V-10 — Autorisation de l'utilisation des facteurs de correction du volume de produits non pétroliers avec des compteurs de liquides

Catégorie : Volume
Bulletin : V-10 (rév. 2)
Document(s) : Règlement sur les poids et mesures, article 270; table 54C de l'API
Date de diffusion : 2008-04-01
Entrée en vigueur : 2008-04-01
Remplace : V-10 (rév.1), V-12, V-13, V-14


Table de matières


1.0 Objet

Le présent bulletin a pour but d'établir une politique concernant l'utilisation de la compensation automatique de température (CAT) pour les produits non pétroliers, et de fournir une source pour les tables des facteurs de correction du volume (FCV) lorsque les inspections concernent les produits listés dans le présent bulletin.

2.0 Domaine d'application

Le présent bulletin s'applique à l'inspection de tous les enregistreurs de compteurs volumétriques approuvés et les débitmètres-ordinateurs qui sont installés avec les dispositifs de CAT pour l'utilisation dans le commerce.

3.0 Références

Les tables des FCV propres à chaque produit peuvent être consultées dans le site Web de Mesures Canada à la page d'information sur le volume. Ces tables sont celles qui doivent être utilisées avec les FCV autorisés, par l'inspecteur ou le technicien, lors de l'inspection, de l'essai et de la vérification des dispositifs de CAT utilisés avec les produits mentionnés.

4.0 Contexte

Au début des années 1990, Mesures Canada permettait que le volume de divers produits non pétroliers soit corrigé automatiquement en fonction de conditions de référence. Par la suite, l'organisme a établi des tables des FCV, alors qu'aucune table n'était mentionnée à l'article 270 du Règlement sur les poids et mesures. Les FCV des produits étaient à l'origine documentés dans les bulletins V-10 (rév. 1), V-12 et V-13.

4.1 Plus récemment, par suite d'une demande d'ajout de produits à mesurer avec une compensation de la température, on a déterminé que l'article 236 du Règlement sur les poids et mesures permettait seulement à un dispositif d'enregistrer des volumes corrigés en fonction de conditions de référence. Une norme a alors été élaborée par le Ministère, c'est ainsi que l'article 4 de la norme SVM-2 permet l'enregistrement net de produits pétroliers liquides, de gaz de pétrole liquéfiés et de liquides du gaz naturel. À l'heure actuelle, aucune autre norme n'a été élaborée pour permettre l'enregistrement net d'autres produits.

5.0 Politique

Mesures Canada ne reconnaît ni ne condamne l'utilisation de la CAT pour des produits autres que les produits pétroliers liquides, les gaz de pétrole liquéfiés, les liquides du gaz naturel, de même que les produits dont la liste figure aux articles 5.1 et 5.2 du présent bulletin.

L'utilisation de la CAT pour les produits énoncés dans le présent bulletin sera examinée de façon périodique afin de déterminer si la pratique de la correction de la température devrait être maintenue. Les parties intéressées auront l'occasion de donner leurs commentaires lorsque les décisions à ce sujet seront examinées.

5.1 Facteurs de correction du volume pour quelques liquides purs

5.1.1 Ci-après se trouve la liste des liquides purs accompagnés de leur valeur autorisée correspondante de coefficient cubique de dilatation thermique à 15 °C. Ces valeurs pourront être utilisées conjointement avec la table 54C de l'API.

Facteurs de correction du volume pour quelques liquides purs
Liquides purs Coefficient cubique de dilatation thermique à 15 °C par °C
Méthanol (alcool méthylique anhydre) 0.001180
Éthanol (alcool éthylique anhydre) 0.001072
Alcool isopropylique (anhydre) 0.001016
Acétone (diméthylcétone) 0.001416
Méthyl isobutyl cétone 0.001152
Méthyléthylcétone 0.001280
Hexylèneglycol 0.000788
Méthyl isobutyl carbinol 0.000698
Ammoniaque anhydre Valeur non mentionnée, car le facteur est en dehors de la plage des facteurs contenus dans la table 54C de l'API. La table des FCV doit être citée en référence.

Nota : Pour chaque liquide, un résumé des tables des FCV peut être consulté dans le site Web de Mesures Canada à la page d'information sur le volume.

5.2 Facteurs de correction du volume pour les mélanges de liquides

5.2.1 Ci-après se trouve la liste des mélanges de liquides spécifiques accompagnés de leur rapport demélange et de leur plage de masse volumique.

Facteurs de correction du volume pour les mélanges de liquides
Liquide Rapport de mélange Plage de masse volumique à 15 °C
Toluène 95 -100 % (toluène) par volume 869 à 873 kg/m3
Xylène Tous les mélanges de O-, M- et P-xylène 865 à 875 kg/m3

Nota : Pour chaque liquide, un résumé des tables des FCV peut être consulté dans le site Web de Mesures Canada à la page d'information sur le volume.

6.0 Révision

La version originale de ce bulletin a été diffusée le 10 septembre 1993, et le bulletin portait alors le numéro V-13.

6.1 Le but de la révision 1 (bulletin V-13) était de changer le format et de le renommer bulletin V-10 (rév. 1) en même temps que la révision d'un ensemble de bulletins diffusés le 20 septembre 1996.

6.2 Le but de la révision 2 (bulletin V-10, rév.1) était de combiner plusieurs bulletins connexes (V-10, rév. 1, V-12, V-13 et V-14) en un seul document et par la suite, de révoquer les bulletins V-12, V-13 et V-14, qui étaient redondants. De plus, le mélange constitué à 88 % d'alcool isopropylique et à 12 % d'eau qui figurait dans le bulletin V-13 a été éliminé de la liste des liquides.

6.2.1 Le but de la présente révision est d'actualiser le format afin d'inclure les sections suivantes : Objet, Domaine d'application, Contexte et Politique. De petites modifications rédactionnelles ont été apportées aux versions originales des bulletins à des fins de clarification et pour respecter le nouveau format. De plus, les tables des FCV associées ont été supprimées des documents et déplacées dans le site Web de Mesures Canada à la page d'information sur le volume.

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