- Enchères des licences de spectre restantes dans les bande de 600 MHz
- Enchères des licences de spectre restantes dans les bandes de 700 MHz, de 2 500 MHz, de 2 300 MHz, du SCP et de 1 670 à 1 675 MHz
- Enchères des licences de spectre restantes dans les bandes de 700 MHz et du SSFE-3
- Mise aux enchères pour services radio à large bande (SRLB) dans la bande de 2 500 MHz
- Enchères du spectre pour les services sans fil évolués des bandes 1 755-1 780 MHz et 2 155-2 180 MHz (SSFE-3)
- Mise aux enchères pour services mobiles à large bande (SMLB) dans la bande de 700 MHz
Quoi de neuf?
- Consultation sur un cadre technique, politique et de délivrance de licences concernant le spectre de la bande de 600 MHz
- Consultation sur un cadre de délivrance de licences de spectre restantes des bandes de 700 MHz, de 2 500 MHz, de 2 300 MHz, du SCP et de 1 670 à 1 675 MHz le 6 juillet 2017
- Avis de la Gazette SLPB-003-17 le 6 juillet 2017
- Tableau proposé des dates importantes le 6 juillet 2017
- Cadre de délivrance de licences de spectre restantes dans les bandes de
700 MHz et du SSFE-3 le 10 juillet 2015
- Tableau des dates importantes le 10 juillet 2015
- Avis de la Gazette SLPB-003-15 le 18 juillet 2015
- Requérants et état des demandes le 11 août 2015 (Mis à jour le 11 août 2015)
- Résultats provisoires le 27 août 2015
- Consultation sur un cadre de délivrance de licences de spectre restantes dans les bandes de 700 MHz et du SSFE‑3 le 1 mai 2015
- Tableau proposé des dates importantes le 1 mai 2015
- Avis de la Gazette SLPB‑002‑15 le 9 mai 2015
- Commentaires reçus le 28 mai 2015
- Réponses aux commentaires le 18 juin 2015
- Le cadre technique, politique et de délivrance de licences pour les services sans fil évolués des bandes 1 755-1 780 MHz et 2 155-2 180 MHz (SSFE-3) le 18 décembre 2014
- Avis de la Gazette SLPB-007-14 le 3 janvier 2015
- Tableau des dates importantes le 18 décembre 2014
- Résultats finaux le 6 mars 2015 (Mis à jour le 30 avril 2015)
- Résultats finaux et prix par zone de service le 18 décembre 2014
- Cadre de délivrance de licences pour services radio à large bande (SRLB) — bande de 2 500 MHz le 10 janvier 2014 (mis à jour le 1 avril 2015
- Avis de la Gazette SLPB-001-14 le 10 janvier 2014
- Tableau des dates importantes le 10 janvier 2014 (Mis à jour le 13 fevrier 2015)
- Réponses aux demandes de clarification le 18 août 2014
- Tableau d'avoirs en fréquences 2 500 MHz Mis à jour le 22 janvier 2015
- Résultats finaux — Mise aux enchères dans la bande de 2 500 MHz le 12 mai 2015 (Mis à jour le 25 juin 2015)
- Cadre de délivrance de licences pour les services mobiles à large bande (SMLB) — bande de 700 MHz le 7 mars 2013
- Tableau des Dates importantes le 7 mars 2013 (Mis à jour le 8 novembre 2013)
- Énoncés mathématiques liés à la détermination des prix et à la nomination des gagnants lors d'enchères combinatoires au cadran pour services mobiles à large bande (SMLB) — bande de 700 MHz le 5 novembre 2012 (Mis à jour le 6 décembre 2013)
- Réponses aux demandes de clarification le 21 mai 2013 (Mis à jour le 22 octobre 2013)
- Requérants et état des demandes le 23 septembre 2013 (Mis à jour le 13 janvier 2014)
- Avis concernant les licences de spectre dans la bande de 2500 MHz le 4 décembre 2013
- Décisions relatives au renouvellement de licences exploitées dans les bandes de 2 300 MHz et de 3 500 MHz le 14 novembre 2013
- Avis de la Gazette DGSO-004-13 le 23 novembre 2013
- Consultation sur le processus de renouvellement des licences exploitées dans les bandes de 2 300 MHz et de 3 500 MHz le 18 octobre 2012
- Avis de la Gazette DGSO-006-12 le 18 octobre 2012
- Commentaires reçus le 20 décembre 2012
- Réponses aux commentaires le 7 fevrier 2012
- Cadre portant sur le transfert, la division et la subordination des licences de spectre mobile commercial le 28 juin 2013
- Avis de la Gazette DGSO-003-13 le 31 août 2013
- CPC-2-1-23 — Procédure de délivrance de licences de spectre pour les services de Terre 3e édition, août 2013
- Consultation sur un cadre de délivrance des licences pour services radio à large bande (SRLB) — bande de 2 500 MHz le 11 octobre 2012
- Avis de la Gazette DGSO-004-12 le 20 octobre 2012
- Commentaires reçus le 22 novembre 2012
- Réponses aux commentaires le 20 décembre 2012
Au sujet des enchères
- Politique cadre sur la vente aux enchères du spectre au Canada
- Décisions concernant les révisions à la politique cadre sur la vente aux enchères du spectre au Canada et autres questions connexes
- Documents de référence
- Lignes directrices sur le processus d'autorisation et plan de libération de fréquences
- Documents reliés aux enchères du spectre
- Plans de répartition des bandes
- Cartes interactives
- Zones de service visant l'autorisation concurrentielle
Procédure de licences
- CPC-2-1-23 — Procédure de délivrance de licences de spectre pour les services de Terre 3e édition, août 2013
