Publications par date

Titre
[+] 2017
[+] 2016
[-] 2015
Analyse coûts-avantages du Programme de financement des petites entreprises du Canada, Janvier 2015
Archivé — 2015-2016 Rapport sur les plans et les priorités
Audit de la gestion des biens de technologie de l'information
Audit du Programme de planification de la continuité des activités
Avis d’interprétation no 16 sur les préavis de fusion : Alinéa 111a) de la Loi. Définition de « biens »
Cadre d’action pour la concurrence et la conformité
Canada Numérique 150 2.0
Concurrence internationale, schémas d’investissements en R-D et coûts irrécupérables endogènes au Canada et aux États-Unis, 1987-2002, Document de travail 2011-02, Collection Documents de travail de la Direction générale de la recherche économique et de l'analyse des politiques
Consultation : Élaboration d'une stratégie pour l'infrastructure de recherche numérique
Déterminants de l'entrepreneuriat au Canada : état des connaissances, Juin 2015
Évaluation de la contribution d’Industrie Canada à CANARIE
Évaluation de la contribution d’Industrie Canada à Génome Canada
Évaluation de la contribution d’Industrie Canada à la Fondation canadienne pour l'innovation
Évaluation de la participation d’Industrie Canada aux activités de l’Union internationale des télécommunications
Évaluation de la Politique des retombées industrielles et régionales
Évaluation du Bureau de la consommation Programme de contributions pour les organisations sans but lucratif de consommateurs et de bénévoles du Bureau de la consommation
Évaluation du programme de subvention du Conseil consultatif canadien de la radio
Faits saillants du programme - Initiative stratégique pour l'aérospatiale et la défense (ISAD)
Gestion et productivité au Canada : Qu'en disent les données? Document de travail 2011-05, Collection Documents de travail de la Direction générale de la recherche économique et de l'analyse des politiques
Guide de mise en oeuvre Politique sur les droits de propriété intellectuelle issus de marchés conclus avec l' État
Guide de présentation des propositions 2015-2016 au Programme de contributions pour les organisations sans but lucratif de consommateurs et de bénévoles
Incidences des changements structurels de l’économie canadienne, Document de travail 2011-04, Collection Documents de travail de la Direction générale de la recherche économique et de l'analyse des politiques
L'état des lieux 2014 - le système des sciences, de la technologie et de l'innovation au Canada : Défis et occasions en matière d'innovation au Canada
Le Moniteur du capital de risque — Troisième trimestre de 2014
Le petit livre noir de la fraude
Les causes de la piètre productivité au Canada - examen des problèmes, Document de travail 2010-03, Collection Documents de travail de la Direction générale de la recherche économique et de l'analyse des politiques
Les coopératives au Canada en 2010
Les droits de protection que confèrent les brevets étrangers stimulent-ils les dépenses nationales en R-D? l'expérience des entreprises canadiennes, octobre 2015
Les programmes de conformité d'entreprise
Les programmes de conformité d'entreprise
Lignes directrices concernant le processus d’examen des fusions
Loi sur investissement Canada Rapport annuel 2014-2015
Loi sur le financement des petites entreprises du Canada, Rapport annuel 2013-2014
Lois sur le financement des petites entreprises du Canada : Rapport D'examen détaillé 2009-2014
Nouvelle quantification du taux d'accroissement pour le Programme de financement des petites entreprises du Canada, Mars 2015
Performance d'exploitation des PME, Avril 2015
Petites et moyennes entreprises détenues majoritairement par des femmes, Édition spéciale des Principales statistiques relatives aux petites entreprises, Mai 2015
Plan annuel 2015-2016 : Protection et promotion de la concurrence pour le compte de tous les Canadiens
Prix du Premier ministre pour l’excellence dans l’enseignement — Lignes directrices 2015
Prix du Premier ministre pour l’excellence dans l’enseignement — Pratiques exemplaires 2014
Prix du Premier ministre pour l’excellence en éducation de la petite enfance — Lignes directrices 2015
Prix du Premier ministre pour l’excellence en éducation de la petite enfance — Pratiques exemplaires 2015
Production de renseignements stockés électroniquement
Profil de l'industrie Canadienne de l'hydrogene et des piles a combustible 2014
Profil des PME : les exportateurs canadiens, Janvier 2015
Profil des PME : les industries touristiques au Canada, Mars 2015
Programme d'Innovation pour les fournisseurs du secteur de l'automobile
Programme d'innovation pour les fournisseurs du secteur de l'automobile — Guide de proposition du demandeur
Programme de financement des petites entreprises du Canada
Quatrième trimestre de 2014 du Moniteur du capital de risque
Rapport annuel de 2014–2015 concernant la Loi sur l'accès à l'information
Rapport annuel de 2014-2015 concernant la Loi sur la protection des renseignements personnels
Recueil des pratiques commerciales trompeuses
Recueil des pratiques du Bureau des brevets
Recueil des pratiques du Bureau des brevets
Recueil des pratiques du Bureau des brevets
Recueil des pratiques du Bureau des brevets
Renforcer le secteur manufacturier du Canada
Responsabilité sociale des entreprises, Guide de mise en œuvre à l'intention des entreprises Canadiennes (2014)
Vérification du Programme de développement des collectivités
Vision stratégique 2015-2018
[+] 2014
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