Lignes directrices

    LD-01 - Lignes directrices relatives à la mesure des champs de radioélectriques de la gamme de fréquences de 3 kHz à 300 GHz
    2e édition, octobre 2005

    LD-02 - Lignes directrices pour la protection du grand public, établies conformément au code de sécurité 6
    1re édition, octobre 2005
    Retirée en mars 2013 — Consultez la CPC-2-0-20 — Champs de radiofréquences – Panneaux et contrôle de l’accès

    LD-03 - Lignes directrices sur le respect de la condition relative à la recherche-développement pour les licences d'autorisation de radiocommunication
    2e édition, avril 2007

    LD-04 - Lignes directrices concernant la charge des canaux
    1re édition, février 2003

    LD-05 - Lignes directrices techniques provisoires à l'égard des systèmes à large bande en régions rurales éloignées fonctionnant dans la bande
    512-698 MHz (canaux de télévision 21 à 51) 1re édition, mars 2007
    Retirée en mars 2010 — Consultez la CNR-196 - Matériel à large bande point-multipoint fontionnant dans les bandes 512-608 MHz et 614-698 MHz pour les systèmes à large bande en régions rurales éloignées et
    PNRH-300,512 - Prescriptions techniques relatives aux systèmes à large bande en régions rurales et éloignées (SLBRRE) fonctionnant dans les bandes 512-608 MHz et 614-698 MHz (canaux de télévision 21 à 51)

    LD-06 - Lignes directrices sur le respect des conditions de licence relatives au partage des pylônes d'antennes et des emplacements, ainsi que l'interdiction des emplacements exclusifs
    1re édition, avril 2009

    LD-07 - Lignes directrices provisoires relatives au fontionnement du service radio à large bande (SRLB) dans la bande 2 500-2 690 MHz
    1re édition, janvier 2010

    LD-08 - Lignes directrices pour la préparation de rapports de conformité sur l'exposition aux radiofréquences (RF) pour les systèmes d'antenne de radiocommunication et de radiodiffusion
    1re édition, novembre 2010