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Accroître l'avantage numérique du Canada - Stratégies pour une prospérité durable - Document de consultation sur la Stratégie sur l'économie numérique du Canada 2010
Budget des dépenses 2010-2011 - Partie III - Rapport sur les plans et les priorités 2010
Budget des dépenses 2011-2012 — Partie III-Rapport sur les plans et les priorités 2011
Foncer pour gagner - Rapport final - Juin 2008 2008
Foncer pour gagner - Rapport final - Juin 2008 - Sommaire 2008
Guide de rédaction et de révision d'Industrie Canada 2004-2005 2005
Industrie Canada - Budget des dépenses - Rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 1998 1998
Industrie Canada - Budget des dépenses - Rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 1999 1999
Industrie Canada - Budget des dépenses - Rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2000 2000
Industrie Canada - Budget des dépenses - Rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2001 2001
Industrie Canada - Budget des dépenses - Rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2002 2002
Industrie Canada - Budget des dépenses - Rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2003 2003
Industrie Canada - Budget des dépenses - Rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2004 2004
Industrie Canada - Budget des dépenses 1996-1997 - Partie III - Rapport sur les plans et les priorités 1996
Industrie Canada - Budget des dépenses 1997-1998 - Partie III - Rapport sur les plans et les priorités 1997
Industrie Canada - Budget des dépenses 1998-1999 - Partie III - Rapport sur les plans et les priorités 1998
Industrie Canada - Budget des dépenses 1999-2000 - Partie III - Rapport sur les plans et les priorités 1999
Industrie Canada - Budget des dépenses 2000-2001 - Partie III - Rapport sur les plans et les priorités 2000
Industrie Canada - Budget des dépenses 2001-2002 - Partie III - Rapport sur les plans et les priorités 2001
Industrie Canada - Budget des dépenses 2002-2003 - Partie III - Rapport sur les plans et les priorités 2002
Industrie Canada - Budget des dépenses 2003-2004 - Partie III - Rapport sur les plans et les priorités Industrie Canada 2003
Industrie Canada - Budget des dépenses 2004-2005 - Partie III - Rapport sur les plans et les priorités 2004
Industrie Canada - Budget des dépenses 2005-2006 - Partie III - Rapport sur les plans et les priorités 2005
Industrie Canada - Budget des dépenses 2006-2007 - Partie III - Rapport sur les plans et les priorités 2006
Industrie Canada - L'image de marque : Normes graphiques 2007
Industrie Canada — L'image de marque : Normes graphiques - Édition revue et corrigée 2009
Industrie Canada - Plan d'action 2004-2008 - Mise en oeuvre de l'article 41 de la Loi sur les langues officielles 2005
Industrie Canada - Plan d'action 2008-2013 - Mise en œuvre de l'article 41 de la partie VII de la Loi sur les langues officielles 2009
Industrie Canada - Rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 1997 1997
Industrie Canada - Rapport sur les plans et priorités 2009-10 2009
Industrie Canada - État des réalisations 2000-2001- Mise en oeuvre de l'article 41 de la Loi sur les langues officielles 2001
Industrie Canada - État des réalisations 2000-2001 - Mise en oeuvre de l'article 41 de la Loi sur les langues officielles 2002
Industrie Canada - État des réalisations 2003-2004 - Mise en oeuvre de l'article 41 de la Loi sur les langues officielles 2004
Industrie Canada - État des réalisations 2004-2005 - Mise en oeuvre de l'article 41 de la Loi sur les langues officielles 2005
Industrie Canada - État des réalisations 2005-2006 : Mise en oeuvre de l'article 41 de la Loi sur les langues officielles 2006
Industrie Canada - État des réalisations 2006-2007 - Mise en œuvre de l'article 41 de la Loi sur les langues officielles 2007
Industrie Canada 2008-2009 Budget des dépenses Partie III - Rapport sur les plans et priorités 2008
Industrie Canada Budget des dépenses 2007-2008 - Rapport sur les plans et les priorités 2007
Industrie Canada Rapport sur le rendement -- Pour la période se terminant le 31 mars 2009 2009
Industrie Canada Rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2008 2009
Industrie Canada Rapport sur le rendement Pour la période se terminant le 31 mars 2006 2006
Industrie Canada Rapport sur le rendement. Pour la période se terminant le 3 mars 2005 2005
Industrie Canada, Rapport des résultats 2010-2011 — Mise en oeuvre de l'article 41 de la Loi sur les langues officielles 2011
La réponse du gouvernement au rapport du Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie, « Règlements canadiens concernant les intérêts étrangers dans le secteur des télécommunications » 2010
Plan d'action 2000-2003 - Industrie Canada : Application de l'article 41 de la Loi sur les langues officielles 2000
Plan d'activités 2009-2010 d'Industrie Canada 2009
Plan d'activités d'Industrie Canada 2008-2009 2008
Plan d'activités d'Industrie Canada 2010-2011 2010
Plan d'activités d'Industrie Canada 2010-2011-- Aide-mémoire 2010
Plan d'activités d'Industrie Canada 2011-2012 2011
Progrès par rapport aux objectifs opérationnels
de 2009-2010
2010
Rapport annuel 2008-2009 concernant la Loi sur l'accès à l'information 2009
Rapport annuel de 2008-2009 concernant la Loi sur la protection des renseignements personnels 2009
Rapport annuel de 2009-2010 concernant la Loi sur la protection des renseignements personnels 2010
Rapport annuel de 2010-2011 concernant la loi sur l'accès à l'information 2011
Rapport annuel de 2010-2011 concernant la loi sur la protection des renseignements personnels 2011
Rapport de vérification de suivi - Rémunération et avantages sociaux 2007
Rapport financier trimestriel — pour le trimestre terminé le 30 juin 2011 2011
Rapport financier trimestriel — pour le trimestre terminé le 30 septembre 2011 2011
Rapport sur le rendement d'Industrie Canada - Pour la période se terminant le 31 mars 2010 2010
Rapport sur les objectifs opérationnels 2010-2011 2011
Rédaction de demandes de propositions efficaces - Guide à l'intention de l'industrie touristique du Nord de l'Ontario 2008
Réponse du gouvernement au deuxième rapport du comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie: Étude de la crise dans le secteur de l'automobile au Canada 2009
Réponse du gouvernement au Quatrième Rapport du Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique : Examen, prévu par la loi, de la Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques 2007
Réponse du gouvernement au Rapport final du Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie, « Plan d'actualisation du régime de concurrence canadien » 2002
Suivi de la vérification de 2004 de la fonction de contrôleur, Centre de recherches sur les communications (CRC) 2007
Suivi de la vérification des contrôles financiers ministériels de 2006 2008
Vérification d'une sélection de processus opérationnels de Mesures Canada 2006
Vérification de l'initiative fédérale de développement économique pour le Nord de l'Ontario (FedNor) - Programme de développement du Nord de l'Ontario (PDNO) 2007
Vérification de la Gestion des programmes de paiements de transfert 2008
Vérification de la gestion des recettes 2008
Vérification de la gouvernance de la Revue et réingénierie des systèmes informatiques de gestion du spectre (RRIS) 2007
Vérification de suivi des activités de passation de marchés de la Direction générale des communications et du marketing 2007
Vérification des cartes d'achat 2008
Vérification des voyages et de l'accueil 2008
Vérification du Programme d'infrastructure - Fonds canadien sur l'infrastructure stratégique (FCIS) 2007
Vérification du Programme d'infrastructures Canada-Ontario (PICO) et du Fonds sur l'infrastructure municipale rurale Canada-Ontario (FIMRCO) 2008
Vérification du Programme des industries canadiennes du textile et du vêtement (PICTV) 2008
Vérification du Programme du mécanisme de financement structuré (MFS) 2008
Vérification du Programme pilote de services à large bande pour le développement rural et du Nord 2007
Vérification du Système de déclaration d'avertissement rapide pour les propositions de marché 2008
Vérification sur la passation des marchés 2008
État des réalisations d'Industrie Canada 2002-2003 - Partie VII, article 41, Loi sur les langues officielles 2003
Évaluation de l'Initiative nationale d'adaptation économique, industrielle et communautaire pour le secteur du bois d'oeuvre résineux (INAEICB) 2006
Évaluation de mi-mandat du Programme de développement du Nord de l'Ontario (PDNO) 2008
Évaluation finale de l'Initiative de l'industrie de la langue (IIL) 2008
Évaluation finale du Programme de développement de l'Est de l'Ontario (PDEO) 2008
Évaluation finale du Programme des adhérents pionniers de l'hydrogène (APh2) 2008
Évaluation finale du programme des Étudiants bien branchés 2007
Évaluation finale du programme Francommunautés virtuelles 2008
Évaluation formative du Programme des industries canadiennes du textile et du vêtement (PICTV) - Volet Efficacité de la production textile (VEPT/CANtex) 2007
Évaluation formative du Programme pilote sur les services à large bande pour le développement rural et du Nord 2006
Évaluation à mi-parcours des activités de lutte contre le truquage d'offres du Bureau de la concurrence 2008
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