Services cellulaires
Titulaire actuel de licence
- Titulaires actuels de licence, licences et conditions de licence
(Spectre en direct) - Licences transférées, divisées et subordonnées
- Services cellulaires par des nouvelles entreprises (RP–19)
Processus de renouvellement des licences de spectre pour systèmes cellulaires et services de communications personnelles (SCP)
- Commentaires reçus
Juin 2009
Conditions de licence
- Conditions de licence pour les nouvelles licences cellulaires et SCP
(en vigueur en avril 2011) - Conditions des licences de systèmes cellulaires et de SCP délivrées moyen de ceprocessus de renouvellement
(en vigueur en avril 2011) - Conditions de licence de spectre applicables aux systèmes SCP et aux systèmes cellulaire
(1 novembre 2005)
« Veuillez prendre note que les nouvelles conditions de licence qui (désignées sous le nom de D2 sur les licences visant les systèmes cellulaires et le SCP) s'appliquent aux titulaires en place de licence de systèmes cellulaires et du SCP et aux nouveaux, depuis le 1er novembre 2005. Les nouvelles conditions de licence remplacent les conditions de licence originales, révoquées le ler novembre 2005. »
Services de communications personnelles
Zones de service téléphonique local (TEL)
(Mise à jour : janvier 2010)
Un bref aperçu de la délivrance de licences des services cellulaires et de communications personnelles
Octobre 2004
- Date de modification :
