Tableaux des types et des sous-types d’instruments

Version 1.0

Table des matières


Tableau des révisions

Tableau des révisions
Version Date Mis à jour par Révisions
1.0 Février 2016 Danielle Dunn

La version 1.0 du document Tableaux des types et des sous-types d'instruments comprend toutes les mises à jour depuis la version 3.1 de Manuel de l'utilisateur de l'Application de déclaration en ligne (ADEL). Le document est créé de l'annexe 1 du Manuel de l'utilisateur de l'Application de déclaration en ligne (ADEL), version 3.1. et l'annexe 1 du Manuel d'utilisation des formulaires du Programme informatique de coordination d'analyse stratégique et de soutien des opérations (PICASSO).

Le document Tableaux des types et des sous-types d'instruments est maintenant un document autonome et la version 1.0 remplace toutes les versions précédentes.

Lecteurs et utilisation

Le document Tableaux des types et des sous-types d'instruments est destiné aux techniciens reconnus travaillant pour des fournisseurs de services autorisés (FSA) et aux inspecteurs de Mesures Canada qui remplissent des certificats d'examen d'instrument en vertu de la Loi sur les poids et mesures et du Règlement sur les poids et mesures.

La version contrôlée du document suivant est disponible sur le site Web de Mesures Canada : Tableaux des types et des sous-types d'instruments.

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Conditions et résiliation

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Instruments gravimétriques

Type 1 Poids commerciaux
Sous-type Inclusions
10 Les poids commerciaux.
  • Pas applicable aux fournisseurs des services autorisé
Type 2 Balances calculatrices
Sous-type Inclusions Exclusions
10 De comptoir non automatiques Les balances de calcul de comptoir non automatiques commerciales. -
20 PDV non automatiques Les systèmes de point de vente (PDV) non automatiques. -
30 Pré-emballage non automatiques Les balances de pesage non automatiques conçues exclusivement pour le pré-emballage. Les balances utilisées pour la vente directe ou les instruments d'emballage exemptés en vertu du paragraphe 4(2) du Règlement sur les poids et mesures.
31 Pré-emballage automatique Les balances de pré-emballage automatiques. Les instruments d'emballage exemptés en vertu du paragraphe 4(2) du Règlement sur les poids et mesures.
Type 3 Balances à plate-forme
Sous-type Inclusions Exclusions
10 À tablier unique non automatiques Les balances encastrées, pèse-essieux, balances ensacheuses, balances postales, etc. -
11 À tablier unique automatiques de pesage dynamique Les plates-formes automatiques de pesage dynamique. Les balances à courroie transporteuse
12 À tablier unique automatiques de pesage statique Les plates-formes automatiques de pesage statique. Les balances à courroie transporteuse.
13 Classe II non automatiques Les balances à plate-forme non automatiques répondant aux exigences de la Classe de précision II -
20 À tabliers multiples non automatiques Les balances à plate-forme à tabliers multiples. -
Type 4 Balances à trémie
Sous-type Inclusions
10 Non automatiques Les balances à trémie et les balances-réservoirs.
11 Automatiques Les systèmes de pesage de vrac (systèmes de réception et de livraison).
Type 5 Balances de grue
Sous-type Inclusions
10 Non automatiques Les balances de grues.
Type 6 Balances à courroie transporteuse
Sous-type Inclusions Exclusions
11 Automatiques Les balances à courroie transporteuse.
  • Pas applicable aux fournisseurs des services autorisés.
Les balances à plate-forme munies d'une courroie sur leur tablier.
Type 7 Balances à rail aérien
Sous-type Inclusions
10 Non automatiques Les balances à rail aérien non automatiques.
11 Automatiques Les balances à rail aérien automatiques.
Type 8 Balances montées sur véhicule
Sous-type Inclusions
10 Chariot élévateur à fourche et chariot élévateur non automatiques Les chariots élévateurs à fourche et chariot élévateur de pesage statique (sans intégration).
12 Réservoir et à trémie non automatiques Les balances-réservoirs et les balances à trémies de pesage statique (sans intégration).
14 À plate-forme et à berceau non automatiques Les balances à plate-forme et balances à berceau de pesage statique (sans intégration).
20 Pesage des déchets non automatiques Les ponts-bascules routiers pour véhicules de recyclage et de collecte des déchets (pesage dynamique avec intégration).
  • Pas applicable aux fournisseurs des services autorisés.
22 Chargeuses frontales non automatiques Les chargeuses frontales de pesage dynamique (avec intégration).
  • Pas applicable aux fournisseurs des services autorisés.
Type 9 Ponts-bascules routiers
Sous-type Inclusions Exclusions
10 À tablier unique avec opérateur non automatique Les ponts-bascules routiers de pesage non automatiques à tablier unique, avec opérateur. Les pèse-essieux.
20 À tabliers multiples avec opérateur non automatiques Les ponts-bascules routiers de pesage non automatiques à tabliers multiples, avec opérateur. -
30 À tablier unique sans opérateur non automatiques Les ponts-bascules routiers de pesage non automatiques à tablier unique, sans opérateur. Les pèse-essieux.
40 À tabliers multiples sans opérateur non automatiques Les ponts-bascules routiers de pesage non automatiques à tabliers multiples, sans opérateur. -
Type 10 Ponts-bascules ferroviaires
Sous-type Inclusions
10 À tablier unique non automatiques Les ponts-bascules ferroviaires et les ponts combinés à pesage non automatique.
11 À tablier unique automatique Les ponts-bascules ferroviaires à pesage automatique.
  • Pas applicable aux fournisseurs des services autorisés.
20 À tabliers multiples non automatiques Les ponts-bascules ferroviaires à pesage non automatique à tabliers multiples.

Instruments volumétriques

Glossaire

CAP = Compensateur Automatique de Pression

CAT = Compensateur Automatique de Température

L/min = Litres par minute

Type 50 Distributeurs
Sous-type Inclusions Exclusions
10 Sans compensation Les distributeurs sans compensation pour produits automobiles (<=90 L/min). Les distributeurs mélangeurs.
11 Avec compensation de température Les distributeurs comportant un CAT pour produits automobiles (<=90 L/min). Les distributeurs mélangeurs.
20 Mélangeur sans compensation Les distributeurs mélangeurs sans compensation (<=90 L/min). -
21 Mélangeur avec compensation de température Les distributeurs mélangeurs comportant un CAT (<=90 L/min). -
Type 51 Ravitailleurs
Sous-type Inclusions
10 Sans compensation Les ravitailleurs sans compensation (>90 L/min).
11 Avec compensation de température Les ravitailleurs comportant un CAT (>90 L/min).
Type 52 Compteurs de vrac
Sous-type Inclusions Exclusions
10 Montés sur rampe sans compensation Comprend tous les compteurs de vrac sans compensation, y compris les systèmes de mesure portatifs (p. ex. châssis mobiles, appareils de transbordement et chariots ravitailleurs). Les compteurs montés sur camion.
12 Montés sur rampe avec compensation de température Les compteurs de vrac y compris les systèmes de mesure portatifs (p. ex. châssis mobiles, appareils de transbordement et chariots ravitailleurs) comportant un CAT ou un ou plusieurs des éléments suivants :
  • système d'automatisation de terminaux;
  • aucun dispositif d'élimination d'air;
  • compteurs multiples utilisant un seul enregistreur;
  • considérations particulières en ce qui a trait à la tuyauterie (c.-à-d. non conformes aux gabarits d'installation d'appareils standard de MC).
Les compteurs montés sur camion.
13 Montés sur rampe avec compensation de pression Les compteurs de vrac comportant un CAP. Les compteurs montés sur camion.
20 Montés sur véhicule sans compensation Les compteurs de vrac montés sur camion sans compensation. -
22 Montés sur véhicule avec compensation de température Les compteurs de vrac montés sur camion comportant un CAT ou un ou plusieurs des éléments suivants : -
23 Montés sur véhicule avec compensation de pression Les compteurs de vrac montés sur camion comportant un CAP. -
Type 53 Débitmètres massiques
Sous-type Inclusions
10 Sans compensation Les débitmètres massiques sans compensation
11 Avec compensation de température Les débitmètres massiques comportant un CAT
Type 54 Compteurs à débit lent
Sous-type Inclusions
10 Sans compensation Les compteurs à débit lent sans compensation
Type 55 Gravimètres
Sous-type Inclusions
10 Sans compensation Les gravimètres sans compensation.
11 Avec compensation de température Les gravimètres comportant un CAT.

Instruments généraux

Type 90 Mesures dynamiques gravimétriques
Sous-type Inclusions Exclusions
10 Appareils de mesure de la longueur Les appareils de mesure unidimensionnelle. Les mesures matérialisées linéaires.
20 Appareils de mesure de la longueur multidimensionnelle Les appareils de mesure multidimensionnelle statiques et dynamiques. -
30 Appareils de mesure de la surface Les appareils de mesure de la surface. -
40 Appareils de mesure du volume (de solides) ou appareils de mesure multidimensionnelle du bois Les appareils de mesure du volume de solides et appareils de mesure multidimensionnelle du bois. Appareils de mesure multidimensionnelle.
Type 91 Mesures linéaires matérialisées (statiques)
Sous-type Inclusions
10 Linéaire les mesures linéaires matérialisées linéaires [statiques], y compris les rubans, les règles, etc.
Type 92 Mesures statiques volumétriques
Sous-type Inclusions
10 Volumétrique Les mesures statiques volumétriques
Type 98 Autres gravimétriques
Sous-type Inclusions
10 Gravimétrique Les instruments gravimétriques non visés par les autres types
Type 99 Autres volumétriques
Sous-type Inclusions
10 Volumétrique Les instruments volumétriques non visés par les autres types (y compris les citernes)

Étalons locaux

Type S1 Gravimétriques
Sous-type Inclusions
10 Mesures Canada Les étalons gravimétriques du Ministère.
20 Industrie Les étalons gravimétriques de l'industrie.
30 Autres ministères Les étalons gravimétriques de tous les autres ministères.
Type S2 Volumétriques
Sous-type Inclusions
10 Mesures Canada Les étalons volumétriques du Ministère.
20 Industrie Les étalons volumétriques de l'industrie.
30 Autres ministères Les étalons volumétriques de tous les autres ministères.
Type S3 Température
Sous-type Inclusions
10 Mesures Canada Les étalons de température du Ministère.
20 Industrie Les étalons de température de l'industrie.
30 Autres ministères Les étalons de température de tous les autres ministères.
Type S4 Masse volumique
Sous-type Inclusions
10 Mesures Canada Les étalons de masse volumique du Ministère
20 Industrie Les étalons de masse volumique de l'industrie
30 Autres ministères Les étalons de masse de tous les autres ministères
Type S5 Mesures linéaires matérialisées
Sous-type Inclusions
10 Mesures Canada Les mesures linéaires matérialisées étalons du Ministère
20 Industrie Les mesures linéaires matérialisées étalons de l'industrie
30 Autres ministères Les mesures linéaires matérialisées étalons de tous les autres ministères
Type S6 Étalon de temps
Sous-type Inclusions
10 Mesures Canada Les étalons de temps du Ministère
20 Industrie Les étalons de temps de l'industrie
30 Autres ministères Les étalons de temps de tous les autres ministères
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