Tableau canadien d'attribution des bandes de fréquences

Attribution des fréquences radioélectriques au Canada 2007

Attribution des fréquences radioélectriques au Canada 2007
(PDF Format, 1.5 MB, 1 page)

Ce graphique illustre les attributions de fréquences radioélectriques au Canada.

Tableau canadien d'attribution des bandes de fréquences 2009 Version actuelle (Décembre 2009)

Le Tableau canadien d'attribution des bandes de fréquences indique l'attribution du spectre électromagnétique et les attributions de fréquences disponibles pour les services de radio au Canada.

Le Tableau canadien procède des dispositions contenues dans les Actes finals des diverses Conférences mondiales des radiocommunications (CMR), convoquées par l'Union internationale des télécommunications (UIT).

 

Conférence mondiale des radiocommunications 2012

Révisions proposées au Tableau canadien d'attribution des bandes de fréquences (Juin 2013)

Avis de la Gazette SMSE-004-13 (Juin 2013)

Commentaires reçus (Septembre 2013)

Conférence mondiale des radiocommunications 2007

Tableau canadien d'attribution des bandes de fréquences 2009
(Décembre 2009)

Avis de la Gazette DGTP-014-09 — Annonce des révisions — Tableau canadien d'attribution des bandes de fréquences (Décembre 2009)

Projet de révision du Tableau canadien d'attribution des bandes de fréquences(Mai 2009)

Avis de la Gazette DGTP-003-09 — Projet de révision du Tableau canadien d'attribution des bandes de fréquences (édition 2009) (Mai 2009)

Avis de la Gazette DGTP-009-09 — Prolongation de la période de réception des commentaires (Juillet 2009)

Conférence mondiale des radiocommunications 2003

Tableau canadien d'attribution des bandes de fréquences 2005
(Modifier Janvier 2006 et Février 2007)

Avis de la Gazette DGTP-002-05 —  — Révisions du Tableau canadien d'attribution des bandes de fréquences (Mai 2005)

Avis de la Gazette DGTP-012-04 — Projet de révision du Tableau canadien d'attribution des bandes de fréquences (Décembre 2004)

Conférence mondiale des radiocommunications 2000

Avis de la Gazette Notice DGTP-003-04 — Révisions du Tableau canadien d'attribution des bandes de fréquences (Mai 2005)

Avis de la Gazette Notice DGTP-002-02 — Projet de révision du Tableau canadien d'attribution des bandes de fréquences pour tenir compte des décisions prises à la Conférence mondiale des radiocommunications de 2000 (Avril 2002)

Conférence mondiale des radiocommunications 1997

Avis de la Gazette DGTP-010-00 — Révisions du Tableau canadien d'attribution des bandes de fréquences (Décembre 2000)

Avis de la Gazette DGTP-008-00 — Révisions proposées au Tableau canadien d'attribution des bandes de fréquences (Juillet 2000)

Conférence mondiale des radiocommunications 1995

Avis de la Gazette DGTP-020-98 — Révisions du Tableau canadien d'attribution des bandes de fréquences (Novembre 1998)

Avis de la Gazette DGTP-003-97 — Révisions proposées au Tableau canadien d'attribution des bandes de fréquences (Fevrier 1997)