je peux vous dire que les travaux de recherche menés à l'Institut C.D. Howe sont hautement valorisés par les représentants élus dans tout le pays.

C'est avec plaisir que je me trouve ici aujourd'hui en votre compagnie pour discuter des mesures prises par le gouvernement du Canada afin de faire face au ralentissement de l'économie mondiale.

Maintenant plus que jamais, nous devons amorcer une discussion sur les politiques publiques alors que nous sommes aux prises avec une crise économique.

Je n'ai pas besoin de vous dire que nous nous rencontrons à un moment historique. Depuis l'automne dernier, l'économie s'est détériorée plus vite que personne n'aurait pu le prévoir, et certains parlent même de crise mondiale. Par définition, une crise est une période marquée par de profonds bouleversements — un tournant qui force les gens à analyser la voie suivie auparavant. Il est normal que les défis économiques auxquels nous faisons face au quotidien nous préoccupent, mais nous devons également être conscients des possibilités qui s'offrent à nous en ce moment. Aujourd'hui, nous sommes mieux placés pour faciliter un changement vers une économie du savoir au Canada.

Alors que nous échangeons d'un point de vue critique, mais constructif, que nous remettons en question les normes passées et que nous nous élançons vers l'avenir, nous profitons grandement des possibilités offertes par ce dialogue ouvert. Merci à nouveau de m'accueillir ici.

Cet après-midi, je veux parler du Plan d'action économique du Canada et des étapes que j'entrevois pour assurer notre prospérité économique. D'un point de vue historique, la croissance économique au Canada a largement fait fond sur nos ressources naturelles et sur notre assise manufacturière, qui se trouve en grande partie ici en Ontario.

Le secteur de la fabrication a toujours été considéré comme la pierre angulaire de la croissance économique, contrairement aux marchés financiers par exemple, qui sont beaucoup plus volatils. Comme c'est désormais le cas, nous en sommes maintenant rendus à remettre en question nos hypothèses habituelles. Cela ne veut pas dire que nous devons mettre de côté les approches que nous avons adoptées jusqu'à maintenant, mais plutôt que nous devons trouver une façon innovatrice de favoriser la richesse et la croissance et relever avec bravoure les nouveaux défis du marché mondial.

Il n'y a pas de plus grande richesse que le talent de nos citoyens. La créativité, la capacité d'innover et le talent des Canadiens feront progresser notre économie. Dans une économie de l'avenir axée sur le savoir, nous pourrons mieux tirer profit de ces talents, tout en nous efforçant de devenir de véritables chefs de file.

À ce sujet, je replacerai notre position actuelle dans son contexte, en offrant une mise à jour sur le dossier du secteur de l'automobile. J'aborderai ensuite notre plan d'action économique et je soulignerai deux éléments qui contribueront à paver la voie à la compétitivité et à la croissance économique du Canada sur la scène internationale. Il s'agit de notre engagement à l'égard des sciences et de la technologie et de nos efforts pour accroître la compétitivité et l'investissement international au Canada.

Notre objectif sur la scène internationale est de faire concurrence au reste du monde. Alors que nous accomplissons des progrès relativement à notre vision à long terme, nous devons tenter notre chance et innover, tout en protégeant les emplois actuels et en garantissant des emplois à l'avenir.

Le Canada continue de se tirer d'affaire mieux que de nombreux autres pays. Ses fondations sont très solides, les meilleures du G7.

Notre gouvernement a réduit les impôts et les taxes, remboursé une partie de la dette nationale et investi dans les routes, les ponts, les voies navigables et d'autres projets d'infrastructure essentiels. Les quatre budgets de ce gouvernement ont permis de mettre en place les conditions nécessaires à la création d'un climat favorable à la réussite des entreprises canadiennes. Et nos partenaires du G8 et du G20 l'ont remarqué.

Le Canada n'est pas à l'abri du ralentissement actuel, mais le gouvernement a pris des mesures pour soutenir l'économie nationale pendant ces temps difficiles. Le mois dernier, le gouvernement du Canada a présenté son plan d'action économique en ce sens.

Nous avons d'abord tenu de vastes consultations. En fait, il n'y a jamais eu de consultations prébudgétaires aussi complètes et inclusives au Canada. Des centaines d'organismes et des milliers de personnes ont eu l'occasion de se faire entendre.

Les Canadiens de partout au pays nous ont dit qu'il fallait agir maintenant pour continuer à faire progresser l'économie et les protéger en cette période difficile.

Nous sommes d'accord avec eux.

Comme vous le savez, l'accès au crédit a été problématique partout dans le monde, et le Canada ne fait pas exception à la règle.

En réponse aux lacunes sur les marchés du crédit, le budget prévoit jusqu'à 200 milliards de dollars en nouveaux fonds et en crédits existants afin de faciliter l'accès au financement pour les entreprises, les acheteurs de résidence et les consommateurs canadiens.

Cela comprend une somme additionnelle d'au moins 5 milliards de dollars dont l'octroi sera facilité par une meilleure collaboration entre les sociétés d'État à vocation financière et les institutions financières du secteur privé dans le cadre du nouveau Programme de crédit aux entreprises.

Il comporte aussi l'établissement de la Facilité canadienne de crédit garanti, dotée d'un montant pouvant atteindre 12 milliards de dollars, pour appuyer les secteurs manufacturier et de l'automobile grâce au financement des véhicules et du matériel acquis par les consommateurs et les entreprises. Cet investissement vise à remettre les chaînes de montage d'automobiles sur les rails.

La disponibilité du crédit est une façon de soutenir les consommateurs et les entreprises. Même si l'accès au crédit s'améliore, nous pouvons faire plus pour accroître la confiance des consommateurs. Les crises alimentent l'incertitude et, en tant que responsables des politiques, nous devons étudier les meilleures façons de rétablir cette confiance.

L'industrie mondiale de l'automobile a été durement touchée par cette crise qui provoque un manque de confiance. Les consommateurs n'achètent tout simplement plus autant de véhicules qu'ils le faisaient auparavant. Comme le marché américain exerce une influence importante sur le ralentissement des ventes en Amérique du Nord, les Canadiens achètent également moins de voitures. Cette situation a une incidence directe sur la production canadienne puisque nous exportons vers les États-Unis 85 p. 100 des véhicules que nous construisons ici.

Les principaux intervenants du secteur de l'automobile reconnaissent qu'ils doivent jouer un rôle prépondérant dans le rétablissement de la confiance des consommateurs. Le 20 février, nous avons reçu les plans de restructuration à long terme des filiales canadiennes de General Motors et de Chrysler. Mes représentants examinent actuellement ces plans pour s'assurer qu'ils prévoient une solution à long terme viable permettant de bien soutenir cette industrie à l'avenir.

Une analyse complète, réalisée en collaboration avec le gouvernement de l'Ontario, devrait être terminée d'ici la fin du mois. Elle permettra de définir les meilleures mesures à adopter pour aller de l'avant.

Laisse-moi vous rassurer : si nous concluons un contrat de prêt, nous aurons fait preuve de diligence raisonnable pour définir les risques et élaborer la meilleure méthode d'accorder des prêts remboursables en totalité aux constructeurs d'automobiles afin qu'ils procèdent à une restructuration, et ce, tout en protégeant les intérêts des contribuables.

Étant donné mes années d'expérience dans la vie publique au service des Ontariens, je comprends ce que les industries manufacturières, et non pas seulement le secteur de l'automobile, représentent pour l'économie de l'Ontario. Nous savons que les temps sont plus difficiles à l'heure actuelle, et c'est pourquoi nous nous sommes engagés dans notre plan économique à verser plus de 1 milliard de dollars sur cinq ans afin de mettre sur pied une agence de développement du Sud de l'Ontario.

Les programmes de l'organisme de développement régional appuieront le développement communautaire, l'innovation et la diversification de l'économie. Ils aideront également les individus et les entreprises à se positionner en vue de profiter des occasions d'affaires qui se présentent.

C'est une bonne nouvelle pour l'Ontario.

Deux des responsabilités clés de l'agence de développement du Sud de l'Ontario consistent à promouvoir l'innovation et la diversification de l'économie. Bien que l'agence favorise l'atteinte de ces objectifs à l'échelon régional, nous parrainons également ces activités à l'échelon national.

Il n'y a aucun doute que la compétitivité économique à long terme du Canada repose plus que jamais auparavant sur les idées, l'innovation et l'ingéniosité. Il ne faut donc pas se surprendre que, depuis le lancement de la stratégie des sciences et de la technologie par le premier ministre en 2007, le gouvernement ait investi plus de 7 milliards de dollars pour stimuler l'activité économique par le biais d'investissements d'envergure dans les sciences et la technologie.

Dans le budget de 2009, le gouvernement a annoncé qu'une somme de 5,1 milliards de dollars sera investie dans les sciences et la technologie, ainsi que la recherche-développement. Nous savons que les découvertes d'aujourd'hui engendrent les emplois de demain, et c'est pourquoi nous considérons le financement de la recherche comme un investissement dans l'innovation et la création d'emplois et comme une façon de contrer les conditions économiques difficiles.

Dans ses trois derniers budgets, le gouvernement a pris une mesure proactive pour financer les conseils subventionnaires et les institutions, comme Génome Canada. Lors de consultations menées entre le gouvernement et les recteurs des universités et collègues canadiens, ces derniers ont demandé au gouvernement de les aider à effectuer des réparations indispensables à leurs établissements.

C'est exactement ce que prévoit notre plan d'action économique, et ce, par l'entremise d'un programme ambitieux d'une valeur de 1 milliard de dollars par an pour des réparations dans les collèges et les universités au cours des deux prochaines années. On accordera la priorité aux projets qui promeuvent la recherche, le développement et le perfectionnement — éléments essentiels pour préparer notre économie et nos travailleurs à faire face à la concurrence à l'échelle mondiale à l'avenir.

Comme certains des établissements d'enseignement postsecondaire les plus prestigieux se trouvent à Toronto, cette ville pourra profiter du financement de 2 milliards de dollars que j'ai annoncé hier à Halifax, afin d'effectuer les réparations nécessaires à l'infrastructure des collèges et universités.

Par ailleurs, nous avons pris l'engagement d'aider les entreprises à embaucher plus de 1000 nouveaux diplômés du niveau postsecondaire dans les domaines des affaires et des sciences. Nous avons également élargi le cadre du Programme de bourses d'études supérieures du Canada et nous offrons 600 stages supplémentaires aux diplômés par l'entremise du Programme de stages en recherche-développement industrielle. Si notre avenir repose sur les sciences et la technologie, nous avons besoin de personnes qualifiées pour commercialiser ces découvertes. Les stages et les bourses d'études constituent des moyens efficaces d'atteindre cet objectif.

Ces investissements stratégiques, réalisés au profit des scientifiques et des innovateurs de demain ainsi que des installations de recherche, permettront aux chercheurs d'accomplir leurs plus grandes réalisations.

Toutefois, ce n'est là qu'une partie de la solution. Le gouvernement s'est aussi affairé à améliorer les cadres du marché pour aider les entreprises canadiennes à soutenir avec succès la concurrence du reste du monde.

Vous vous rappellerez qu'en juin 2007, notre gouvernement a créé le Groupe d'étude sur les politiques en matière de concurrence, présidé par Red Wilson. Le Groupe s'est penché sur deux importants textes de loi canadiens, à savoir la Loi sur la concurrence et la Loi sur Investissement Canada, afin de déterminer si des changements s'imposaient pour que le Canada demeure à l'avant-garde de l'économie mondiale compétitive d'aujourd'hui.

Le Goupe d'étude a consulté des Canadiens de partout au pays et il a entendu des intervenants dans des villes telles que Montréal, Ottawa, Vancouver, Calgary et Toronto. Le Groupe a reçu et examiné 155 demandes écrites.

En plus de tenir des rencontres dans diverses régions du Canada, le Groupe d'étude a mené des consultations sur des sujets précis dont la pertinence était directement liée au mandat du Groupe. Ces activités ont été un complément à un grand nombre de réunions informelles avec des experts et des hauts fonctionnaires sur la question, au Canada et à l'étranger, durant les travaux du Groupe d'étude.

À l'été 2008, une fois toutes les consultations terminées, le Groupe a formulé ses recommandations au gouvernement fédéral. Le gouvernement s'est engagé à donner suite à ces recommandations.

En vertu de la Loi d'exécution du budget, nous avons respecté cet engagement.

Quand nous parlons de ce qui est le plus avantageux pour les consommateurs, nous parlons en fait de la concurrence, car la concurrence offre des choix. Le fait que le consommateur puisse choisir incite fortement les entreprises à améliorer leurs produits, à offrir des services plus complets et à adopter des prix plus attrayants. Bref, quand les entreprises se font concurrence, les consommateurs en profitent et la productivité de l'économie s'accroît.

Le Canada doit améliorer les conditions dans lesquelles les entreprises canadiennes se livrent concurrence à l'interne et à l'étranger. Nous devons également veiller à ce que tous les acteurs respectent les règles du jeu. Ne rien faire n'est pas une option.

Les modifications proposées à la Loi sur la concurrence mettront les consommateurs canadiens à l'abri des comportements anticoncurrentiels et des pratiques commerciales trompeuses, telles que la publicité mensongère, le marketing de masse frauduleux et la fixation des prix.

Les pratiques commerciales trompeuses feront l'objet de sanctions plus lourdes. L'introduction de sanctions administratives pécuniaires dans les cas d'abus de domination, dont les conséquences financières sont actuellement inexistantes, découragera davantage les comportements anticoncurrentiels. Nous proposons aussi d'imposer des amendes et des peines de prison substantiellement plus sévères aux cartels qui ont conclu des ententes de fixation de prix.

En introduisant des pénalités plus sévères et plus prévisibles, nous transmettons un message clair : les crimes de cols blancs ne seront pas tolérés au Canada.

En même temps, nos modifications réalisent un juste équilibre qui fait en sorte que la loi ne découragera pas les activités d'une entreprise honnête. Les entreprises honnêtes n'ont rien à craindre de ces modifications. En fait, si le gouvernement devient plus strict à l'égard des activités illégales, les entreprises et leurs clients en profiteront.

Nous proposons également d'apporter des changements au processus de révision des fusions en réponse directe aux préoccupations exprimées au Groupe d'étude. En effet, les entreprises ont indiqué qu'il y avait un manque de certitude et que des processus plus simplifiés étaient nécessaires.

Contrairement à certains des commentaires trompeurs sur cette question, les modifications que nous proposons permettront de réduire les formalités administratives des entreprises en faisant en sorte que moins de fusions soient assujetties à un avis et qu'il y ait une meilleure assurance du fait que le Bureau de la concurrence aura 30 jours pour déterminer si la transaction proposée nécessite une enquête.

En raison du petit nombre de fusions qui posent un risque anticoncurrentiel réel à l'économie canadienne, on demandera des renseignements additionnels à ces entreprises. La grande majorité des entreprises fusionnées proposées pourront conclure une affaire après la période initiale de 30 jours, ou plus tôt.

Ces modifications rendront le processus de révision des fusions plus efficace, plus efficient et plus prévisible pour les entreprises et permettront au gouvernement de prendre les mesures nécessaires pour faire en sorte que nos marchés fonctionnent efficacement au profit des Canadiens.

Quand les temps sont difficiles, il est plus important que jamais de s'assurer que les consommateurs et les entreprises ne deviennent pas les victimes d'activités illicites.

Les marchés concurrentiels offrent une meilleure chance d'avoir plus de choix, des prix plus bas et une qualité accrue, ce qui non seulement crée un niveau de vie plus élevé, mais profite à notre économie entière.

La modernisation de la Loi sur la concurrence permettra au gouvernement de mieux protéger et de mieux promouvoir les marchés concurrentiels.

Les modifications apportées à la loi se traduiront aussi par la création d'emplois et de débouchés pour les Canadiens, et elles rendront notre pays plus compétitif sur les marchés mondiaux.

Nous réduisons les obstacles auxquels se heurtent actuellement les investisseurs étrangers qui veulent investir chez nous. Cela est essentiel, car les investissements internationaux sont cruciaux pour notre pays. Ceux-ci créent des emplois, stimulent l'innovation et augmentent la productivité. Ils dynamisent notre économie et lui permettent de mieux soutenir la concurrence dans les nouveaux marchés mondiaux. Ils élargissent l'accès aux capitaux et aux idées, ce qui permet aux entreprises canadiennes de croître et de s'améliorer, et ils engendrent un plus grand nombre d'emplois pour les Canadiens.

Afin d'atteindre ces objectifs, nous proposons de modifier la Loi sur Investissement Canada, laquelle n'a pas eu de mise à jour importante depuis au moins 20 ans.

Cela signifie qu'à l'avenir, seuls les investissements éventuels les plus considérables et les plus importants feront l'objet d'un examen.

À l'heure actuelle, le Canada est le seul grand pays industrialisé ne disposant pas d'un mécanisme d'examen des investissements étrangers du point de vue de la sécurité nationale.

Dans le cadre de ces réformes de la Loi sur Investissement Canada, nous avons proposé un mécanisme d'examen des investissements sous l'angle de la sécurité nationale, pour faire en sorte que la souveraineté du Canada ne soit pas menacée. Mais soyons clairs. Il ne faut pas considérer un tel mécanisme comme une forme de protectionnisme. Le Canada est ouvert au monde des affaires. Nous sommes conscients que, pour aller de l'avant, il faut adopter une perspective mondiale et demeurer ouverts aux possibilités qui s'ouvrent sur les marchés mondiaux. Le Canada est en position favorable pour réussir. Nous pouvons réussir et nous y arriverons.

En gardant ces objectifs à long terme à l'esprit, nous avons adopté une démarche détaillée visant à renforcer l'économie à court terme grâce à des investissements stratégiques, tout en jetant les bases d'une prospérité économique à long terme.

Les mesures décrites dans le Plan d'action économique du Canada qui visent à alléger le fardeau fiscal, à promouvoir les sciences et la technologie, à dégager des crédits pour financer des projets de construction de routes, de ponts, de voies navigables et d'autres projets d'infrastructure, permettront de jeter les bases afin d'assurer la croissance des entreprises durant cette période économique incertaine. L'industrie et les consommateurs devront ensuite veiller à stimuler l'économie.

Dans son plan d'action, le gouvernement reconnaît qu'en cette période économique difficile, nous devons travailler plus fort que jamais pour saisir les occasions qui se présentent afin de créer des emplois, de mettre au point de nouveaux produits et d'ouvrir de nouveaux marchés.

Même si nous nous trouvons à un tournant décisif — nous affrontons une crise économique existentielle — nous sommes toutefois conscients d'avoir la chance de bâtir notre avenir. Comme je l'ai mentionné aujourd'hui, la confiance des consommateurs a été minée, et cette crise a durement frappé les industries manufacturières en général et le secteur de l'automobile en particulier.

Nous prenons des mesures pour rétablir la confiance des consommateurs et accroître la concurrence. Nous préparons également notre économie pour l'avenir en investissant dans les sciences et la technologie et en faisant en sorte que notre compétitivité et les conditions d'investissement permettent aux entreprises de prospérer.

Nous créons une nouvelle économie axée sur le savoir, une économie au sein de laquelle le secteur manufacturier pourra bénéficier de nouveaux produits et d'innovations; une économie qui offrira à nos scientifiques et à nos entrepreneurs le soutien dont ils ont besoin pour commercialiser leurs idées; enfin, une économie dans laquelle les investisseurs trouveront plus de débouchés. Grâce aux mesures adoptées par le gouvernement, des conditions propices seront établies afin que le Canada demeure le pays par excellence où il fait bon vivre, travailler et investir.

Je me réjouis à l'idée de travailler avec vous et de bâtir ensemble un avenir prometteur.

Je vous remercie d'avoir pris le temps de m'écouter.