Enchères du spectre

• Enchères des licences de spectre restantes dans les bandes de 700 MHz et du SSFE-3
• Mise aux enchères pour services radio à large bande (SRLB) dans la bande de 2 500 MHz
• Enchères du spectre pour les services sans fil évolués des bandes 1 755-1 780 MHz et 2 155-2 180 MHz (SSFE-3)
• Mise aux enchères pour services mobiles à large bande (SMLB) dans la bande de 700 MHz

Quoi de neuf?

• Cadre de délivrance de licences de spectre restantes dans les bandes de 700 MHz et du SSFE-3
  10 juillet 2015
  • Tableau des dates importantes
    10 juillet 2015
  • Avis de la Gazette SLPB-003-15
    18 juillet 2015
  • Requérants et état des demandes
    11 août 2015 (Mis à jour le 11 août 2015)
  • Résultats provisoires
    27 août 2015
• Consultation sur un cadre de délivrance de licences de spectre restantes dans les bandes de 700 MHz et du SSFE‑3
  1 mai 2015
  • Tableau proposé des dates importantes
    1 mai 2015
  • Avis de la Gazette SLPB‑002‑15
    9 mai 2015
  • Commentaires reçus
    28 mai 2015
  • Réponses aux commentaires
    18 juin 2015
• Le cadre technique, politique et de délivrance de licences pour les services sans fil évolués des bandes 1 755-1 780 MHz et 2 155-2 180 MHz (SSFE-3)
  18 décembre 2014
  • Avis de la Gazette SLPB-007-14
    3 janvier 2015
  • Tableau des dates importantes
    18 décembre 2014
  • Résultats finaux
    6 mars 2015 (Mis à jour le 30 avril 2015)
  • Résultats finaux et prix par zone de service
    18 décembre 2014
• Cadre de délivrance de licences pour services radio à large bande (SRLB) — bande de 2 500 MHz
  10 janvier 2014 (mis à jour le 1 avril 2015
  • Avis de la Gazette SLPB-001-14
    10 janvier 2014
  • Tableau des dates importantes
    10 janvier 2014 (Mis à jour le 13 fevrier 2015)
  • Réponses aux demandes de clarification
    18 août 2014
  • Tableau d'avoirs en fréquences 2 500 MHz
    Mis à jour le 22 janvier 2015
  • Résultats finaux — Mise aux enchères dans la bande de 2 500 MHz
    12 mai 2015 (Mis à jour le 25 juin 2015)
• Cadre de délivrance de licences pour les services mobiles à large bande (SMLB) — bande de 700 MHz
  7 mars 2013
  • Tableau des Dates importantes
    7 mars 2013 (Mis à jour le 8 novembre 2013)
  • Énoncés mathématiques liés à la détermination des prix et à la nomination des gagnants lors d'enchères combinatoires au cadran pour services mobiles à large bande (SMLB) — bande de 700 MHz
    5 novembre 2012 (Mis à jour le 6 décembre 2013)
  • Réponses aux demandes de clarification
    21 mai 2013 (Mis à jour le 22 octobre 2013)
  • Requérants et état des demandes
    23 septembre 2013 (Mis à jour le 13 janvier 2014)
• Avis concernant les licences de spectre dans la bande de 2500 MHz
  4 décembre 2013
• Décisions relatives au renouvellement de licences exploitées dans les bandes de 2 300 MHz et de 3 500 MHz
  14 novembre 2013
  • Avis de la Gazette DGSO-004-13
    14 novembre 2013
• Consultation sur le processus de renouvellement des licences exploitées dans les bandes de 2 300 MHz et de 3 500 MHz
  18 octobre 2012
  • Avis de la Gazette DGSO-006-12
    18 octobre 2012
  • Commentaires reçus
    20 décembre 2012
  • Réponses aux commentaires
    7 fevrier 2012
• Cadre portant sur le transfert, la division et la subordination des licences de spectre mobile commercial
  28 juin 2013
  • Avis de la Gazette DGSO-003-13
    28 juin 2013
  • CPC-2-1-23 — Procédure de délivrance de licences de spectre pour les services de Terre
    3^e édition, août 2013
• Consultation sur un cadre de délivrance des licences pour services radio à large bande (SRLB) — bande de 2 500 MHz
  11 octobre 2012
  • Avis de la Gazette DGSO-004-12
    11 octobre 2012
  • Commentaires reçus
    22 novembre 2012
  • Réponses aux commentaires
    20 décembre 2012

Au sujet des enchères

• Politique cadre sur la vente aux enchères du spectre au Canada
• Décisions concernant les révisions à la politique cadre sur la vente aux enchères du spectre au Canada et autres questions connexes
• Documents de référence
• Lignes directrices sur le processus d'autorisation et plan de libération de fréquences
• Documents reliés aux enchères du spectre
• Plans de répartition des bandes
• Cartes interactives
• Zones de service visant l'autorisation concurrentielle

Procédure de licences

• CPC-2-1-23 — Procédure de délivrance de licences de spectre pour les services de Terre
  3^e édition, août 2013

Sites connexes

• Information pour autres bandes de fréquences et services