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A
- Accès à large bande sans fil
- Accords et arrangements relatifs à la radiodiffusion de Terre (AART)
- Accords internationaux
- Analyse de la politique des télécommunications
- Appel de demandes
- Appel de demandes pour satellites, 2006
- Archives des avis de la Gazette et des commentaires reçus
- Autorisations des services par satellite
- Autres lois fédérales
- Autres rapports
- Autres sites d'Industrie Canada
- Avis de la Gazette 2009 et commentaires reçus
- Avis de la Gazette et demandes
- Avis sur la compatibilité électromagnétique (ACEM)
B
- Bâtis d'antennes
- Base de données nationale d'information maritime/ISMM
- Brochures
- Brouillage
- Brouillage : problèmes et solutions
- Bulletins consultatifs sur le spectre (BCS)
- Bulletins techniques (BT)
C
- Cahiers des charges sur la radiodiffusion
- Cahiers des charges sur les normes radioélectriques
- Capacité de radiodiffusion dans la Région du Grand Toronto
- Carte du site
- Certification / Normes
- Circulaires de la réglementation des télécommunications (CRT)
- Circulaires des lois et règlements
- Circulaires des procédures concernant les clients (CPC)
- Circulaires des procédures internes
- Circulaires d'information sur les radiocom (CIR )
- Circulaires sur la radiodiffusion (Destiné à l'usage interne) (CR)
- Codes d'identification du programme (PI) pour les stations de radiodiffusion
- Comité consultatif du Programme de raccordement de matériel terminal (CCPRT)
- Conseils et comités
- Consultation sur la politique d’utilisation de satellites
- Consultations (2009)
- Consultations sur le service mobile par satellite
- Contactez l' ONC
- Contactez-nous
D
- Délivrance de licences de spectre
- Demandes présentées à la gouverneure en conseil
- Dispositifs sans fil de faible puissance
- Documents de référence
- Droits de licence
E
- Enchères des licences de spectre résiduelles dans les bandes 2 300 MHz et 3 500 MHz (2009)
- Enchères du spectre
- Enchères du spectre dans d'autres pays
- Ententes et arrangements relatifs aux radiocom de Terre (EART)
- Ententes/Arrangements de reconnaissance mutuelle
- Entreprises de radiodiffusion télévisuelle à système de distribution multipoint
- Équipements terminaux - Liste de spécifications techniques
- Escadrilles canadiennes de plaisance (ECP)
- Examen de l'investissement étranger
- Exemption de licence
F
G
- GéoSpectre
- Génération d'examens des radioamateurs
- Gouvernements internationaux
- Gouvernements provinciaux et fédéral
H
I
J
K
L
- Lignes directrices
- Liste des normes applicables au matériel de catégorie I
- Liste des normes applicables au matériel de catégorie II
- Liste des normes applicables au matériel radio exempté de licence
- Liste des normes applicables au matériel radio exempté d'un certificat de radiodiffusion
- Liste des normes applicables au matériel radio exempté de licence
- Listes des normes applicables au matériel radio
- Listes techniques et administratives de fréquences
- Lois, Règlements et Accords
M
- Mise aux enchères de fréquences SCP supplémentaires dans la gamme de fréquences de 2 GHz
- Mise aux enchères de spectre dans la gamme de fréquences de 2 300 MHz et de 3 500 MHz
- Mise aux enchères de spectre radioéletrique dans la gamme de fréquences de 24 et de 38 GHz
- Mise aux enchères en deux étapes des licences résiduelles dans la gamme de fréquences de 2 300 MHz et de 3 500 MHz
- Mise aux enchères relatives aux services sans fil évolués et autres bandes de fréquences dans la gamme de fréquences de 2 GHz
N
- Normes
- Normes de télévision numérique
- Normes sur le matériel brouilleur
- Normes techniques de matériel de radiodiffusion
O
- ONCSites connexes
- Organisation nationale canadienne pour l' UIT(ONC/UIT)
- Organisation nationale canadienne pour union internationale des télécommunications (ONC/UIT-T)
- Organismes et associations
- Outil de référence sur l’industrie des services de télécom et statistiques
P
- Plans d'allotissements (DRB et TVN)
- Plans normalisés de réseaux hertziens
- Politique des systèmes radio (PR)
- Politique d'utilisation du spectre (PS)
- Politique sur la convergence
- Politiques
- Procédures du Programme de raccordement de matériel terminal
- Procédures
- Procédures à l'intention des organismes d'évaluation de la conformité
- Procédures sur la radiodiffusion (PR)
- Procédures sur les normes de radiodiffusion (PNMR)
- Procédures sur les normes radioélectriques (PNR)
- Publications officielles
Q
R
- Radiocom
- Radiodiffusion
- Radiodiffusion audionumérique (RAN)
- Radiodiffusion directe par satellite (SRD)
- Rapports et références
- Règles et procédures sur la radiodiffusion (RPR)
S
- Satellite de radiodiffusion directe
- Sécurité publique
- Service radio à large bande (2 500 - 2 690 MHz)
- Service radio domestique
- Service radio mobile général
- Service radioamateur
- Services air-sol
- Services cellulaires
- Services de communications personnelles
- Services de télécommunications sans fil (STSF) et accès fixe sans fil (AFSF)
- Services en ligne
- Services par satellite
- Services sans fil évolués
- Sites connexes
- Spectre en direct
- Structure de l'ONC/UIT-T
- Systèmes de communications multipoint à bande étroite (SCM-E)
- Systèmes de télécom multipoint locaux
- Systèmes de télécommunications multipoint (STM) dans la bande de 2500 MHz
T
- Télévision numérique (TN)
- Tableau canadien d'attribution des bandes de fréquences
- Télécom
- Télécom d'urgence
