Page d'accueil
- SMSE-018-12 — Consultation sur les politiques d’utilisation du spectre et sur les exigences techniques relatives au spectre des liaisons terrestres dans diverses bandes, y compris les bandes partagées avec les services mobiles, les services de satellite et autres services
- CNR-142 — Systèmes de télécommunications multipoints à bande étroite dans la bande 1 429,5-1 432 MHz Nouveau
- NMB-002 — Véhicules, bateaux et autres engins propulsés soit par moteur à combustion interne, par des moyens électriques, ou par les deux Nouveau
- CPC-2-0-20 — Champs de radiofréquences — Panneaux et contrôle de l’accès Nouveau
- DGSO-002-13 — Consultation sur les aspects à prendre en compte concernant le transfert, la division et la subordination des licences d’utilisation du spectre
- Cadre de délivrance de licences pour les services mobiles à large bande (SMLB) — bande de 700 MHz Nouveau
- Cadres révisés d’itinérance obligatoire et de partage obligatoire des pylônes d’antennes et des emplacements Nouveau
- CPC-2-0-17 — Conditions de licence concernant l’itinérance obligatoire, le partage des pylônes d’antennes et des emplacements, ainsi que l’interdiction des emplacements exclusifs
- CPC-2-0-18 — Règles et procédures d'arbitrage d'Industrie Canada
- Avis de la Gazette DGSO-001-13
- Perspectives du spectre mobile commercial Nouveau
- Normes de service relatives à la gestion du spectre
- DGSO-006-12 — Consultation sur le processus de renouvellement des licences exploitées dans les bandes de 2 300 MHz et de 3 500 MHz
- CNR-133 — Services de communications personnelles dans la bande de 2 GHz
- CNR-132 — Systèmes de téléphones cellulaires fonctionnant dans les bandes 824-849 MHz et 869-894 MHz
- DGSO-004-12 — Consultation sur un cadre de délivrance des licences pour services radio à large bande (SRLB) — bande de 2 500 MHz
- NT–261 — Modèle d'évaluation de l'exposition aux champs de radiofréquences selon le Code de sécurité 6 (CS6) (environnements non contrôlés)
- PS 1435 MHz — Décisions de la politique d’utilisation du spectre concernant la bande 1 435-1 525 MHz
- CRT-43 — La désignation des émissions, la classe des stations et la nature du service. 3e édition.
- SMSE-007-12 — Consultation sur un cadre politique, technique et de délivrance de licences pour l’utilisation du spectre à large bande de la sécurité publique dans les bandes 758-763 MHz et 788-793 MHz (bloc D) et 763-768 MHz et 793-798 MHz (bloc SPLB)
- CNR-236 — Matériel du service radio général fonctionnant dans la bande 26,960 à 27,410 MHz (bande publique)
- Énoncés mathématiques liés à la détermination des prix et à la nomination des gagnants lors d’enchères combinatoires au cadran pour services mobiles à large bande (SMLB) — bande de 700 MHz
- SMSE-012-12 — Cadre visant l’utilisation de certaines applications autres que la radiodiffusion dans les bandes de télévision inférieures à 698 MHz
- SMSE-013-12 — Nouvelle édition du NMB-003
- DGSO-005-12 — Spectre des services des communications personnelles (SCP) disponible dans la gamme de fréquences de 2 GHz
- SMSE-015-12 — Moratoire sur les nouvelles demandes de licence de service fixe par satellite (SFS) et de service de radiodiffusion par satellite (SRS) au Canada
- BCS-001-12 — Dispositifs de radiocommunication de faible puissance autorisés par licence, y compris les microphones sans fil, exploités dans la bande 698-806 MHz
- SMSE-014-12 — Annonce de l’intention de délivrer une licence pour un satellite provisoire dans la bande du service de radiodiffusion par satellite (SRS) 14/12 GHz à la position orbitale 95,5° O
- SMSE-006-12 — Publication du PNRH-310,7, 3e édition : Prescriptions techniques relatives aux réseaux hertziens du service fixe en visibilité directe fonctionnant dans la bande de 10,7 à 11,7 GHz
- SMSE-008-12 — Politique d'utilisation du spectre, décisions sur les bandes de fréquences 71-76 GHz, 81-86 GHz et 92-95 GHz
- Étude sur la demande future de spectre radioélectrique au Canada 2011-2015
- Étude de cas : Mesures de l'exposition aux radiofréquences dues aux dispositifs Wi-Fi
- SMSE-010-12 — Consultation sur la modification du Tableau canadien d’attribution des bandes de fréquences et de l’IPR-4 en vue de permettre l’utilisation de la bande de 5 MHz
- CPC-2-1-17 — Processus de délivrance de licences et procédure de demande dans la bande de 38 GHz à l’égard des licences de spectre non mises aux enchères
- SMSE-004-12 — Nouvelle édition du PNRH-308,2, PNRH-310,5 et du PNRH-301,7
- DGSO-002-11 — Consultation sur un cadre de délivrance des licences pour services mobiles à large bande (SMLB) — bande de 700 MHz
- Consultation Mise à jour le 18 juin 2012
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- Réponses aux commentaires
- SMSE-003-12 — Consultation sur le cadre de délivrance des licences pour les services fixes par satellite et les services de radiodiffusion par satellite au Canada
- SMSE-002-12 — Cadre politique et technique — Service mobile à large bande (SMLB) — bande de 700 MHz — Service radio à large bande (SRLB) — bande de 2 500 MHz
- DGSO-001-12 — Révisions proposées aux cadres d’itinérance obligatoire et de partage obligatoire des pylônes d’antennes et des emplacements
- DGTP-001-12 — Pétition présentée au gouverneur en conseil concernant la Décision de télécom CRTC 2011-733
- SMSE-001-12 — Publication des nouvelles éditions des CNR-111, CNR-182 et CNR-288 ainsi que le retrait du CNR-193
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