Les normes de la Liste des normes applicables au matériel radio exempt de licence, avril 2020, satisfont aux exigences de la section 15 du Règlement sur la radiocommunication (RR). Les modifications au RR se trouvent à la Partie II de la Gazette du Canada; recherchez la mention « Règlement modifiant le Règlement sur la Radiocommunication : DORS/2020-278. »
L’homologation d’équipement demande l’utilisation de normes provenant des plus récentes éditions disponibles à la page des Cahiers des charges sur les normes radioélectriques.
Pour obtenir une copie en format PDF de ces éditions, veuillez écrire à l’adresse électronique suivante : ic.consultationradiostandards-consultationnormesradio.ic@canada.ca.
- CNR-Gen — Exigences générales relatives à la conformité des appareils de radiocommunication
5e édition, 1re modification, mars 2019 - CNR-210 — Appareils radio exempts de licence : matériel de catégorie I
10e édition, décembre 2019 - CNR-211 — Capteurs de niveau radar
1er édition, mars 2015 - CNR-213 — Dispositifs de services de communications personnelles exempts de licence (SCP-EL), (2 GHz)
3e édition, mars 2015 - CNR-215 — Récepteurs à balayage analogique
2e édition, juin 2009 - CNR-216 — Dispositifs de transfert d'alimentation sans fil
2e édition, janvier 2016 - CNR-220 — Dispositifs utilisant la technologie à bande ultra-large (UWB)
1re édition, modification 1, juillet 2018 - CNR-222 — Dispositifs d'espaces blancs (DEB)
2e édition, janvier 2020 - CNR-236 — Matériel du service radio général fonctionnant dans la bande 26,960 à 27,410 MHz (bande publique)
1re édition, novembre 2012 - CNR-238 — Radars embarqués dans les bandes 2 900-3 100 MHz et 9 225-9 500 MHz
1re édition, juillet 2013 - CNR-243 — Implants médicaux fonctionnant dans la bande de fréquences 401-406 MHz
3e édition, février 2010 - CNR-244 — Dispositifs médicaux fonctionnant dans la bande de fréquences 413-457 MHz
1re édition, juin 2013 - CNR-246 — Dispositifs sans fil de très faible puissance d’endoscopie médicale par capsule fonctionnant dans la bande de fréquences de 430 à 440 MHz
1re édition, mars 2019 - CNR-247 — Les systèmes de transmission numérique (STN), les systèmes à sauts de fréquence (SSF) et les dispositifs de réseaux locaux exempts de licence (RL-EL)
2e édition, février 2017 - CNR-251 — Radar de véhicule et radar fixe ou mobile d’aéroport exploités dans la bande de fréquences de 76 à 81 GHz
2e édition, juillet 2018 - CNR-252 —Systèmes de transport intelligents — Communication dédiée à courte distance (CDCD) — Unité embarquée (UE)
1re édition, septembre 2017 - CNR-287 — Radiobalises de localisation des sinistres (RLS), radiobalises de secours (RBS), balises de localisation personnelles (BLP) et dispositifs maritimes de localisation des survivants (DMLS)
2e édition, mars 2014 - CNR-288 — Système mondial de détresse et de sécurité en mer (SMDSM)
1re édition, janvier 2012 - CNR-310 — Appareils radio exempts de licence : matériel de catégorie II
5e édition, janvier 2020