Biens immatériels autochtones au Canada : une étude ethnographique

Notes en fin d’ouvrage

¹Aucun élément du contenu du présent rapport ne représente nécessairement les points de vue ou les opinions de l'une ou l'autre des nations autochtones qui y sont mentionnées, pas plus qu'il ne reflète l'opinion d'Industrie Canada. Notre rapport ne cherche d'aucune façon à porter atteinte aux droits des autochtones ni à ceux qui leur sont conférés en vertu des traités existants.

²L’expression « protocoles coutumiers » désigne les règles gouvernant les droits ou les pouvoirs de même que les responsabilités ou les obligations associées à l’acquisition, à l’utilisation, au transfert, à la gestion et à la possession d’expressions culturelles ou de la connaissance traditionnelle. Lorsque ces protocoles sont enchâssés dans des régimes plus formels de relations sociales, on utilise plutôt l’expression « lois coutumières ».

³L’expression « connaissance traditionnelle » désigne en quelque sorte la connaissance associée aux expressions culturelles, aux autres types de connaissance historique, à la connaissance technique et environnementale, à la connaissance rituelle ou à d’autres types de connaissance spécialisée.

⁴L’expression « expressions culturelles traditionnelles » peut désigner des expressions ayant trait à des biens immatériels ou matériels, ou encore les deux. Ces expressions sont reliées entre autres à la tradition orale, aux chants, à la musique instrumentale (tambour), à l’exécution des danses et des rituels, aux titres (noms), aux images et aux dessins (masques, dessins des tipis, wampums), aux œuvres en bois (totems), au tissage (paniers, vêtements) et aux objets sacrés (ballots de médecine sacrés). Ces exemples ne sont donnés qu’à des fins illustratives. Lorsqu’on les utilise par rapport à des biens, les expressions « biens immatériels » et « biens incorporels » peuvent être utilisées indifféremment.

⁵Les « régions culturelles» auxquelles on fait référence se fondent sur les régions mentionnées dans l’ouvrage Handbook of North American Indians, de la Smithsonian Institution (série de vingt ouvrages). Ces ouvrages constituent en quelque sorte une généralisation résumée des similarités culturelles à l’intérieur de ces groupes et entre ces mêmes groupes. Toutefois, comme c’est le cas pour toute généralisation, ces regroupements régionaux de culture font fi de certaines similarités et différences importantes qui caractérisent ces groupes. Il serait plus prudent de ne pas les considérer comme définitifs ou croire qu’ils représentent l’identité actuelle des Autochtones.

⁶Dans le présent rapport, l’utilisation de termes analytiques et descriptifs vise à obtenir une bonne clarté d’un point de vue général et pour l’élaboration de politiques. Nous comprenons que ces termes ne reflètent pas parfaitement les nuances qu’ils revêtent dans le monde autochtone. Nous sommes entre autres conscients que l’utilisation à répétition des termes « vente », « achat » et « échange » dans la littérature risque de devenir réductrice en faisant de ces questions culturelles complexes de simples marchandises. Nous tentons plutôt de décrire dans un anglais simple certains des engagements des peuples autochtones face à la connaissance et aux expressions culturelles traditionnelles.

⁷On utilise parfois le nom Kwakiutl en parlant des Kwakwaka’wakw. Bien que les auteurs utilisent l’expression anglaise « Coast Salish » tout au long de leur rapport, les données dont ils se sont servis proviennent des « Central Coast Salish », comme Suttles l’a mentionné en 1990.

⁸Jorgenson 1980:135.

⁹Jorgensen 1980:135, 138.

¹⁰Voir Cole and Chaikin 1990.

¹¹Dans la littérature, on simplifie souvent le mot 'Na'mima en utilisant plutôt numyam ou numema.

¹²Voir Lévi-Strauss (1982:163-87).

¹³Goldman 1937:185.

¹⁴Codere 1990:366.

¹⁵Cela est résumé dans de nombreux ouvrages, y compris : Bunzel 1938:358; Codere 1990:366; Goldman 1937:196; et Holm 1990:379.

¹⁶Goldman 1975:44 5.

¹⁷Suttles 1991:92, Drucker et Heizer 1967:113.

¹⁸Bunzel 1938:358.

¹⁹Harrison 1992:236-7.

²⁰Codere 1990:367.

²¹Suttles 1991:94.

²²Codere 1990:367; voir aussi Goldman 1937:186.

²³Bunzel 1938:360; Harrison 1992:228.

²⁴Boas 1966:258 9.

²⁵Ruth Benedict 1935:151.

²⁶Harrison 1992:228, accentué dans l’original.

²⁷Robbins 1999.

²⁸Robbins 1999:20.

²⁹Robbins 1999:21.

³⁰Robbins (1999:21) est d’accord sur ce dernier point.

³¹Voir par exemple Loi sur les Indiens Act, L.R.C. 1906, c.81, art.149.

³²Cramner-Webster 1991:227-9.

³³Cramner-Webster 1991:232.

³⁴Cramner-Webster 1991: 239.

³⁵Jenness 1934-5:52.

³⁶Amoss 1977a, 1978.

³⁷Homer Barnett (1955:141) affirme que le terme utilisé pour ce genre de bien est ‘tcalängan' dans la langue des Sanish et ‘otakan' dans celle des Comox. La transcription de ces termes n’a pas été réalisée suivant une méthodologie linguistique rigoureuse et nous n’avons pas rencontré ces termes dans d’autres ouvrages. Nous hésitons donc à les utiliser.

³⁸Collins 1979:247.

³⁹Suttles 1987a:8; Amoss 1977b.

⁴⁰Barnett 1955:142; Collins 1979:247.

⁴¹Collins 1979:247; Suttles 1987a:8.

⁴²Barnett 1955:79.

⁴³Barnett 1955:110.

⁴⁴Collins 1979:247.

⁴⁵Suttles 1982:59.

⁴⁶Suttles 1987c:108; Stern 1934:57; Jenness 1955:71; Barnett 1955:141.

⁴⁷Suttles 1987a:10.

⁴⁸Suttles 1987c:106.

⁴⁹Suttles 1987a:10.

⁵⁰Stern 1934:56.

⁵¹Jenness 1955:71.

⁵²Suttles 1982:59; Codere 1948.

⁵³Codere 1948: Duff 1952:123-126; Lévi-Strauss 1982.

⁵⁴Voir l’exemple à propos des Musqueam rapporté par Thom (2001).

⁵⁵Bierwert 1999:169-170.

⁵⁶Kew 2000.

⁵⁷Bierwert 1999, chapitres 4 et 6.

⁵⁸Barnett 1955:141, 250; Jenness 1934-5:52.

⁵⁹Jenness 1934-5:53. Voir aussi un exemple comprenant la variation de la cérémonie du premier saumon pratiquée par une famille Nanaimo (Barnett 1955:90).

⁶⁰Jenness 1934-5:52.

⁶¹Barnett 1955:141.

⁶²Suttles 1987b:19.

⁶³Gunther 1927:307.

⁶⁴Barnett 1955:132.

⁶⁵Barnett 1955:133.

⁶⁶Jenness 1934-5:55.

⁶⁷Collins 1966:426.

⁶⁸Collins 1966:429; voir aussi Suttles 1987d:201; Barnett 1955:138-9.

⁶⁹Barnett 1955:134.

⁷⁰Jenness 1934-5:55.

⁷¹Collins 1966:430.

⁷²Haeberlin et Gunther 1930:46; Jenness 1934-5:56.

⁷³La nature et la forme des biens des collectivités subarctiques ont fait l’objet d’un débat de fond, surtout en ce qui a trait à la tenure des terres et du territoire. Certains croient que les collectivités subarctiques possèdent des territoires de chasse répartis entre les familles alors que d’autres sont d’avis qu’il n’y a pas de concepts clairs de propriété en ce qui a trait à la terre, si ce n’est celui où une terre est imposée ou acquise à la suite des interactions coloniales liées à la traite des fourrures (voir Rogers 1981). Comme la littérature ethnographique a traité en profondeur des biens matériels, les biens immatériels ont été en grande partie éclipsés de la littérature publiée.

⁷⁴cf. Jenness 1943; Duff 1951.

⁷⁵Morice 1895:3.

⁷⁶Helm 1968:119.

⁷⁷Goldman (1940:334 335) décrit les regroupements de parenté comme étant un groupe de frères, leurs femmes, leurs enfants de même que les femmes et enfants de leurs fils mariés. Les membres de ce groupe, le sadeku, reconnaissent l’autorité limitée de leur leader, souvent l’aîné des frères aussi appelé detsa.

⁷⁸Tobey 1981:420-2.

⁷⁹Voir aussi Jenness 1943.

⁸⁰Jenness 1943.

⁸¹MacLachlan 1981:463.

⁸²Honigmann 1981:446.

⁸³McClellan 1981:488.

⁸⁴MacLachlan 1981:463.

⁸⁵Tobey 1981:422.

⁸⁶Tobey 1981:420.

⁸⁷Tobey 1981:420.

⁸⁸Steward 1960:732 740.

⁸⁹Diamond Jenness (1943) a offert une description détaillée du régime de potlatch des Carrier du nord.

⁹⁰Voir plus particulièrement Mills 1994.

⁹¹Delgamuukw c. British Columbia, [1997] 3 S.C.R. 1010 .

⁹²Fiske et Patrick 2000.

⁹³Lantis 1984:218.

⁹⁴Lantis 1984:218.

⁹⁵Spenser 1984:334.

⁹⁶Au dire de Rasmussen, Erinaliut (au singulier) et Erinaliu·tit (au pluriel) constituent des termes inuktitut désignant des paroles ou des phrases dotées de pouvoirs. Comme il n’a pas fourni la clé de l’orthographe utilisée et que ces termes n’apparaissent pas aux dictionnaires inuktitut récents que nous avons consultés, nous ne sommes pas en mesure de clarifier la question de l’orthographe contemporaine de ces termes.

⁹⁷Weyer 1932:194; Boas 1907:153, 506; Lowie 1928:553-4.

⁹⁸Rasmussen 1929:157.

⁹⁹Rasmussen 1929:157.

¹⁰⁰Rasmussen 1929:157.

¹⁰¹Weyer 1932:195.

¹⁰²Rasmussen 1929:165.

¹⁰³Rasmussen 1929:165.

¹⁰⁴Rasmussen 1929:166-168.

¹⁰⁵Rasmussen 1929: 109.

¹⁰⁶Weyer 1932:195.

¹⁰⁷Stefánsson 1919:369.

¹⁰⁸Stefánsson 1919:370.

¹⁰⁹Jenness 1922:92.

¹¹⁰Jenness 1922:92,191.

¹¹¹Angutingmarik, dans Rasmussen 1929:132.

¹¹²Jenness 1922:93.

¹¹³Jenness 1922:195.

¹¹⁴Weyer 1932:435.

¹¹⁵Weyer 1932:433-4; Stefánsson 1919:170, 374; Jenness 1922:195; Boas 1888:594.

¹¹⁶Voir, par exemple Boas 1888:554-8; Bird 2002:13.

¹¹⁷Blackduck 2001; Bird 2002.

¹¹⁸Bird 2002:22.

¹¹⁹Bird 2002:30-1.

¹²⁰Les territoires des Crow sont situés directement au sud (dans le Montana) des territoires des Premières Nations canadiennes des Prairies, c.-à-d. les Pieds-Noirs, les Gros Ventres les Assoniboins. Les Hidatsa sont les voisins des Assiniboins des Prairies. Leurs territoires sont situés dans le Dakota du Nord.

¹²¹Lowie 1920:238.

¹²²Lowie 1920:239.

¹²³Lowie 1920:239.

¹²⁴Bowers 1965.

¹²⁵Raczka 1979:76; Lowie 1928:555-560.

¹²⁶Même si les détails concernant les pratiques liées aux ballots et les importants biens immatériels qui leur sont rattachés sont tirés d’articles portant sur les Pieds-Noirs, les principes généraux s’appliquent en général à l’ensemble des collectivités des Prairies et constituent une bonne source pour comprendre ces protocoles coutumiers.

¹²⁷Steward 2001:336; Lowie 1920:239; Driver 1969:285.

¹²⁸Steward 2001:338.

¹²⁹Steward 2001:341.

¹³⁰Steward 2001:338.

¹³¹Young 2001:1032-3.

¹³²Young 2001:2033, citant l’ouvrage classique de Ewers 1955:262-271.

¹³³Hoebel 1942:965, en se basant sur les comptes rendus de Lowie sur ces régimes de propriété.

¹³⁴Steward 2001:336.

¹³⁵Lowie 1920:239.

¹³⁶Steward 2001:336; Lowie 1920:239.

¹³⁷Lowie 1928:556.

¹³⁸Lowie 1928:556.

¹³⁹Lowie 1928:558.

¹⁴⁰Raczka 1980:34.

¹⁴¹Greene 2001:1052-1053.

¹⁴²Greene 2001. Voir aussi ses autres travaux qui examinent les biens immatériels des Kiowa en ce qui a trait aux dessins des tipis; Greene 1993, et Greene et Drescher 1994.

¹⁴³Greene 2001:1052.

¹⁴⁴Raczka 1979:69.

¹⁴⁵Raczka 1992.

¹⁴⁶Raczka 1980:30.

¹⁴⁷Raczka 1980:20.

¹⁴⁸Raczka 1980:30,32.

¹⁴⁹Raczka 1980:32.

¹⁵⁰Grinnell 1901:655-670.

¹⁵¹Greene 2001.

¹⁵²Grinnell 1901:655.

¹⁵³Dempsey 2001c:610, 616; Wissler 1918; Archambault 2001:987.

¹⁵⁴Dempsey 2001b:631.

¹⁵⁵Brasser 1979:32.

¹⁵⁶Brasser 1979:32.

¹⁵⁷Greene 2001:1052.

¹⁵⁸Raczka 1980:32.

¹⁵⁹Raczka 1980:34.

¹⁶⁰Noble 2002.

¹⁶¹Les travaux les plus marquants de Boas ont trait aux Kwakwaka'wakw. On y reviendra plus loin dans notre rapport. Parmi les milliers de pages écrites par Boas sur ce sujet, son ouvrage de 1966 constitue une synthèse intéressante; Suttles (1991) a peut-être présenté de la manière la plus lucide le système de propriété sur lequel se fondaient les données de Boas.

¹⁶²Lowie 1920, 1928; Bunzel 1938 constituent de bons exemples des écrits des étudiants de Boas quant aux biens immatériels autochtones. Voir aussi Lowie 1949:260 5 pour obtenir des exemples additionnels de biens immatériels provenant d’Amérique du Sud. Lowie 1920 présente des exemples intéressants en provenance de la Côte du Nord-Ouest. Il aborde des questions telles que les biens immatériels détenus par les Nuu chah nulth (anciennement appelés les Nootka), le régime de biens immatériels des Crow et l’importance des droits de propriété individuels sur les biens immatériels entourant les pratiques religieuses dans les Prairies, ce dernier volet est approfondi plus loin dans le présent rapport.

¹⁶³Cappannari 1960:140.

¹⁶⁴Voir aussi Segale 1941.

¹⁶⁵Hallowell 1943:128 9.

¹⁶⁶Hallowell 1943:134.

¹⁶⁷Hann 1998 aborde la question des biens en général et en particulier celle de l’élaboration d’une théorie relative aux biens immatériels, aux pages 4 et 5, 25, 30 et 31.

¹⁶⁸Pour lire un excellent exposé sur la propriété intellectuelle et rituelle dans les collectivités traditionnelles kwakwaka’wakw et mélanésienne, voir Harrison (1992). L’étude montre de quelle façon on attribue une valeur à de tels biens et les différentes actions sociales (telles que les cérémonies et les différends). Les membres de ces collectivités s’engagent dans leur distribution.

¹⁶⁹Harrison 1992:234.

¹⁷⁰Brascoupé et Endermann 1999:2.

¹⁷¹Brascoupé et Endermann 1999:4.

¹⁷²Voir, par exemple, Brown 2003.