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Analyse du coût de la mise en conformité à la réglementation : Partie I — Économies de temps et d'argent, volume de documents à produire et méthodes de conformité, avril 2010
Analyse du coût de la mise en conformité à la réglementation : Partie II — Temps requis pour la paperasserie, coût du respect des formalités administratives et simplification de ces formalités, décembre 2010
Archivé — Accroître l'avantage numérique du Canada — Stratégies pour une prospérité durable — Document de consultation sur la Stratégie sur l'économie numérique du Canada
Archivé — Budget des dépenses 2010-2011 — Partie III — Rapport sur les plans et les priorités
Archivé — Choix de cellulaires pour les Canadians: Une liste de vérification
Archivé — Choix de cellulaires pour les Canadiens : Un guide pratique pour naviguer sur le marché canadien du cellulaire
Archivé — Collection Documents de travail de la Direction générale de la recherche économique et de l'analyse des politiques : Document de travail 2010-01 : Les TIC et la croissance de la productivité totale des facteurs : capital incorporel ou externalités de production?
Archivé — Coup d'oeil technologique (Numéro 12 — printemps 2010)
Archivé — Coup d'oeil technologique (Numéro 13 — automne 2010)
Archivé — Guide 2009-2010 des capacité de l'industrie nucléaire canadienne
Archivé — La Loi sur Investissement Canada, rapport annuel 2009-2010
Archivé — Le Moniteur du capital de risque — Quatriéme trimestre de 2010
Archivé — Le Moniteur du capital de risque — Deuxième trimestre de 2010
Archivé — Le Moniteur du capital de risque — Premier trimestre de 2010
Archivé — Le Moniteur du capital de risque — Troisième trimestre de 2010
Archivé — Les programmes de conformité d'entreprise
Archivé — Loi sur le financement des petites entreprises au Canada : Rapport d'examen détaillé 2004-2009
Archivé — Plan d'activités d'Industrie Canada 2010-2011
Archivé — Plan d'activités d'Industrie Canada 2010-2011-- Aide-mémoire
Archivé — Points saillants de 2009-2010 du CRC
Archivé — Principales statistiques relatives aux petites entreprises — Juillet 2010
Archivé — Progrès par rapport aux objectifs opérationnels de 2009-2010
Archivé — Rapport annuel de 2009-2010 concernant la Loi sur l'accès à l'information
Archivé — Rapport annuel de 2009-2010 concernant la Loi sur la protection des renseignements personnels
Archivé — Rapport annuel de la commissaire de la concurrence pour l'exercice se terminant le 31 mars 2010
Archivé — Rapport sur le rendement d'Industrie Canada—Pour la période se terminant le 31 mars 2010
Archivé — Rapport sur le rendement de l'examen des fusions : Mai 2010
Documentation trompeuse — article 53 de la Loi sur la concurrence
État des réalisations 2009-2010 pour la mise en œuvre de l'article 41, Partie VII de la Loi sur les langues officielles
Guide d'évaluation des répercussions sur les consommateurs
Guide de procédures à l'égard des transactions devant faire l'objet d'un avis et des certificats de décision préalable aux termes de la Loi sur la concurrence
Guide pour mener une recherche sur l'opinion publique — Programme de contributions pour les organisations sans but lucratif de consommateurs et de bénévoles
Industrie Canada — État des réalisations 2009-2010 — Mise en œuvre de l'article 41 de la Loi sur les langues officielles
L'état de l'entrepreneuriat au Canada, Février 2010
L'état de la conception de produits : Le rapport canadien 2010
L'état de la gestion de la relation client : Le rapport canadien 2010
L'état du commerce de détail : Le rapport canadien 2010
L'impact économique du programme de financement des petites entreprises du Canada : Document de recherche — June 2010
La réponse du gouvernement au rapport du Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie, « Règlements canadiens concernant les intérêts étrangers dans le secteur des télécommunications »
Le guide des brevets
Le guide des droits d'auteur
Le guide des marques de commerce
Le Programme d'immunité et la Loi sur la concurrence
Le Programme de clémence
Les activités « réglementées »
Lignes directrices — Les indications « Produit du Canada » et « Fait au Canada »
Lignes directrices sur la collaboration entre concurrents
Mise à jour sur les tendances en consommation — Hiver 2010 : Commerce mobile : nouvelles expériences et questions en matière de consommation
Ouvrir les portes du Canada à l'investissement étranger dans les télécommunications : Options de réforme — Document de consultation — Juin 2010
Planification des communications — Programme de contributions pour les organisations sans but lucratif de consommateurs et de bénévoles pour les initiatives du mouvement des consommateurs
Planification des communications — Programme de contributions pour les organisations sans but lucratif de consommateurs et de bénévoles pour les projets de développement organisationnel
Planification des communications pour les projets de recherche — Programme de contributions pour les organisations sans but lucratif de consommateurs et de bénévoles
Profil de croissance des entreprises canadiennes, Janvier 2010 (Principales statistiques relatives aux petites entreprises — Édition spéciale)
Profil de l'industrie canadienne de l'hydrogène et des piles à combustible 2010
Profils de financement des petites entreprises : L'entrepreneuriat au féminin, octobre 2010
Réponse du gouvernement au Neuvième rapport du Comité permanent des comptes publics
Service prioritaire sans fil *272
Une interprétation du lien entre la relation prêteur-emprunteur et les emprunteurs découragés, août 2010 — Document de recherche
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