Politique d'utilisation du spectre (PS)
PS Gen – Renseignements généraux sur les politiques d'utilisation du spectre et les politiques des systèmes radio
Janvier 1991
PS 1435 MHz — Décisions de la politique d’utilisation du spectre concernant la bande 1 435-1 525 MHz
Novembre 2012 Nouveau
PS 1 605 kHz – Politique d'utilisation du spectre de la bande 1 605 à 1 705 kHz
Avril 1989
PS 450 MHz – Politique d'utilisation du spectre dans les bandes de fréquences 450 - 451 MHz et 455 - 456 MHz et certaines parties de la bande 150 MHz utilisées à l'appui des services de radiodiffusion, et les bandes de fréquences 409 - 410 MHz et 420 - 421 MHz utilisées par le service radio mobile
Mai 1986
PS 462 MHz – Politique d'utilisation du spectre autorisant les dispositifs radio domestiques exemptés de licence dans les sous-bandes de fréquences 462 - 467 MHz du service mobile terrestre (PS-462 MHz)
Mars 2000
PS 462/467 MHz – Disposition de la politique d'utilisation du spectre visant l'exploitation de produits du service radio mobile général exempts de licence à 462/467 MHz
Mars 2004
PS 746 MHz – Décision sur une attribution au service mobile et désignation de fréquences pour les services de sécurité publique dans la bande 746-806 MHz
Octobre 2004
PS 768 MHz – Systèmes de radiocommunication à bande étroite et à large bande pour les services de sécurité publique dans les bandes 768-776 MHz et 798-806 MHz
Juillet 2009
PS 896 MHz – Politique d'utilisation du spectre de la bande 896 - 960 MHz par le service fixe, service mobile, service de radiolocalisation et service d'amateur
Septembre 1991
PS-944 MHz – Politique d'utilisation du spectre dans la bande de fréquences 944-960 MHz
Juillet 1998
PS 30-896 MHz, (partie I) – Politique d'attribution et d'utilisation du spectre dans certaines bandes de la gamme 30,01 - 896 MHz
Mai 1990
PS 30-896 MHz, (partie II) – Politique d'utilisation du spectre aux services mobile, de radiodiffusion et d'amateur dans la gamme 30-896 MHz
Avril 1995
PS 1 452 MHz – Politiques spectrales pour permettre l'utilisation d'installations de radiodiffusion audionumérique afin d'assurer des services autres que de radiodiffusion
Septembre 1997
PS 1 910 MHz – Services de communications personnelles exempts de licence dans la bande de fréquence 1 910 - 1 930 MHz
Avril 1997
PS 1-3 GHz – Modifications aux politiques d'utilisation du spectre dans les bandes hertziennes de 1-3 GHz
Octobre 1999
PS 1-20 GHz – Révisions aux politiques d'utilisation du spectre dans les bandes hertziennes de 1 à 20 GHz
Janvier 1995
PS 1,7 GHz – Politique d'attribution et d'utilisation du spectre visant l'utilisation de certaines bandes de fréquences au-dessous de 1,7 GHz destinées à une gamme d'applications radio
Juin 2009
PS 3-30 GHz – Révisions aux Politiques d'utilisation du spectre dans la gamme de fréquences 3-30 GHz et consultation supplémentaire
Octobre 2004
PS 2 500 MHz – Politique d'utilisation du spectre relative aux services fixe et de radiodiffusion dans la bande 2 500 à 2 686 MHz
Novembre 1991
PS 2 285 MHz – Révisions de la politique d'utilisation du spectre pour les services exploités dans la gamme de fréquences 2 285-2 483,5 MHz
Juin 2001
PS 3 400-3 700 MHz – Politique du spectre et dispositions sur l'attribution de licences pour les systèmes fixes d'accès sans fil dans les régions rurales dans la gamme de fréquences de 3400 à 3 700 MHz Remplacé
Juillet 1998
PS 3 650 MHz – Politique d'utilisation du spectre et exigences techniques relatives à la délivrance des licences pour les services à large bande sans fil (SLBSF) dans la bande 3 650-3 700 MHz
Juin 2009
PS 4940 MHz – Politique d'utilisation du spectre, considérations techniques et exigences de délivrance de licences pour les services de sécurité publique à large bande assurés à
4 940-4 990 MHz
Juin 2006
PS 5 150 MHz – Politique d'utilisation du spectre pour les réseaux locaux sans fil exempts de licence fonctionnant dans la gamme de de 5 GHz
2e édition, avril 2005
PS 7 125-7 725 MHz – Politique relative au service fixe dans la bande de 7 125 à 7 725 MHz
Décembre 1982
PS 8275 — Politique d’utilisation du spectre de la bande 8 275-8 500 MHz
Mars 1989 Mise à jour mai 2012
PS 14,5 GHz - Politique d'utilisation du spectre : décisions sur les aspects techniques et la délivrance de licences dans une partie de la bande 14,5-15,35 GHz pour les systèmes de liaison de données commune tactique (TCDL)
Décembre 2009
PS 23/38 GHz – Considérations en matière de politique du spectre et de délivrance de licences pour les systèmes radio fixes dans les bandes de fréquences de 23 GHz et 38 GHz
Septembre 1996
PS 25,25 GHz – Politique d’utilisation du spectre, décisions concernant la bande 25,25-28,35 GHz
Juin 2011
PS 47 GHz – Politique d'utilisation du spectre relative aux dispositifs sans fil exempts de licence dans les bandes 46,7-46,9 GHz, 57-64 GHz et 76-77 GHz
Janvier 2001
PS 70 GHz — Décisions sur les bandes de fréquences 71-76 GHz, 81-86 GHz et 92-95 GHz
Juin 2012
