Avis de la Gazette 2005 et commentaires reçus

Avis publics et de la Gazette du Canada se rapportant à la radiodiffusion, aux radiocommunications et aux politiques des télécommunications

Numéro Titre
DGTP-004-05
le 10 décembre
Propositions et modifications de fréquences dans certaines bandes inférieures à 1,7 GHz
Commentaires reçus  Décisions provisoires
Commentaires reçus  Propositions de politique
SMSE-014-05
le 3 décembre
Modification au Cahier des charges sur les normes radioélectriques 213 (CNR-213)
DGTP-010-05
le 19 novembre
Modification du Tableau canadien d'attribution des bandes de fréquences visant à reconnaître l'utilisation du spectre par les services de radio par satellite au Canada
Commentaires reçus
SMSE-013-05
le 12 novembre
Modification au Cahier des charges sur les normes radioélectriques 102 (CNR-102)
SMSE-012-05
le 12 novembre
Modification au Cahier des charges sur les normes radioélectriques 243 (CNR-243)
SMSE-011-05
le 1eroctobre
Nouvelle édition du Cahier des charges sur les normes radioélectriques 132 (CNR-132)
SMSE-010-05
le 10 septembre
Modification du Cahier des charges sur les normes radioélectriques 210 (CNR‑210) et publication du CNR‑310 et du CNR‑Gen
DGTP-007-05
le 3 septembre
Demandes présentées au gouverneur en conseil concernant la décision télécom CRTC 2005-28
Demande
Commentaires reçus
SMBR-003-05
le 3 septembre
Adoption de modifications aux normes visant les sous-porteuses multiplex FM
DGTP-008-05
le 24 août
Prolongation de la période des commentaires pour le document de consultation Projet de politique d'utilisation du spectre et exigences techniques relatives à la délivrance des licences pour les services de sécurité publique large bande dans la bande 4 940-4 990 MHz
Lettre du conseil consultatif canadien de la radio (CCCR)
Commentaires reçus
SMSE-005-05
le 30 juillet
Document de consultation sur les systèmes de communication large bande sur ligne électrique (BPL)
Commentaires reçus
DGTP-006-05
le 30 juillet
Politique pour promouvoir la prestation de services numériques d'itinérance aux abonnés dans les régions rurales
DGRB-003-05
le 30 juillet
Modifications aux normes applicables aux radioamateurs en ce qui concerne le code Morse
SMSE-008-05
le 30 juillet
-03, version 9, modification no 1
DGRB-002-05
le 16 juillet
Spectre des services de communications personnelles (SCP) disponible dans la gamme de fréquences de 2 GHz
SMSE-009-05
le 16 juillet
Prescriptions techniques relatives aux réseaux hertziens du service fixe en visibilité directe fonctionnant dans les bandes 17,8-18,3 GHz et 19,3-19,7 GHz (-317,8, 1re édition)
SMBR-001-05
le 2 juillet
Nouvelles Règles et Procédures sur la Radiodiffusion (RPR-8) pour les entreprises de réception de radiodiffusion (télévision par câble) en remplacement de la Procédure sur la radiodiffusion 23
DGTP-005-05
le 2 juillet
Projet de politique d'utilisation du spectre et exigences techniques relatives à la délivrance des licences pour les services de sécurité publique large bande dans la bande 4 940-4 990 MHz
Commentaires reçus
SMSE-006-05
le 18 juin
Modification du Cahier des charges sur les normes radioélectriques-133 (CNR-133), 3e édition
SMBR-002-05
le 21 mai
Plan d'allotissement transitoire pour la télévision numérique (TVN), 3e édition
DGTP-002-05
le 14 mai
Révisions du Tableau canadien d'attribution des bandes de fréquences
DGTP-001-05
le 14 mai
Consultation sur le renouvellement du Cadre de la politique canadienne du spectre et sur les progrès constants de la gestion du spectre
Commentaires reçus
DGTP-003-05
le 30 avril
Politique d'utilisation du spectre et exigences techniques et d'exploitation applicables aux réseaux locaux sans fil exempts de licence et aux autres services radio fonctionnant dans la gamme de 5 GHz
SMSE-004-05
le 23 avril
Publication de la révision de quatre plans normalisés de réseaux hertziens () 
 303,7, 2e édition;  305,9, 4e édition;  306,4, 5e édition;  307,7, 5e édition
SMSE-001-05
le 5 février
Plan de réaménagement (100-500 MHz) - Moratoire temporaire à l'égard des exigences de certification et de délivrance de licence de la phase 2 visant le matériel radio
SMSE-002-05
le 5 février
Document de consultation sur l'introduction des systèmes sans fil utilisant la technologie à bande ultra-large
Commentaires reçus
SMSE-003-05
le 5 février
DC-01, version 1, modification no 4
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