Programmes hérités de recherche et développement (R-D)

L'Office des technologies industrielles (OTI) gère également des projets déjà entrepris dans le cadre du programme Partenariat technologique Canada (TPC). L'OTI continue de gérer ces projets en respectant les plus hautes normes de transparence et de responsabilisation.

Des contributions financières ne sont plus disponibles, mais l'OTI assure le suivi des projets existants soutenus dans le cadre du programme de R-D de PTC. En outre, il publie régulièrement des mises à jours sur le remboursement des contributions à l'égard de ces investissements.

Pour plus de renseignements sur ces programmes, y compris leurs résultats, visitez:

Pour plus de renseignements sur le Programme de projets stratégiques industriels (PPSI), un programme dont les fonds sont gérés par PTC avec l'accord du Conseil du Trésor, veuillez visiter:

Partenariat technologique Canada (PTC)

Important : Les publications suivantes ont été produites pendant qu'était offert le programme PTC. Elles sont présentées comme information d'archives à titre de référence.

Rapports d'étape sur les remboursements (PTC)

L'Office des technologies industrielles (OTI) publie un rapport d'étape semestriel pour améliorer la transparence de son ancien programme — Partenariat technologique Canada (PTC).

Le PTC a apporté des contributions remboursables aux projets novateurs de recherche et développement (R-D) qui ont fait l'objet d'une entente entre 1996 et 2006.

Les projets du PTC, réalisés à long terme (jusqu'à 30 ans), commencent par une phase de recherche et développement, qui est suivie d'une phase de retombées, c'est-à-dire une période au cours de laquelle un produit ou une technologie commence à générer des revenus pour l'entreprise. Dans de tels cas, les remboursements seront versés au programme en fonction des modalités de l'entente de contribution conclue par l'entreprise.

Rapports annuels de PTC

Programme des adhérents pionniers de l'hydrogène (APh2)

Important : Les publications suivantes ont été produites pendant qu'était offert le programme des adhérents pionniers de l'hydrogène. Elles sont présentées comme information d'archives à titre de référence.

Renseignements importants

Les modalités de la programme de Partenariat technologique Canada ont expiré le 31 décembre 2006.

Les modalités de Programme des adhérents pionniers H2 ont expiré le 31 mars 2008.

Par conséquent, aucun nouveau projet ne fera l'objet d'une entente. Tous les projets en cours seront gérés par l'Office des technologies industrielles.

Points saillants

Familiarisez-vous avec les points saillants provenant des investissements de l'OTI.