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[-] Opération et administration
Archivé — Budget des dépenses 2010-2011 — Partie III — Rapport sur les plans et les priorités 2010
Archivé — Budget des dépenses 2011-2012 — Partie III-Rapport sur les plans et les priorités 2011
Archivé — Budget des dépenses 2014-2015 — Rapport sur les plans et les priorités 2014
Archivé — Évaluation de l'Initiative nationale d'adaptation économique, industrielle et communautaire pour le secteur du bois d'oeuvre résineux (INAEICB) 2006
Archivé — Évaluation de mi-mandat du Programme de développement du Nord de l'Ontario (PDNO) 2008
Archivé — Évaluation finale de l'Initiative de l'industrie de la langue (IIL) 2008
Archivé — Évaluation finale du Programme de développement de l'Est de l'Ontario (PDEO) 2008
Archivé — Évaluation finale du Programme des adhérents pionniers de l'hydrogène (APh2) 2008
Archivé — Évaluation finale du programme des Étudiants bien branchés 2007
Archivé — Évaluation finale du programme du Mécanisme de financement structuré 2008
Archivé — Évaluation finale du programme Francommunautés virtuelles 2008
Archivé — Industrie Canada — Budget des dépenses — Rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 1998 1998
Archivé — Industrie Canada — Budget des dépenses — Rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 1999 1999
Archivé — Industrie Canada — Budget des dépenses — Rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2000 2000
Archivé — Industrie Canada — Budget des dépenses — Rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2001 2001
Archivé — Industrie Canada — Budget des dépenses — Rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2002 2002
Archivé — Industrie Canada — Budget des dépenses — Rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2003 2003
Archivé — Industrie Canada — Budget des dépenses — Rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2004 2004
Archivé — Industrie Canada — Budget des dépenses 1996-1997 — Partie III — Rapport sur les plans et les priorités 1996
Archivé — Industrie Canada — Budget des dépenses 1997-1998 — Partie III — Rapport sur les plans et les priorités 1997
Archivé — Industrie Canada — Budget des dépenses 1998-1999 — Partie III — Rapport sur les plans et les priorités 1998
Archivé — Industrie Canada — Budget des dépenses 1999-2000 — Partie III — Rapport sur les plans et les priorités 1999
Archivé — Industrie Canada — Budget des dépenses 2000-2001 — Partie III — Rapport sur les plans et les priorités 2000
Archivé — Industrie Canada — Budget des dépenses 2001-2002 — Partie III — Rapport sur les plans et les priorités 2001
Archivé — Industrie Canada — Budget des dépenses 2002-2003 — Partie III — Rapport sur les plans et les priorités 2002
Archivé — Industrie Canada — Budget des dépenses 2003-2004 — Partie III — Rapport sur les plans et les priorités Industrie Canada 2003
Archivé — Industrie Canada — Budget des dépenses 2004-2005 — Partie III — Rapport sur les plans et les priorités 2004
Archivé — Industrie Canada — Budget des dépenses 2005-2006 — Partie III — Rapport sur les plans et les priorités 2005
Archivé — Industrie Canada — Budget des dépenses 2006-2007 — Partie III — Rapport sur les plans et les priorités 2006
Archivé — Industrie Canada — Budget des dépenses 2007-2008 — Partie III — Rapport sur les plans et les priorités 2007
Archivé — Industrie Canada — Budget des dépenses 2008-2009 — Partie III — Rapport sur les plans et les priorités 2008
Archivé — Industrie Canada — Budget des dépenses 2009-2010 — Partie III — Rapport sur les plans et les priorités 2009
Archivé — Industrie Canada — Plan d'action 2004-2008 — Mise en oeuvre de l'article 41 de la Loi sur les langues officielles 2005
Archivé — Industrie Canada — Rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 1997 1997
Archivé — Industrie Canada Rapport sur le rendement -- Pour la période se terminant le 31 mars 2009 2009
Archivé — Industrie Canada Rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2008 2009
Archivé — Industrie Canada Rapport sur le rendement Pour la période se terminant le 31 mars 2006 2006
Archivé — Industrie Canada Rapport sur le rendement. Pour la période se terminant le 31 mars 2005 2005
Archivé — Plan d'activités 2009-2010 d'Industrie Canada 2009
Archivé — Plan d'activités d'Industrie Canada 2008-2009 2008
Archivé — Plan d'activités d'Industrie Canada 2010-2011 2010
Archivé — Plan d'activités d'Industrie Canada 2010-2011-- Aide-mémoire 2010
Archivé — Prix du Premier ministre pour l'excellence dans l'enseignement — Pratiques exemplaires 2013 2013
Archivé — Prix du Premier ministre pour l'excellence en éducation de la petite enfance — pratiques exemplaires 2011 2012
Archivé — Prix du Premier ministre pour l'excellence en éducation de la petite enfance — Pratiques exemplaires 2012 2013
Archivé — Progrès par rapport aux objectifs opérationnels de 2009-2010 2010
Archivé — Rapport annuel de 2009-2010 concernant la Loi sur l'accès à l'information 2010
Archivé — Rapport annuel de 2009-2010 concernant la Loi sur la protection des renseignements personnels 2010
Archivé — Rapport annuel de 2012-2013 concernant la Loi sur l'accès à l'information 2013
Archivé — Rapport annuel de 2012-2013 concernant la Loi sur la protection des renseignements personnels 2013
Archivé — Rapport annuel de 2013–2014 concernant la Loi sur l'accès à l'information 2014
Archivé — Rapport annuel de 2013-2014 concernant la Loi sur la protection des renseignements personnels 2014
Archivé — Rapport de vérification de suivi — Rémunération et avantages sociaux 2007
Archivé — Rapport sur le rendement d'Industrie Canada—Pour la période se terminant le 31 mars 2010 2010
Archivé — Rapport sur les objectifs opérationnels 2010-2011 2011
Archivé — Suivi de la vérification de 2004 de la fonction de contrôleur, Centre de recherches sur les communications (CRC) 2007
Archivé — Suivi de la vérification des contrôles financiers ministériels de 2006 2008
Archivé — Vérification de l'initiative fédérale de développement économique pour le Nord de l'Ontario (FedNor) — Programme de développement du Nord de l'Ontario (PDNO) 2007
Archivé — Vérification de la Gestion des programmes de paiements de transfert 2008
Archivé — Vérification de la gestion des recettes 2008
Archivé — Vérification de la gouvernance de la Revue et réingénierie des systèmes informatiques de gestion du spectre (RRIS) 2007
Archivé — Vérification de suivi des activités de passation de marchés de la Direction générale des communications et du marketing 2007
Archivé — Vérification des cartes d'achat 2008
Archivé — Vérification des voyages et de l'accueil 2008
Archivé — Vérification du Programme d'infrastructure — Fonds canadien sur l'infrastructure stratégique (FCIS) 2007
Archivé — Vérification du Programme d'infrastructures Canada-Ontario (PICO) et du Fonds sur l'infrastructure municipale rurale Canada-Ontario (FIMRCO) 2008
Archivé — Vérification du Programme des industries canadiennes du textile et du vêtement (PICTV) 2008
Archivé — Vérification du Programme du mécanisme de financement structuré (MFS) 2008
Archivé — Vérification du Système de déclaration d'avertissement rapide pour les propositions de marché 2008
Archivé — Vérification sur la passation des marchés 2008
Audit des accords de contribution de Bombardier CSeries 2014
État des réalisations 2009-2010 pour la mise en œuvre de l'article 41, Partie VII de la Loi sur les langues officielles 2010
Industrie Canada — État des réalisations 2008-2009 pour la mise en œuvre de l'article 41 de la Loi sur les langues officielles 2009
Industrie Canada — État des réalisations 2009-2010 — Mise en œuvre de l'article 41 de la Loi sur les langues officielles 2010
Industrie Canada — Plan d'action 2008-2013 — Mise en œuvre de l'article 41 de la partie VII de la Loi sur les langues officielles 2009
Prix du Premier ministre pour l’excellence dans l’enseignement — Lignes directrices et formulaire de mise en candidature 2014 2014
Prix du Premier ministre pour l'excellence dans l'enseignement — Lignes directrices et formulaire de mise en candidature 2014 2014
Prix du Premier ministre pour l'excellence en éducation de la petite enfance — Lignes directrices et formulaire de mise en candidature 2014 2014
Vérification de la gestion de l'information 2014
Vérification du Programme de développement du Nord de l'Ontario 2014
[+] Poids et mesures
[+] Propriété intellectuelle et droit d'auteur
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