Définition du secteur des technologies de l'information et des communications
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Définition du secteur de la technologie de l'information et des communications
Adoption de la définition de OCDE et introduction du Système de classification des industries de l'Amérique du Nord
Préparé pour Industrie Canada
par Daniel April
Statistique Canada
Mars 1999
Contrat U4525-7-0009
Analyse économique et infrastructure statistique des télécommunications avec et sans fil
Produit livrable 3.4.A
Introduction
Deux événements récents, soit l'adoption par l'OCDE d'une définition du secteur de la TIC et l'adoption par les pays signataires de l'ALENA du nouveau Système de classification des industries de l'Amérique du Nord (SCIAN), aura une incidence considérable sur les statistiques produites pour décrire cet important secteur de l'économie. Le présent document a pour objet de :
- décrire le contexte dans lequel la définition de ce secteur s'est faite;
- présenter la plus récente définition internationale ainsi que les définitions équivalentes pour ce qui est des normes nationales;
- présenter les plans de mise en œuvre du SCIAN au Canada, en particulier pour les enquêtes pouvant servir à suivre l'évolution du secteur de la TIC.
Le contexte dans lequel la définition du secteur de la TIC s'est faite
Pendant plusieurs années, les décideurs et les analystes au Canada et partout dans le monde se sont montrés intéressés à comprendre et à mesurer l'importance de ce que l'on appelle le « secteur de la TIC ». En l'absence d'une définition standard du secteur de la TIC, il a été très difficile d'en suivre le développement, d'établir des comparaisons à l'échelle internationale et d'élaborer des politiques.
Dans le but de susciter des discussions sur ces sujets, Statistique Canada et Industrie Canada ont publié un document de travail qui s'intitule « Mesure de l'infrastructure mondiale de l'information pour une société mondiale de l'information » en juin 1996. La principale orientation de ce document de travail était de proposer une définition pour le secteur de la TIC pour ce qui est de l'actuelle Classification type des industries du Canada (CTIC) et de présenter un profil statistique du secteur canadien de la TIC. La définition proposée se fondait sur la notion que le secteur de la TIC devrait inclure des industries « œuvrant principalement dans la production de biens ou de services, ou fournissant des technologies, que l'on utilisait pour traiter, transmettre ou recevoir de l'information ». Au terme de quelques délibérations, les industries canadiennes proposées étaient les suivantes :
| Regroupements d'industries | CTI | Titres des industries |
|---|---|---|
| Industries des services | 4810 | Industries de la diffusion des télécommunications |
| 4820 | Industrie de la transmission des télécommunications | |
| 4830 | Autres industries des télécommunications | |
| 7720 | Services d'informatique et services connexes | |
| Industries des biens | 3340 | Industrie des phonographes et des récepteurs de radio et de télévision |
| 3350 | Industries de l'équipement de communication et d'autre matériel électronique | |
| 3360 | Industries de machines pour bureaux, magasins et commerces | |
| 3911 | Industrie des instruments d'indication, d'enregistrement et de commande | |
| 3912 | Autres industries des instruments et produits connexes |
Pour la première fois, on adoptait une liste standard d'industries pour décrire le secteur de la TIC et Industrie Canada a préparé et publié un recueil statistique du secteur de la TIC fondée sur cette définition.
Les discussions se sont poursuivies à l'OCDE, et le Comité des politiques d'information, d'informatique et de communications (PIIC) a mis sur pied un groupe spécial d'experts en statistiques pour examiner la question des indicateurs pour la société de l'information. Plus précisément, le groupe devait élaborer des définitions qui étayeraient la création de ces indicateurs. La tâche prévue pour la première réunion du groupe en 1997 était de s'entendre sur une définition du secteur de la TIC, fondée sur une liste d'industries tirée de la troisième révision de la Classification internationale type, par industrie (CITI). Cet objectif s'est concrétisé lors de la réunion de juin 1998 du groupe et la définition qui en a résulté a été communiquée par l'OCDE en septembre 1998.
La définition de l'OCDE
Le groupe s'est entendu sur la définition suivante :
| Regroupements d'industries | CITI | Titres des industries |
|---|---|---|
| Manufacturières | 3000 | Fabrication de machines de bureau, de machines comptables et de matériel de traitement de l'information |
| 3130 | Fabrication de fils et câbles isolés | |
| 3210 | Fabrication de tubes et valves électroniques et d'autres composants électroniques | |
| 3220 | Fabrication d'émetteurs de radio et de télévision et d'appareils de téléphonie et de télégraphie | |
| 3230 | Fabrication de récepteurs de télévision et de radio et d'appareils d'enregistrement et de reproduction du son ou de l'image, et articles associés | |
| 3312 | Fabrication d'instruments et appareils pour la mesure, la vérification, le contrôle, la navigation et d'autres usages, sauf les équipements de contrôle de processus industriels | |
| 3313 | Fabrication d'équipements de contrôle de processus industriels | |
| Services relatifs aux biens | 5150 | Commerce de gros de machines, équipements et fournitures |
| 7123 | Location de machines et matériel de bureau (y compris les ordinateurs) | |
| Services non tangibles | 6420 | Télécommunications |
| 7200 | Activités informatiques et activités rattachées |
Bien que la définition de l'OCDE à l'égard du secteur de la TIC diffère quelque peu de celle qu'on utilisait au Canada, le principe sous-jacent est très semblable. Dans le présent cas, les produits d'une industrie manufacturière candidate doivent :
- être censés remplir la fonction du traitement et de la communication de l'information, y compris la transmission et l'affichage; ou
- utiliser le traitement électronique pour déceler, mesurer et/ou enregistrer des phénomènes physiques ou pour contrôler un processus physique.
Les composantes principalement destinées à être utilisées dans ces produits sont également incluses. Les produits d'une industrie de services candidate doivent :
- être censés permettre la fonction du traitement et de la communication de l'information par des moyens électroniques; et
- le service fourni doit être plus que tout simplement la fourniture de biens.
On peut trouver de plus amples renseignements sur cette définition dans le document de l'OCDE DSTI/ICCP/AH/M(98)1. Les principales différences entre la définition de l'OCDE et celle utilisée antérieurement au Canada sont :
- l'exclusion de la radiodiffusion et de la télédiffusion;
- l'inclusion de fabricants de fils et câbles isolés;
- l'inclusion de grossistes et de locateurs de matériel de la TIC.
Définir le secteur de la TIC en fait de normes nationales
L'objet de la définition de l'OCDE est de fournir un cadre visant à compiler des statistiques comparables d'un pays à l'autre. Compte tenu que la CITI n'est pas utilisée en Amérique du Nord(1), il est nécessaire d'élaborer une liste des industries en ce qui concerne la norme nationale qui soit le plus près possible en fait de portée de la définition se fondant sur la CITI.
La norme actuellement utilisée au Canada pour ce qui est des industries est la Classification type des industries 1980 du Canada (CTI 1980). Les statistiques actuelles sur la TIC au Canada sont produites en fonction de cette norme. Cependant, la CTI 1980 sera graduellement remplacée par le nouveau Système de classification des industries de l'Amérique du Nord (SCIAN)(2)
Au cours de cette période de transition, il sera nécessaire de formuler les définitions en fonction des deux normes nationales. Ces définitions sont énoncées ci-après :
| Regroupements d'industries | CTI80 | Titres des industries |
|---|---|---|
| Manufacturières | 3341 | Industrie des phonographes et des récepteurs de radio et de télévision |
| 3351 | Industrie de l'équipement de télécommunication | |
| 3352 | Industrie des pièces et de composants électroniques | |
| 3359 | Autres industries de matériel électronique et de communication | |
| 3361 | Industrie des machines électroniques à calculer et périphériques | |
| 3362 | Industrie des machines électroniques pour bureaux, magasins et commerces | |
| 3369 | Autres industries des machines pour bureaux, magasins et commerces | |
| 3381 | Industrie des fils et câbles électriques et de communication | |
| 3911 | Industrie des instruments d'indication, d'enregistrement et de commande | |
| 3912 | Autres industries des instruments et produits connexes | |
| Services relatifs aux biens | 5743 | Machines, matériel et fournitures électroniques (sauf les ordinateurs et matériel connexe), commerce de gros |
| 5744 | Ordinateurs, machines et matériel connexe, et progiciels, commerce de gros | |
| 5791 | Machines, matériel et fournitures de bureau et de magasin, commerce de gros | |
| 9913 | Location de meubles et de machines de bureau | |
| Services non tangibles | 4814 | Industrie de la télédistribution |
| 4821 | Industrie de la transmission des télécommunications | |
| 4839 | Autres industries des télécommunications | |
| 7721 | Services d'informatique | |
| 7722 | Réparation et entretien de matériel informatique |
Les principales différences entre cette définition et celle utilisée antérieurement en fonction de la CTI 1980 sont :
- L'inclusion de catégories de la CTI 3381 - Industrie des fils et câbles électriques et de communications, 5743 - Machines, matériel et fournitures électroniques (sauf les ordinateurs et matériel connexe), commerce de gros, 5744 - Ordinateurs, machines et matériel connexe, et progiciels, commerce de gros, 5791 - Machines, matériel et fournitures de bureau et de magasin, commerce de gros, 9913 - Location de meubles et de machines de bureau.
- L'exclusion de catégories de la CTI 4811 - Industrie de la radiodiffusion, 4812 - Industrie de la télédiffusion, et 4813 - Industrie de la radiodiffusion et télédiffusion intégrées.
| Regroupements d'industries | SCIAN | Titres des industries |
|---|---|---|
| Fabrication | 33331 | Fabrication de machines pour le commerce et les industries de services (3) |
| 33411 | Fabrication de matériel informatique et périphérique | |
| 33421 | Fabrication de matériel téléphonique | |
| 33422 | Fabrication de matériel de radiodiffusion, de télédiffusion et de communication sans fil | |
| 33431 | Fabrication de matériel audio et vidéo | |
| 33441 | Fabrication de semi-conducteurs et d'autres composants électroniques | |
| 33451 | Fabrication d'instruments de navigation, de mesure et de commande et d'instruments médicaux(3) | |
| 33592 | Fabrication de fils et de câbles électriques et de communication | |
| Services relatifs aux biens | 41731 | Grossistes-distributeurs d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels de série |
| 41732 | Grossistes-distributeurs de composants électroniques, matériel et fournitures de navigation et de communication | |
| 41791 | Grossistes-distributeurs de machines et matériel de bureau et de magasin | |
| 53242 | Location et location à bail de machines et matériel de bureau | |
| Services non tangibles | 51121 | Éditeurs de logiciels |
| 51322 | Câblodistribution et autres activités de distribution d'émissions de télévision | |
| 51331 | Télécommunications par fil | |
| 51332 | Télécommunications sans fil (sauf par satellite) | |
| 51333 | Revendeurs de services de télécommunications | |
| 51334 | Télécommunications par satellite | |
| 51339 | Autres services de télécommunications | |
| 51419 | Autres services d'information | |
| 51421 | Services de traitement des données | |
| 54151 | Conception de systèmes informatiques et services connexes | |
| 81121 | Réparation et entretien de matériel électronique et de matériel de précision(3) |
Les définitions ci-dessus ont été élaborées à l'aide du processus suivant :
- Tout d'abord une concordance entre les classes de la CITI et les normes nationales a été élaborée en fonction de la base de données des descriptions des activités de la Division des normes de Statistique Canada;
- Deuxièmement, les liens « immatériels » entre les classifications nationales et les classes particulières de la CITI ont été éliminés. Cet exercice est quelque peu subjectif, mais nécessaire, compte tenu du nombre relativement important de liens partiels entre les systèmes de classification. Le résultat final est une liste qui n'inclut pas des parties de l'industrie, de sorte qu'il est possible de compiler des statistiques sur la base de la définition proposée.
Plan de mise en œuvre du SCIAN
Le Système de classification des industries de l'Amérique du Nord sera graduellement introduit dans le programme des enquêtes de Statistique Canada. Le tableau qui suit énonce les plans, dans leur état actuel, en ce qui concerne les enquêtes les plus pertinentes à celles intéressées dans le secteur de la TIC.
| Enquête | Période de référence | Niveau de détail | Disponibilité |
|---|---|---|---|
| Annuelles | |||
| Enquêtes annuelles sur les industries manufacturières | 1997 | 6 chiffres | 2e trimestre 2000 |
| Commerce de gros et commerce de détail au Canada (enquêtes annuelles) | 1997 | 3 chiffres | 2e trimestre 2000 |
| Enquête annuelle sur les fournisseurs de services de télécommunication ??? | 1997 | 6 chiffres | 2e trimestre 1999 |
| Câblodistribution et autres activités de distribution d'émissions de télévision | 1997 | 6 chiffres | 1er trimestre 1999 |
| Enquête annuelle sur les services d'informatique | 1997 | 5 chiffres | 2e trimestre 2000 |
| Enquête annuelle sur la location de biens de consommation | 1997 | 5 chiffres | 2e trimestre 2000 |
| Prévisions annuelles sur l'emploi, les gains et les heures | 2001 | 4 chiffres | 2e trimestre 2002 |
| Recherche et développement industriel - Intentions | 2000 | 6 chiffres | 4e trimestre 2000 |
| Dépenses en capital | 1997 | 4 ou 5 chiffres | 3e trimestre 1999 |
| Comptes d'entrées-sorties nationales | 1992 à 1997 | inconnu | 2e trimestre 2000 |
| PIB provincial par industrie | 1992 à 1999 | inconnu | 4e trimestre 2001 |
| Comptes d'entrées-sorties provinciales | 1997 | inconnu | 3e trimestre 2000 |
| Infra-annuelles | |||
| Produit intérieur brut par industrie (mensuel) | 01/1992 à 09/2000 | 3 chiffres | 2e trimestre 2000 |
| Renseignements sur la population active | Janvier 1999 | 4 chiffres | 1er trimestre 1999 |
| Statistiques financières trimestrielles pour les entreprises | 1er T 1999 | 3 ou 4 chiffres | 2e trimestre 1999 |
| Emploi, gains et heures | Janvier 2001 | 3 chiffres | 1er trimestre 2001 |
| Enquête trimestrielle sur les fournisseurs de services de télécommunications | 1er T 1999 | 51331 51332 |
3e trimestre 1999 |
L'incidence de l'introduction du SCIAN
L'introduction d'un nouveau système de classification est habituellement accompagnée d'une pause dans la série chronologique. La transition de la CTI 1980 au SCIAN n'y fait pas exception. Cependant, dans le cas des industries de la TIC, la couverture au niveau agrégé (c.-à-d., le secteur de la TIC) est semblable, qu'elle soit exprimée en fonction de la CTI 1980 ou du SCIAN. La nouvelle classification a l'avantage de reconnaître de nouvelles industries(4), en particulier dans les industries des télécommunications et des services d'informatique, deux secteurs en grande croissance. Également, à quelques exceptions près, il est possible de définir le secteur de la TIC selon un niveau de détail à 4 chiffres du SCIAN, ce qui permet par conséquent de réduire l'incidence négative de différents programmes produisant des statistiques à des niveaux différents de la classification.
Annexe
| CITI3 | Titre de la CITI | CTI80 | Titre de la CTI 1980 au Canada |
|---|---|---|---|
| 3000 | Fabrication de machines de bureau, de machines comptables et de matériel de traitement de l'information | 3361 | Industrie des machines électroniques à calculer et périphériques |
| 3362 | Industrie des machines électroniques pour bureaux, magasins et commerces | ||
| 3369 | Autres industries des machines pour bureaux, magasins et commerces | ||
| 3130 | Fabrication de fils et câbles isolés | 3381 | Industrie des fils et câbles électriques et de communication |
| 3210 | Fabrication de tubes et valves électroniques et d'autres composantes électroniques | 3352 | Industrie des pièces et de composants électroniques |
| 3220 | Fabrication d'émetteurs de radio et de télévision et d'appareils de téléphonie et de télégraphie | 3351 | Industrie de l'équipement de télécommunication |
| 3359 | Autres industries de matériel électronique et de communication | ||
| 3230 | Fabrication de récepteurs de télévision et de radio et d'appareils d'enregistrement et de reproduction du son ou de l'image, et articles associés | 3341 | Industrie des phonographes et des récepteurs de radio et de télévision |
| 3312 | Fabrication d'instruments et appareils pour la mesure, la vérification, le contrôle, la navigation et d'autres usages, sauf les équipements de contrôle de processus industriels | 3911 | Industrie des instruments d'indication, d'enregistrement et de commande |
| 3313 | Fabrication d'équipements de contrôle de processus industriels | 3912 | Autres industries des instruments et produits connexes |
| 5150 | Commerce de gros de machines, équipements et fournitures | 5743 | Machines, matériel et fournitures électroniques (sauf les ordinateurs et matériel connexe), commerce de gros |
| 5744 | Ordinateurs, machines et matériel connexe, et progiciels, commerce de gros | ||
| 5791 | Machines, matériel et fournitures de bureau et de magasin, commerce de gros | ||
| 6420 | Télécommunications | 4814 | Industrie de la télédistribution |
| 4821 | Industrie de la transmission des télécommunications | ||
| 4839 | Autres industries des télécommunications | ||
| 7123 | Location de machines et matériel de bureau (y compris les ordinateurs) | 9913 | Location de meubles et de machines de bureau |
| 7200 | Activités informatiques et activités rattachées | 7721 | Services d'informatique |
| 7722 | Réparation et entretien de matériel informatique |
| CITI3 | Titre de la CITI | SCIAN | Titres du SCIAN |
|---|---|---|---|
| 3000 | Fabrication de machines de bureau, de machines comptables et de matériel de traitement de l'information | 33331 | Fabrication de machines pour le commerce et les industries de services |
| 33411 | Fabrication de matériel informatique et périphérique | ||
| 3130 | Fabrication de fils et câbles isolés | 33592 | Fabrication de fils et de câbles électriques et de communication |
| 3210 | Fabrication de tubes et valves électroniques et d'autres composants électroniques | 33441 | Fabrication de semi-conducteurs et d'autres composants électroniques |
| 3220 | Fabrication d'émetteurs de radio et de télévision et d'appareils de téléphonie et de télégraphie | 33421 | Fabrication de matériel téléphonique |
| 33422 | Fabrication de matériel de radiodiffusion, de télédiffusion et de communication sans fil | ||
| 3230 | Fabrication de récepteurs de télévision et de radio et d'appareils d'enregistrement et de reproduction du son ou de l'image, et articles associés | 33431 | Fabrication de matériel audio et vidéo |
| 3312 | Fabrication d'instruments et appareils pour la mesure, la vérification, le contrôle, la navigation et d'autres usages, sauf les équipements de contrôle de processus industriels | 33451 | Fabrication d'instruments de navigation, de mesure et de commande et d'instruments médicaux |
| 3313 | Fabrication d'équipements de contrôle de processus industriels | ||
| 5150 | Commerce de gros de machines, équipements et fournitures | 41731 | Grossistes-distributeurs d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels de série |
| 41732 | Grossistes-distributeurs de composants électroniques, matériel et fournitures de navigation et de communication | ||
| 41791 | Grossistes-distributeurs de machines et matériel de bureau et de magasin | ||
| 6420 | Télécommunications | 51322 | Câblodistribution et autres activités de distribution d'émissions de télévision |
| 51331 | Télécommunications par fil | ||
| 51332 | Télécommunications sans fil (sauf par satellite) | ||
| 51333 | Revendeurs de services de télécommunications | ||
| 51334 | Télécommunications par satellite | ||
| 51339 | Autres services de télécommunications | ||
| 7123 | Location de machines et matériel de bureau (y compris les ordinateurs) | 53242 | Location et location à bail de machines et matériel de bureau |
| 7200 | Activités informatiques et activités rattachées | 51121 | Éditeurs de logiciels |
| 51419 | Autres services d'information | ||
| 51421 | Services de traitement des données | ||
| 54151 | Conception de systèmes informatiques et services connexes | ||
| 81121 | Réparation et entretien de matériel électronique et de matériel de précision |
(1) La plupart des pays industrialisés utilisent une classification nationale pour décrire leur économie. La CITI constitue un pont entre les diverses classifications nationales. Retour
(2) La version canadienne du SCIAN a été publiée en mars 1998 (numéro 12-501 XPF au catalogue). On la connaît sous le vocable SCIAN Canada 1997. Retour
(3) Contient d'importantes composantes non reliées à la TIC. Retour
(4) Par exemple, les télécommunications sans fil et l'édition de logiciels, deux industries qui n'existaient pas au moment où la CTI 1980 a été conçue. Retour