Enchères du spectre
- Mise aux enchères pour services mobiles à large bande (SMLB) dans la bande de 700 MHz
- Mise aux enchères pour services radio à large bande (SRLB) dans la bande de 2 500 MHz
Quoi de neuf?
- Décisions relatives au renouvellement de licences exploitées dans les bandes de 2 300 MHz et de 3 500 MHz Nouveau
- Avis de la Gazette du Canada no DGSO-004-13 Nouveau
- Consultation sur le processus de renouvellement des licences exploitées dans les bandes de 2 300 MHz et de 3 500 MHz
- Avis de la Gazette DGSO-006-12
- Commentaires reçus sur l'Avis de la Gazette DGSO-006-12
- Réponses aux commentaires sur l'Avis de la Gazette DGSO-006-12
- Avis concernant les licences de spectre dans la bande de 2500 MHz
- Avis de la Gazette DGSO-003-13 — Cadre portant sur le transfert, la division et la subordination des licences de spectre mobile commercial
- Cadre de délivrance de licences pour les services mobiles à large bande (SMLB) — bande de 700 MHz (March 2013)
- Tableau des Dates importantes
- Énoncés mathématiques liés à la détermination des prix et à la nomination des gagnants lors d’enchères combinatoires au cadran pour services mobiles à large bande (SMLB) — bande de 700 MHz
- Réponses aux demandes de clarification (Mis à jour le 22 octobre 2013)
- Requérants et état des demandes (Mis à jour le 4 décembre 2013) Nouveau
- Avis de la Gazette DGSO-004-12 — Consultation sur un cadre de délivrance des licences pour services radio à large bande (SRLB) — bande de 2 500 MHz
Octobre 2012 - Avis de la Gazette DGSO-002-12 — Consultation sur un cadre de délivrance des licences pour services mobiles à large bande (SMLB) — bande de 700 MHz
avril 2012 - Avis de la Gazette DGSO-001-11 — Décisions concernant les révisions à la politique cadre sur la vente aux
enchères du spectre au Canada
Mars 2011 - Avis de la Gazette DGSO-002-11 — Processus de renouvellement des licences de spectre pour systèmes cellulaires
et services de communications personnelles (SCP)
Mars 2011 - Prolongation des délais d'exploitation des licences d'utilisation des bandes de fréquence de 2300 et de 3500 MHz
le 19 août 2009 - Résultats finaux pour la mise aux enchères des licences de spectre résiduelles dans les bandes 2 300 MHz et 3 500 MHz (2009)
le 30 juin 2009 - Avis de la Gazette DGRB-001-09 — Consultation sur les révisions à la politique cadre sur la vente aux enchères du spectre au Canada
- Liste des soumissionnaires qualifiés pour la mise aux enchères des licences de spectre résiduelles dans les bandes 2 300 MHz et 3 500 MHz
le 12 juin 2009 - Résultats finaux pour la mise aux enchères de fréquences dans les bandes 849-851 MHz et 894-896 MHz pour les services air-sol
- Avis de la Gazette DGRB-007-09 — Cadre de la délivrance de licences pour la mise aux enchères des licences de spectre résiduelles dans les bandes 2 300 MHz et 3 500 MHz
Au sujet des enchères
- Politique cadre sur la vente aux enchères du spectre au Canada
- Décisions concernant les révisions à la politique cadre sur la vente aux enchères du spectre au Canada et autres questions connexes
- Documents de référence
- Lignes directrices sur le processus d'autorisation et plan de libération de fréquences
- Documents reliés aux enchères du spectre
- Plans de répartition des bandes
- Cartes interactives
- Zones de service visant l'autorisation concurrentielle
Procédure de licences
- CPC-2-1-23 — Procédure de délivrance de licences de spectre pour les services de Terre
3e édition, août 2013
Sites connexes
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