Tableau des codes des produits mesurés par les instruments

Version 1.1

La date d'entrée en vigueur de la version 1.1 est le 1er novembre 2017. La version 1.1 remplace toutes les versions antérieures.

Table des matières


Lecteurs et utilisation

Le Tableau des codes des produits mesurés par les instruments est destiné aux techniciens reconnus travaillant pour des fournisseurs de services autorisés (FSA) et aux inspecteurs de Mesures Canada qui remplissent des certificats d'examen d'instrument en vertu de la Loi sur les poids et mesures et du Règlement sur les poids et mesures.

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Codes des produits mesurés par les instruments

Code des produits mesurés par les instruments
Code Catégorie Description
10 Produits pétroliers (n'englobe pas de qualité alimentaire) Distillats (carburants diésel, mazouts, mazouts légers, biodiésel et mélanges de biodiésel)
11 Produits pétroliers (n'englobe pas de qualité alimentaire) Essences (toutes les catégories d'essence et les mélanges d'essence et d'alcool) y compris l'éthanol dénaturé qui est destiné à être utilisé comme carburant de transport
12 Produits pétroliers (n'englobe pas de qualité alimentaire) Carburants d'aviation
13 Produits pétroliers (n'englobe pas de qualité alimentaire) Huiles lubrifiantes
14 Produits pétroliers (n'englobe pas de qualité alimentaire) Produits chauffés
15 Produits pétroliers (n'englobe pas de qualité alimentaire) Coke
16 Produits pétroliers (n'englobe pas de qualité alimentaire) Cires
17 Produits chimiques Fluide d'échappement diésel (FED)
21 Solvants Solvants (p.ex. acétone, naphte, etc.)
22 Solvants Alcools, glycols (méthanol, isobutyle, lave-glace, liquides de dégivrage et d'antigivrage, etc.)
31 Gaz comprimés Gaz de pétrole liquéfiés (GPL / propane)
32 Gaz comprimés Ammoniac anhydre (NH3)
33 Gaz comprimés Butane
41 Produits agricoles Engrais
42 Produits agricoles Herbicides
43 Produits agricoles Aliments pour bétail
44 Produits agricoles Grain
50 Eau Eau
60 Produits chimiques Produits chimiques
71 Produits alimentaires Lait
79 Produits alimentaires Produits alimentaires autres que le lait (inclus les produits de qualité alimentaire de l'éthanol

Tableau des révisions

Tableau des révisions
Version Date d'entrée en vigueur Révisions
1.1 1er novembre 2017
  • Mise à jour du nom du ministère et de la signature ministérielle.
  • Tri numérique du tableau.
  • Changement du titre du document.
1.0 29 mars 2016

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