Tableau des codes de produits – instruments

Version 1.0

Table des matières

Tableau des révisions

Tableau des révisions
Version Date Mis à jour par Révisions
1.0 Janvier 2016 Danielle Dunn

Le Tableau des codes des produits — instruments, version 1.0 comprend toutes les mises à jour depuis la version 3.1 du Manuel de l'utilisateur de l'Application de déclaration en ligne (ADEL). Le document est créé de l'annexe 4 du Manuel de l'utilisateur de l'Application de déclaration en ligne (ADEL) et de l'annexe 4 du Manuel d'utilisation des formulaires du Programme informatique de coordination d'analyse stratégique et de soutien des opérations (PICASSO).

Le Tableau des codes des produits — instruments est maintenant un document autonome et la version 1.0 remplace toutes les versions précédentes.

Lecteurs et utilisation

Le Tableau des codes des produits — instruments est destiné aux techniciens reconnus travaillant pour des fournisseurs de services autorisés (FSA) et aux inspecteurs de Mesures Canada qui remplissent des certificats d'examen d'instrument en vertu de la Loi sur les poids et mesures et du Règlement sur les poids et mesures.

La version contrôlée du document suivant est disponible sur le site Web de Mesures Canada : Tableau des codes des produits — instruments.

Les versions PDF et HTML imprimées et les versions téléchargées sont considérées comme étant des versions non contrôlées. Si vous utilisez une version qui ne provient pas du site Web, vous devez vérifier régulièrement si elle correspond à la version affichée sur le site Web.

Conditions et résiliation

Les utilisateurs de l'Application de déclaration en ligne (ADEL) sont liés par les Conditions d'utilisation de l'Application de déclaration en ligne. Les utilisateurs doivent aussi toujours se conformer à l'avis d'Innovation, Sciences et Développement économique Canada. Mesures Canada peut, à sa seule et entière discrétion, annuler votre droit d'utiliser cette application ou une partie de l'application ou y mettre fin à tout moment, sans préavis et sans engager sa responsabilité envers vous ou envers des tiers.

Code des produits mesurés par les instruments

Code des produits mesurés par les instruments
Code Catégorie Description
10 Produits pétroliers (n'englobe pas de qualité alimentaire) Distillats (carburants diésel, mazouts, mazouts légers, biodiésel et mélanges de biodiésel)
11 Produits pétroliers (n'englobe pas de qualité alimentaire) Essences (toutes les catégories d'essence et les mélanges d'essence et d'alcool) y compris l'éthanol dénaturé qui est destiné à être utilisé comme carburant de transport
12 Produits pétroliers (n'englobe pas de qualité alimentaire) Carburants d'aviation
13 Produits pétroliers (n'englobe pas de qualité alimentaire) Huiles lubrifiantes
14 Produits pétroliers (n'englobe pas de qualité alimentaire) Produits chauffés
15 Produits pétroliers (n'englobe pas de qualité alimentaire) Coke
16 Produits pétroliers (n'englobe pas de qualité alimentaire) Cires
21 Solvants Solvants (p. ex. acétone, naphte, etc.)
22 Solvants Alcools, glycols (méthanol, isobutyle, lave-glace, liquides de dégivrage et d'antigivrage, etc.)
31 Gaz comprimés Gaz de pétrole liquéfiés (GPL / propane)
32 Gaz comprimés Ammoniac anhydre (NH3)
33 Gaz comprimés Butane
41 Produits agricoles Engrais
42 Produits agricoles Herbicides
43 Produits agricoles Aliments pour bétail
44 Produits agricoles Grain
50 Eau Eau
17 Produits chimiques Fluide d'échappement diésel (FED)
60 Produits chimiques Produits chimiques
71 Produits alimentaires Lait
79 Produits alimentaires Produits alimentaires autres que le lait (inclus les produits de qualité alimentaire de l'éthanol
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