Prévision des effets environnementaux et aux Exemples

Lorsque l'on détermine les conséquences environnementales potentielles d'une politique, d'un plan ou d'un programme, il faut établir le type et la nature des résultats ou des activités qui découleront probablement de l'initiative ainsi que leurs interactions avec l'environnement. Voici une liste de questions pouvant vous aider à évaluer les conséquences environnementales potentielles d'une politique, d'un plan ou d'un programme.

• Quels sont les résultats et/ou activités primaires, secondaires et/ou tertiaires qui découleront vraisemblablement de l'initiative?
  
• Ces activités sont-elles susceptibles d'avoir une incidence sur la qualité ou la quantité d'une ou de plusieurs ressources naturelles?
  
• Les résultats influeront-ils sur les objectifs du gouvernement fédéral relativement à la qualité de l'environnement, par exemple, l'amélioration de la qualité de l'eau et/ou de l'air, la réduction des émissions de gaz à effet de serre, la protection des espèces menacées ou la prévention de la perte de la biodiversité?
  
• Le projet nécessite-t-il le recours à un processus, à une technologie ou à un mode de prestation nouveau ou existant dont les conséquences environnementales sont importantes?
  
• La portée, le calendrier ou l'emplacement des activités liées à l'initiative entraîneront-elles des conséquences environnementales importantes?

Le tableau qui suit comprend certains problèmes environnementaux et des exemples de sources possibles :

	Problèmes environnementaux	Sources possibles
Air	Changements climatiques	Émissions de dioxyde de carbone (CO2) (attribuables en grande partie à la combustion de combustibles fossiles) et de méthane (CH4)
	Appauvrissement important de la couche d'ozone	Substances appauvrissant la couche d'ozone (CFCs, halons, produits bromés)
	Qualité de l'air en région urbaine : smog, pluie acide, particules en suspension, polluants organiques persistants	Parmi les précurseurs figurent notamment les composés organiques volatils (COV), les oxydes de soufre (SOx) et les oxydes d'azote (NOx)
Eau	Eutrophication	Émissions de produits azotés et phosphorés (ruissellement agricole)
	Ressources hydriques	Utilisation non durable des ressources hydriques
	Acidification	Émissions de SOx et de NOx
	Ressources ichtyques	Pratiques de pêche non durables
	Contamination toxique	Émissions de métaux lourds, de pesticides et d'autres déchets dangereux
Sol	Eutrophication	Émissions de produits azotés et phosphorés (engrais)
	Acidification	Émissions de SOx et de NOx
	Perte de la biodiversité	Perte de l'habitat en raison des pratiques agricoles, de la construction de routes et d'habitations, de projets hydroélectriques et de l'exploitation forestière et minière
	Déchets solides	Élimination des emballages, de l'équipement désuet, de matériaux, etc.
	Contamination toxique	Émissions de métaux lourds, de pesticides et d'autres déchets dangereux
	Ressources forestières	Pratiques forestières non durables
	Dégradation et érosion du sol	Pratiques de gestion des terres non durables
Autres	(Ex : espèces envahissantes)