Circulaires des procédures concernant les clients (CPC)

CPC-2-0 - Renseignements généraux

• CPC-2-0-01 - Lignes directrices régissant la présentation des demandes
  Retirée en septembre 2008
• CPC-2-0-02 - Autorisation des bâtis d'antenne
  Retirée en février 2008
• CPC-2-0-03 - Systèmes d'antennes de radiocommunications et de radiodiffusion
  4^e édition, janvier 2008
• CPC-2-0-15 - Propriété et contrôle canadiens
  2^e édition, août 2007
• CPC-2-0-16 - Procédure de délivrance de licences de spectre
  Retirée - Consultez la CPC-2-1-23 - Procédure de délivrance de licences de spectre pour les services de Terre
• CPC-2-0-17 - Conditions de licence concernant l'itinérance obligatoire, le partage des pylônes d'antennes et des emplacements, ainsi que l'interdiction des emplacements exclusifs
  2^e édition, mars 2013 Nouveau
• CPC-2-0-18 - Règles et procédures d'arbitrage d'Industrie Canada
  2^e édition, mars 2013 Nouveau
• CPC-2-0-19 - Procédure de délivrance de licences pour les services de sécurité publique à large bande dans la bande de fréquences de 4 940‑4 990 MHz
  1^re édition, novembre 2008
• CPC-2-0-20 — Champs de radiofréquences — Panneaux et contrôle de l’accès
  1^re édition, mars 2013 Nouveau

CPC-2-1 - Mobile fixe et terrestre

• CPC-2-1-03 - Délivrance de licence à l'égard des systèmes de radiocommunications utilisant l'exploitation multiplex de communications secondaires FM (FM/EMCS) ou des installations de radiodiffusion audionumérique (DRB)
  2^e édition, octobre 2008
• CPC-2-1-05 - Enrichisseurs de zone
  1^re édition, avril 2008
• CPC-2-1-09 - Déplacement des stations assurant un service fixe dans la gamme de fréquences 2 GHz pour permettre l'exploitation des services de communications personnelles (SCP) autorisés
  2^e édition, juillet 2008
• CPC-2-1-10 - Calcul des droits de licence de spectre applicables aux systèmes cellulaires et aux services de communications personnelles (SCP) en place
  1^re édition, février 2005
• CPC-2-1-11 — Appareils radio de faible puissance autorisés sous licence
  2^e édition, mars 2011
• CPC-2-1-16 - Procédure de délivrance de licence aux systèmes de télécommunications multipoint locaux (STML)
  Retirée
• CPC-2-1-17 — Processus de délivrance de licences et procédure de demande dans la bande de 38 GHz à l’égard des licences de spectre non mises aux enchères
• CPC-2-1-19 - Procédure de délivrance de licences pour les systèmes fixes d'accès sans fil dans les régions rurales dans la gamme de fréquences de 3 400 à 3 550 MHz
  Retirée le 2 août 2005
• CPC-2-1-20 - Déplacement des stations assurant un service fixe dans la gamme de fréquences 2 GHz pour permettre l'exploitation des services de communications personnelles exempts de licence (SCP-LE)
  Remplacée par le BCS-001-05, décembre 2005
• CPC-2-1-22 - Procédure de délivrance de licences à l'égard du matériel de lecture automatique de compteurs fonctionnant dans la bande 1,4 GHz
  2^e édition, octobre 2001
• CPC-2-1-23 - Procédure de délivrance de licences de spectre pour les services de Terre
  2^e édition, septembre 2007
• CPC-2-1-24 - Procédure de délivrance de licence aux systèmes à large bande en régions rurales éloignées fonctionnant dans la bande 512-698 MHz (canaux de télévision 21 à 51)
  2^e édition, Août 2011
• CPC-2-1-25 - Procédure de délivrance de licences à l'égard des stations radio des fournisseurs de services radio — Licences de système Mis à jour — Août 2011
  2^e édition, juin 2011
• CPC-2-1-26 — Procédure de délivrance des licences à l'égard des services à large bande sans fil (SLBSF) dans la bande de fréquences 3 650-3 700 MHz
  1^re édition, février 2010 (Mise à jour novembre 2010)
• CPC-2-1-27 — Procédure de délivrance de licences aux stations de système mondial de positionnement différentiel (DGPS
  1^re édition, mai 2011

haut de la page

CPC-2-2 - Aéronautique

CPC-2-3 - Maritime

• CPC-2-3-03 - Bandes de fréquences du service mobile maritime et du service de radionavigation maritime
  1^re édition, avril 2008
• CPC-2-3-07 — Obtention des identités dans le service mobile maritime
  1^e édition, mai 2013

CPC-2-5 - Service de radiorepérage

• CPC-2-5-01 —Procédure de délivrance de licence à l’égard des stations de répéteurs actifs du système de positionnement global (GPS)
  1^re édition, décembre 2010

CPC-2-6 - Stations spatiales

• CPC-2-6-01 - Procédure de présentation des demandes de licences relatives aux stations terriennes fixes et de présentation d'information en vue de l'approbation de satellites étrangers du service fixe par satellite (SFS) au Canada
  3^e édition, (provisoire), juillet 2008
• CPC-2-6-02 - Délivrance de licence aux stations spatiales
  2^e édition, juillet 2008
• CPC-2-6-03 - Information requise pour la publication anticipée de renseignements concernant un réseau à satellite projeté
  2^e édition, 1^er novembre 1999 - Retirée
• CPC-2-6-04 - Information requise aux fins de la coordination des assignations de fréquence aux stations de radiocommunication spatiale
  2^e édition, 1^er novembre 1999 - Retirée
• CPC-2-6-05 - Présentation des données graphiques exigées à l'appendice S4 du Règlement des radiocommunications de l'Union internationale des télécommunications
  2^e édition, 1^er novembre 1999 - Retirée
• CPC-2-6-06 - Lignes directrices concernant la soumission des demandes pour fournir des services mobiles par satellite au Canada
  4^e édition, juillet 2008

CPC-2-7 - Certification d'opérateur radio

• CPC-2-7-04 - Accréditation d'instituts offrant l'enseignement en vue d'obtenir le CRO-CM et le CGO
  1^re édition, janvier 2008

CPC-3 - Brouillage

• CPC-3-13-02 - Prestation de services d'identification et de résolution des problèmes de brouillage, 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, à l'intention de NAV CANADA
  2^e édition, avril 2008
• CPC-3-13-03 - Services de résolution des problèmes de brouillage 24 heures sur 24, 7 jours sur 7 à l'intention des organismes de sécurité publique
  1^re édition, septembre 2010
• CPC-3-14-01 - Déterminations du brouillage préjudiciable à l'égard du matériel radiosensible
  2^e édition, octobre 2008